Documents du Conseil

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie de 5 556 m² représentant l'îlot 17 et développant une SHON de 6 781 m² à la société DOMOFRANCE - Décisions -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente à la Société IN EXTENSO ACTA 2C d'une SHON supplémentaire de 315m² sur un terrain représentant l'îlot 20 d'une superficie approximative de 3…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON-ZAC Mairie Pont Rouge-Convention de mandat CUB/AQUITANIS pour la constitution du dossier de création/réalisation de la ZAC- Achèvement de la mission -Quitus donné à AQUITANIS …

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Modalités de répartition des agréments PLS attribués par l'Etat à la CUB pour 2007 - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Présentation du rapport d'activité 2006 "Stationnement"

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Convention tripartite pour l'utilisation des parkings de Pessac centre, - Mérignac Charles de Gaulle et Porte de Bordeaux par les abonnés tbc - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - Parc des Véhicules en Dépôt - Convention avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Gironde (GIPN) pour la mise à disposition de véhicules - Décision -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne C - Gestion et maintenance des installations ferroviaires, à Bordeaux-Armagnac - Convention avec RFF et la SNCF -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Présentation du rapport d'activité "Transports publics" - Année 2006

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Transports scolaires - Syndicat Intercommunal de la Presqu'île d'Ambès (SIPIA) - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuit - Avenant n° 1

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2006 - Présentation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie du Service public de l'Eau industrielle - Intégration dans les comptes de la Régie du patrimoine et des sources de financement affectés au service public - Décision modificative n° 1 -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 3 pour la participation de l'année 2007 - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BUDOS - Nouveaux périmètres de protection des sources de Fonbanne - - Travaux d'assainissement collectif - Décision de principe - Adoption

Sans Commission - Bilan d'activité du service de l'Inspection Générale et de l'Audit du 1er septembre 2005 au 31 décembre 2006.

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein - du Syndicat mixte du Schéma Directeur de l'Aire Métropolitaine Bordelaise (SYSDAU)- Désignation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - CARBON BLANC - Travaux concomitants de ceux du Tramway- Aménagement d'un itinéraire piétons et deux roues - Rue Salvadore Allende, section comprise entre l'avenue des Griffons…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BLANQUEFORT - BORDEAUX - Aménagement de l' avenue de Labarde - Du giratoire du Port du Roy au giratoire des Trois Cardinaux - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marchés 05.058U, 05.067U, 05.070U, 05.076U, 05.079U, 06.101U, 06.214U passés avec des groupements incluant les sociétés ENTP, APPIA Nord Aquitaine et SATTANINO - Avenants de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - Ligne A - Mérignac Centre - (INFRA 201 B) - Marché n°05 045 U - Transaction - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°06 161 U - Fournitures de barrettes lumineuses pour la plateforme du tramway - (URB 203 B) - Avenant n°1 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n° 06150 U - Lot 5 - Avenant n° 1 - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - programme 2007 - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators des bâtiments communautaires - Appels d'offres - Autorisation.