Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0429Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie des restaurants communautaires - Exercice 2006 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption
- N° 2007-0430Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association intercommunale de développement économique- Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions et budget prévisionnel 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -Approbation - Décision -…
- N° 2007-0431Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées en 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0432Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 30 et 31 mai 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -Décision - Autorisation
- N° 2007-0433Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Arc Sud Développement- Soutien aux actions menées en 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0434Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association intercommunale de développement économique- Bordeaux Atlantique - Programmes d'actions et budget prévisionnel 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Approbation - Décision -…
- N° 2007-0435Commission FINANCES, PLANIFICATION - Semaine de l'Epargne Solidaire en Aquitaine - Subvention et participation de la Communauté Urbaine - Décision -
- N° 2007-0436Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - aménagement de la forêt du Bourgailh - Fonds de concours de la Communauté urbaine - prorogation des délais de réalisation - avenant n°2 à la convention du 6 juillet 2004
- N° 2007-0437Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ajustements, Juin 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2007-0438Commission FINANCES, PLANIFICATION - CARBON BLANC ¿ Aménagement de l¿avenue Victor Hugo entre l¿avenue Austin Conte et le n°21 de l¿avenue Victor Hugo - Déclaration de projet
- N° 2007-0439Commission FINANCES, PLANIFICATION - Marchés en procédure adaptée - Formation " améliorer les savoirs de base" - Avenant au MAPA M060544U - Autorisation
- N° 2007-0440Commission FINANCES, PLANIFICATION - Politique foncière de la Communauté Urbaine - Orientations stratégiques - Approbation
- N° 2007-0441Commission FINANCES, PLANIFICATION - BEGLES - Immeuble bâti situé 85 Cours Victor Hugo, cadastré AB 501 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0442Commission FINANCES, PLANIFICATION - BEGLES - Immeuble bâti situé 5 rue des Frères Moga, cadastré AL 547 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0443Commission FINANCES, PLANIFICATION - Blanquefort - Immeuble non bâti situé au lieudit Les Sables de Lacoste, cadastré CK 210 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0444Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Ilot Dupaty-Chantecrit - Cession à la Ville de Bordeaux de la parcelle RS 111 - Autorisations - Décision
- N° 2007-0445Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - 97 avenue Emile Counord - Indemnisation de la SA BMSO - Autorisations - Décision
- N° 2007-0446Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Cession d'un terrain sis rue de la Seiglière à la société OLANO - Autorisations - Décision
- N° 2007-0447Commission FINANCES, PLANIFICATION - BRUGES - immeuble sis rue Pierre Eyme - cession à Monsieur FERRET - Autorisations
- N° 2007-0448Commission FINANCES, PLANIFICATION - LE HAILLAN - Délaissé de voirie sis chemin de la Gravière et rue du Médoc - Cession au Groupe "Le Toit Girondin" - Autorisations - Décision
- N° 2007-0449Commission FINANCES, PLANIFICATION - LE TAILLAN-MEDOC - immeuble sis 293 avenue de Soulac appartenant à la SCI du BOURDIEU - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2007-0450Commission FINANCES, PLANIFICATION - Aménagement de l'avenue Victor Hugo à Carbon Blanc-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-
- N° 2007-0451Sans Commission - Conduite et conditions de réalisation des opérations d'aménagement - Approbation - Adoptions
- N° 2007-0452Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BLANQUEFORT - ZAC "Centre-ville" - Bilan de la concertation- Création de la ZAC - Approbations - Décisions - Autorisations
- N° 2007-0453Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies"- Vente d'un terrain d'une superficie de 4 384 m² représentant l'îlot 18 et développant une SHON de 3 639 m² à la société DOMOFRANCE - Décisions -…