Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2007-0768Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0769Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre du Programme d'Actions Territorial (PAT) en faveur du parc privé - Décision - Autorisation -
- N° 2007-0770Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - rue du Château d'Eau - Centre commercial Auchan Mériadeck - Echange de volumes sans soulte entre la SCI Bordeaux Préfecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations -…
- N° 2007-0771Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0772Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0773Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour la 2ème…
- N° 2007-0774Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du Tramway 1ère phase ¿ Commande publique artistique ¿ Ligne A ¿ Bordeaux ¿ Construction de l¿¿uvre « La maison aux personnages » et de ses abords ¿…
- N° 2007-0775Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etudes de faisabilité pour la réutilisation d'emprises ou de plateforme ferroviaires appartenant à RFF, pour la circulation de tramways de l'agglomération bordelaise vers les communes de Bruges…
- N° 2007-0776Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2008 - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0777Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle intermodal de BORDEAUX SAINT-JEAN - Avenant n°5 à la convention du 26 janvier 1982 - d'occupation d'emplacements dépendant du domaine public ferroviaire - en gare de Bordeaux Saint-Jean -…
- N° 2007-0778Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Villes de Mérignac et St Médard en, Jalles - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - - Avenants n° 1- Autorisation
- N° 2007-0779Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle multimodal de la gare de Blanquefort - Convention d'application pour l'aménagement de la gare - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0780Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Approbation du principe de délégation du service public des transports urbains - et du transport des personnes à mobilité réduite - Procédure de publicité - Mise en place de la commission…
- N° 2007-0781Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de conseil juridique n°AC07002U - Modification du groupement attributaire - Autorisation
- N° 2007-0782Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Territoire communautaire - Contrat d'affermage du service public de l'assainissement - Révision quinquennale - Constitution du comité de suivi - Désignation - Décision
- N° 2007-0783Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement) - Décision
- N° 2007-0766Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - projet des quais rive gauche - Fonds de concours Ville de Bordeaux - Convention du 25 mai 2000 - Avenant n°2- Autorisation de signature
- N° 2007-0767Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Convention d'objectifs CUB/ADIL - Subvention de la CUB pour 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0793Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Aménagement numérique du territoire - Convention avec le Conseil Général - Signature - Autorisation.
- N° 2007-0794Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Française de Pyrotechnie: Symposium international sur les applications de la pyrotechnie à la sécurité automobile les 27 et 28 novembre 2007 à la Cité Mondiale - Convention -…
- N° 2007-0795Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Gradignan - Ecole élémentaire Le Pin Franc - Mise à disposition de la Commune d'un logement de fonction - Convention - Autorisation
- N° 2007-0796Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Auto partage - Aide financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - à l'Association Autocomm pour l'année 2007 -Décision - Autorisation.
- N° 2007-0797Sans Commission - Marchés publics - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement paysager de la ZAC MADERE - Travaux de plantations, voirie et réseaux divers - Appel d'offres - Autorisation