Documents du Conseil

Urbanisme - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Secteur Centre Bourg - Mise en place de la concertation - - DECISION - APPROBATION

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation de la 20 ème édition du festival du 9 au 15 novembre 2009 à Pessac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 3 et 4 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - 2ADI - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Communauté Urbaine de Bordeaux/ Ville d'Ambarès et Lagrave - Avenue de la Libération - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique -…

Nouvelle Gouvernance - Etude de faisablité d'un portail numérique des bibliothèques - Financements "type de financement" - Adoption - Autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne- Avenant n° 2- Règlement de service- Avenant n° 1 - Approbation - Signature

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du parc de stationnement St Jean - Marché de maîtrise d'oeuvre n°05019U - Engagement du maître d'oeuvre sur le coût de travaux - Avenant n°2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle Intermodal - Réalisation d'un auvent abri voyageurs - Appel d'offres - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - 1ère phase - Tramway de l'agglomération bordelaise - Matériel roulant/Voie/APS (Alimentation Par le Sol) - (MRV) - Marché n°00 246 U - Pénalités pour indisponibilité du système APS pour la période du…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - Marché n°00 246 U pour la fourniture du matériel roulant, les travaux de voie et revêtements et l'alimentation par le sol - Avenant n°7 - autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Attribution - Autorisation de signer le marché.

Transports et Déplacements - Tram-train du Médoc - Réalisation d'un tramway jusqu'à Blanquefort - Protocole d'intention - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème Phases - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Marchés n°97 243 U et 02 336 U - Avenants de transfert - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Ouvrage d'art - (OA 202) - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Ligne aérienne de contact Claveau 1, Aubiers 1 et dépôt Achard - (SYS 201B) - Marché n°06 016 U - Avenant n°1 - Autorisation

Transports et Déplacements - Construction du tramway - Phase 2 - Travaux Rue Achard - Atteinte au bon fonctionnement de la société DUPIN - Transaction - Autorisation -

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan - marché n° 06 077 U Prestations supplémentaires - Avenant n°2

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 1ère phase - Contentieux Muller TP contre CUB (INFRA 5 et 6) - Marchés n° 00 258 U et 00 259 U - résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation

Transports et Déplacements - Conférence Permanente des Autorités Organisatrices des Transports - de l'agglomération bordelaise - Association "MOUVABLE" - Décision - Autorisation - Désignation

Développement Durable - Thermographie aérienne - Accompagnement Point Info Energie de la Maison de la Promotion Sociale - Convention financière - Approbation - Subvention

Urbanisme - SEM Bordeaux Métropole Aménagement - Prise de participation dans la Société Civile Immobilière "BMA/CURSOL" - Autorisations

Urbanisme - Opération d'aménagement du Quartier du Lac - Bilan actualisé et engagement de la démarche progressive de clôture - Approbation - Décision.

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation

Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication