Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0117Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Secteur de la Bastide - Convention CUB/RFF - Embranchement ferroviaire - Décision - Autorisation
- N° 2007-0118Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - ZAC "Centre Ville" - Equipements publics d'intérêt général - Mandat à Aquitanis - Marché de travaux rue Herman Lemoine - Avenant n°1 - Validation
- N° 2007-0119Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Aménagement des quais rive gauche- Protocole d'accord CUB/ PAB/ Ville de Bordeaux relatif à l'amélioration des conditions d'accueil des navires de croisière- Autorisation
- N° 2007-0120Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Signature d'une Convention d'Objectifs entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'association Foncière Logement
- N° 2007-0121Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature des avenants n°1 pour les conventions générales de délégation des aides à la pierre et de gestion des…
- N° 2007-0122Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Actualisation du Règlement d'Intervention Habitat Politique de la Ville
- N° 2007-0141Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement du Pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Remboursement des frais de branchement par la Ville de Lormont - Convention -…
- N° 2007-0142Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement du Pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l…
- N° 2007-0143Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine -…
- N° 2007-0144Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "Foncastel" à Mérignac - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
- N° 2007-0145Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Les Ateliers d'Ornon" -…
- N° 2007-0146Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association Pour Adultes et Jeunes…
- N° 2007-0147Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Projet d'informatisation des données de collecte (INDO) - Convention avec la Société Eco-Emballages - Autorisation de signer
- N° 2007-0148Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - 8ème Congrès de l'Association Européenne de Bioélectromagnétisme(EBEA) du 10 au 13 avril 2007 - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2007-0149Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction des Systèmes d'Information - Participation de l'A'urba au site Cubetcités.fr - Convention de partenariat - Autorisation
- N° 2007-0132Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPAC Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2007 - Adoption - Autorisation - Décision -
- N° 2007-0133Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communauté Urbaine de Bordeaux - Remboursement des frais d'hébergement lors de déplacements des agents communautaires en métropole - Nouvelles dispositions - Autorisation
- N° 2007-0134Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires :Création d'une régie d'avances, modifications des statuts et désignation des membres du Conseil d'Exploitation.
- N° 2007-0135Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Eau industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention de l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour l'année 2006 - Convention - Autorisation
- N° 2007-0136Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Construction de la nouvelle station d'épuration de Lille - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2007-0137Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MARTILLAC - Forages de La Cape 2 et de Haut-Nouchet 2 - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Décision - Autorisations
- N° 2007-0138Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES- Forages Landes de Piques, Galerie de Caupian, GAJAC 4 et SMIM 2 - Demande de déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisations
- N° 2007-0139Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché Public à Procédure Adaptée - MIN de Bordeaux Brienne - Extension n°4 POMONA - Mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché.
- N° 2007-0140Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2007 - Budget Prévisionnel de la Régie - Présentation.
- N° 2007-0068Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PESSAC - Programme des travaux concomitants de ceux du tramway - Réaménagement de l'avenue P. Wiehn (entre la rue Razon et l'avenue Raymond Poincaré) et de la place Sardine…