Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2007-0379
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte et valorisation des déchets d'équipements électriques et électroniques - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0380
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Adhésion au Conservatoire Botanique Sud Atlantique - Décisions - Approbation des statuts
  • N° 2007-0381
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Elaboration d'une charte environnementale et paysagère - Marché en procédure adaptée - Autorisation
  • N° 2007-0382
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention particulière d'application du contrat de Plan Etat-Région (2000-2006) et du Contrat d'Agglomération relative au développement de la recherche et de l'enseignement supérieur sur l…
  • N° 2007-0383
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Règles en matière d'accès pour véhicules automobiles aux propriétés riveraines - Mise à jour partielle du Règlement Général de…
  • N° 2007-0384
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Itinérance de l'exposition "Climat sous influence" dans les communes de la CUB pour l'année 2007 - Subvention exceptionnelle de la CUB - Convention avec Cap Sciences - Autorisation - Décision
  • N° 2007-0385
    Sans Commission - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve du 21 au 24 juin 2007- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -Décision - Autorisation
  • N° 2007-0386
    Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Convention constitutive du GIP des Hauts de Garonne - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0387
    Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Commande publique artistique - Ligne A Bordeaux - Construction du bâtiment de "La Maison aux Personnages" et de ses abords - Appel d'offres -…
  • N° 2007-0388
    Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Réalisation de la 1ère Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Travaux d'aménagement de la place Amélie Raba Léon - Fonds de concours de la Ville de Bordeaux - Réalisation de l'éclairage public …
  • N° 2007-0235
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Appel d'Offres N°05/140U : Réalisation d'une étude pour la définition d'une stratégie d'intervention sur le SIM de Bordeaux-Lac et MAPA M050175U : Etude…
  • N° 2007-0236
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Sociétés ENTP, APPIA NORD AQUITAINE et SATTANINO - Fusion absorption par le groupe EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS Sud Ouest - Avenants de transfert n° 1 des…
  • N° 2007-0237
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Ambarès - Travaux de restructuration et extension de la 1ère Circonscription Territoriale de Voirie - Signature des marchés de travaux - Autorisation.
  • N° 2007-0238
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Blanquefort - Avenue du Général de Gaulle ( Ransinangue - Forteresse ) - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0239
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - PESSAC - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie -…
  • N° 2007-0240
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics -SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - AMBARES - Rue Victor Hugo 2° phase entre le n° 77 et la RD 113 Aménagement de sécurité et création d'une piste cyclable - Appel…
  • N° 2007-0241
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché n° 05268 U (Fourniture de peinture routière mono composant) : avenant n° 1 - Marché n° 04086 U (Fourniture et mise en oeuvre de produit de marquage…
  • N° 2007-0242
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Fourniture De Produits De Marquage Routier,Lot N°2 Produits De Longue Durée Marché N° 06269U Avenant N° 1,
  • N° 2007-0243
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Pose, maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0244
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2007 - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0245
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BORDEAUX - Place Fernand Lafargue - Aménagement général - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2007-0246
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement avenue de l'Eglise Romane 2° Phase - Entre le ruisseau Fontaudin et le plateau traversant de l'Eglise Romane…
  • N° 2007-0247
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement des espaces verts de la ZAC des Quais -Mise en place du réseau d'adduction d'eau potable, de la défense incendie et d'arrosage…
  • N° 2007-0248
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 175 U - Réalisation des travaux d'infrastructures et de voirie pour la section Quinconces-Ravezies - …
  • N° 2007-0249
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phase - Marché de maîtrise d'oeuvre des aménagements urbains n° 98317U - Transaction - Autorisation