Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0329Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fournitures administratives et petit équipement de bureau - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2007-0330Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Station de pompage Bastide - Habillage et éclairage architectural - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0331Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Commune de BORDEAUX - Acquisition de conteneurs à déchets ménagers- Distribution et Livraison-Maintenance de ce parc - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2007-0332Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Équipements des services - Fourniture des matériels informatiques - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Appel d'offres ouvert Â…
- N° 2007-0333Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 5 - Adoption
- N° 2007-0334Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - U.I.O.M. de CENON - Traitement architectural du bâtiment abritant le nouveau traitement des fumées - Emprunt de 1.515.000 ¿ entre la SO.CO.GEST et la CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE NORD - Garantie…
- N° 2007-0335Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - A'URBA - Financement du plan informatique, de travaux d'aménagement et de l'acquisition de mobilier - Emprunts principaux de 160.000 ¿ et 140.000 ¿ garantis à hauteur de 50 % - Délibération…
- N° 2007-0336Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 21 logements collectifs d'urgence, soit 49 places, Hôtel Social "Le Lion d'Or", 38, place…
- N° 2007-0337Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 21 logements collectifs d'urgence, soit 49 places, Hôtel Social "Le Lion d'Or", 38, place André…
- N° 2007-0338Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2007 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Intégration des rôles supplémentaires…
- N° 2007-0339Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle - Cotisation minimum de taxe professionnelle - Détermination d'un local de référence à compter de 2008 - Décision.
- N° 2007-0340Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association sportive et culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention financière 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0341Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires - Subvention - Convention financière 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0342Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Requalification urbaine et paysagère de l'avenue Pasteur - Financements européens - Programme Urban II - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2007-0343Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bruges - ZAC Fieusal - Ilot B - Résolution de la vente à la SCI Morel - DECISION - AUTORISATION
- N° 2007-0344Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programme d'actions 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Convention - Décision -Autorisation
- N° 2007-0345Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Le BOUSCAT - Avenue Victor Hugo - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2007-0346Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Aménagement de la passerelle Sainte Marie - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet
- N° 2007-0347Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Route de Picot (RD 211) - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation
- N° 2007-0348Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cotisations à l'ordre des architectes et à l'ordre des géomètres - additif - Acceptation
- N° 2007-0349Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Taux de promotion applicables à l'avancement de grade des agents communautaires - Décision
- N° 2007-0350Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle Opérationnel - Réorganisation de la direction générale du pôle et du service Assistance et Contrôle d'Ouvrages - Décision
- N° 2007-0351Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Immeuble bâti d'une superficie de 203 m², cadastré AD 175, situé 68 passage Deysson, appartenant aux Consorts MORINE/RABAUTE - Mise en demeure d'acquérir - Articles L.123.17 du Code…
- N° 2007-0352Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 78 à 82 rue Joséphine - cadastré RS 1 à 4 - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2007-0353Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble sis 183-185 rue Joseph Brunet - cadastré SM 41 et 76 - Cession à la SA d'HLM Clairsienne - Autorisations - Décision -