Documents du Conseil

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Location et maintenance de photocopieurs neufs - Maintenance du parc existant de marque Sharp - Appel d'offres…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Fusion absorption de REAGROUP FRANCE SUD OUEST SAS par REAGROUP SA - Marchés n° 06278U, 06279U, 06280U, 07104R, 07077U - Avenants de transfert -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Contrat d'assurance "responsabilité civile générale" - Avenant - Autorisation -

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - PAREMPUYRE - Rue de Macau et chemin de Lauga- Fonds Conjoncturel de Solidarité - Assainissement Eaux Usées - Appel d'offres ouvert - Décision -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - PAREMPUYRE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Réhabilitation des réseaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales Lotissement "La Lisière du…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - BORDEAUX - Mise aux normes de la filière de traitement eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Marché de travaux en appel d'offres restreint…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Traitement des déchets végétaux sur la plateforme - communautaire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Enlèvement, transport, conditionnement et valorisation des cartons et vieux papiers provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Gestion financière et comptable - Maintenance progiciels SEDIT Marianne et prestations associés - Marché négocié sans mise en concurrence -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Système d'information géographique - Maintenance des progiciels STAR APIC et prestations complémentaires associées - Marché négocié sans mise en…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2006 - Tableau des…

Sans Commission - Budget Principal et budgets annexes des activités y compris ceux des régies à simple autonomie financière soumis à l'instruction budgétaire et comptable M14. Modification de la durée d'amortissement précédemment fixée pour les…

Sans Commission - Budgets annexes y compris ceux des régies à simple autonomie financière soumis aux instructions budgétaires et comptables M4X - Modification de la durée d'amortissement précédemment fixée pour les frais d'étude et de recherche et…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2006 - Avis.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Compte administratif de l'exercice 2006 - Approbation.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2006 - Décision - Adoption.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Service public de l'eau industrielle - Remise à la Régie du patrimoine et des sources de financement affectés au service public - Décision Modificative n°7 - Décisions - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité "Déchets ménagers et assimilés" - Affectation au budget annexe créé à compter du 1er janvier 2007 des biens immobilisés au budget Principal au 31 décembre 2006 - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité Parcs de Stationnement - Remise complémentaire de biens à la Régie PARCUB - Transfert à PARCUB des sources de financement afférentes aux parcs remis depuis 2004 - Décision modificative n° 6 - Décisions -…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - U.I.O.M. de CENON - Traitement architectural du bâtiment abritant le nouveau traitement des fumées - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO.GEST et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte ADOMA - Construction de 117 logements Résidence Sociale "Médoc", 149/151, cours du Médoc - Emprunt principal de 900.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 %, soit 450.000 ¿…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 76 logements collectifs locatifs de la résidence "Pasteur II" - Emprunt principal de 190.000 ¿ - Garantie - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 111 logements collectifs locatifs de la Tour "Athènes" de la résidence "Olympie" située rue Marcel Cerdan - Emprunt principal…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 99 logements étudiants collectifs locatifs, quartier de Formanoir - Emprunts principaux de 745.973 ¿ et 5.717.140 ¿ - Garantie -…