Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0354Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CARBON-BLANC - Immeuble bâti sis 15, rue Thérèse, cadastré AN 235 et 236, appartenant à Monsieur et Madame AUTHIER Jean-Pierre - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123-17 du code de l…
- N° 2007-0355Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Immeuble bâti sis 3 rue Louis Latimier, cadastré AC 280, appartenant aux consorts MARTIN - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123-17 du code de l'urbanisme- Acquisition -…
- N° 2007-0356Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Terrain communautaire sis Chemin Gaston - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0357Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Ilot ORNANO/GAVINIES - Vente d'un foncier communautaire de 2 022m² environ et développant 9 812m² de SHON à la SCI ILOT D'ORNANO - Décisions - Autorisation
- N° 2007-0358Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'un programme d'actions - Volet parc privé - Lancement du Programme d'Intérêt Général - "Lutte contre le mal logement et promotion des loyers…
- N° 2007-0359Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programmation triennale 2007-2009 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre
- N° 2007-0360Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - IVème contrat de plan Etat / Région - déviation d'Eysines - Convention particulière pour le financement des travaux de requalification - de la RN 2215 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0361Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0362Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0363Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0364Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 30 décembre 2006 -…
- N° 2007-0365Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2006 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0366Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2006 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0367Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle intermodal de Pessac centre - Création et implantation d'un auvent-abri voyageurs - Marché à procédure adaptée de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché
- N° 2007-0368Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Service Public de l'Eau Potable - Comité des usagers - Désignation des représentants de la Communauté urbaine de Bordeaux - Désignation - Décision
- N° 2007-0369Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2006 - Communication
- N° 2007-0370Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Branchements au réseau d¿assainissement - Assujettissement du forfait à la TVA pour l'année 2007 - Décision
- N° 2007-0371Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Modification du régime financier et fiscal - Modalités de perception des redevances - Modification du règlement de service - Décision -…
- N° 2007-0372Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement de la résidence Plantagenêt au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine - Convention - Autorisation
- N° 2007-0373Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement de la Résidence Plantagenêt au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie …
- N° 2007-0374Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement de la Résidence Edouard Herriot au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine - Convention - Autorisation
- N° 2007-0375Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement de la Résidence Edouard Herriot au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie …
- N° 2007-0376Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "Les Pins" à Mérignac - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
- N° 2007-0377Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des délégations de l'Association "Croix Rouge…
- N° 2007-0378Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Emmaüs" 33 -…