Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2007-0482
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit INOLIA - Année 2006 - Présentation.
  • N° 2007-0483
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Colloque Européen Content Based Multimedia Indexing (technologies innovantes) du 25 au 27 juin 2007 à Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
  • N° 2007-0484
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - 5ème Conférence "International Planetary Probe Workshop" de l'Association pour le Développement des Technologieset la maîtrise de la Rentrée Atmosphérique du 25 au 29 juin 2007 à Bordeaux -…
  • N° 2007-0485
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Organisation de la 3ème Conférence sur les recherches doctorales dans les domaines de la microélectronique et de l'électronique par le Laboratoire de l'Intégration du Matériau au Système, du…
  • N° 2007-0486
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Organisation du 2è Congrès Binational Franco-Israelien de Neurosciences du 2 au 4 juillet 2007 à Talence et à Bordeaux- Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2007-0487
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 21 au 24 septembre 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0488
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Conférence annuelle de l'Association Française de Finance (AFFI) du 27 au 29 juin 2007 à Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0489
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ateliers du Développement Durable - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Réseau IDEAL - Convention - Autorisation - Décision
  • N° 2007-0490
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Colloque Décid'Energies - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0491
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Fixation de la redevance assainissement au 1er juillet 2007 - Autorisation
  • N° 2007-0389
    Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Mise en oeuvre d'actions et d'outils de communication pour le compte de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0390
    Sans Commission - Marchés publics - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre - 2ème phase - Aménagement cyclable entre la rue Dupaty et l'avenue du port du Roy - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0391
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BLANQUEFORT- Aménagement des espaces verts de la voie nouvelle entre l'avenue du 11 novembre et le giratoire Saint Exupéry - Mise en oeuvre de protections phoniques et de…
  • N° 2007-0392
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Avenue du Port du Roy - de la rue Antoine de Saint Exupéry à l'avenue de Labarde - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0393
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - EYSINES - route du Médoc (Parmentier - Europe) - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2007-0394
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - VILLENAVE D'ORNON - Avenue des Pyrénées - Aménagement de la 2ème tranche entre la rue Emile Lalanne et la rue Fernand Coin - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0395
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Bordeaux - Pont Saint-Emilion - Marché 06137U (lot 1) - Peinture - Avenant pour travaux supplémentaires - Autorisation
  • N° 2007-0396
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BRUGES - ZAC du TASTA - 2° phase - Travaux d'infrastructures et de VRD - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0397
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Aménagement des espaces publics voiries, assainissement, éclairage public,mobilier urbain - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert -…
  • N° 2007-0398
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Grand Projet de Villes ¿ Floirac Liberation, bas Floirac et Lormont Genicart ¿ Aménagements des espaces publics ¿ Marchés de maitrise d¿¿uvre ¿ Adoption des programmes
  • N° 2007-0399
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché de travaux de réalisation des équipements basse tension et barrières pour les stations et parc relais - Marché n°05 253 U - Avenant - Autorisation
  • N° 2007-0400
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway - Marché n°06 084 U pour la fourniture du matériel roulant complémentaire et prestations associées - Avenant n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2007-0401
    Sans Commission - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n° 06150 U - Lot 5 - Avenant n° 1 - Annulation - Autorisations
  • N° 2007-0402
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Entretien des installations de chauffage et climatisation des bâtiments communautaires. Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0403
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fourniture de pièces détachées et réparations de matériels et équipements - Appel d'offres ouvert - Autorisation