Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2010-0210Infrastructures Routières et Ferroviaires - Signalisation Lumineuse - Déplacement des réseaux pour la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation
- N° 2010-0211Infrastructures Routières et Ferroviaires - Exploitation et Maintenance du Poste Central de Régulation du Trafic - Autorisation - Décision
- N° 2010-0212Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fournitures de poteaux supports de signaux lumineux nécessaires à la réalisation des équipements à feux tricolores des carrefours - Appel d'offre ouvert - Autorisation de lancement et de…
- N° 2010-0213Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Mérignac - Aménagement de l'avenue de la Somme, de l'avenue Matosinhos, de l'avenue Kennedy et du chemin de Pouchon - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0214Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Marché de maîtrise d'oeuvre 08338U - Avenant n°1 - Coût prévisionnel de travaux et forfait définitif de…
- N° 2010-0215Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Rive Gauche - Suppression du bouchon ferroviaire Quai de Paludate: section comprise entre les rues Saget et Terres de Borde - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0216Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0217Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Pro'Innov - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0218Urbanisme - BLANQUEFORT - Quartier de la Gare - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2010-0219Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - CRAC 2009 - APPROBATION
- N° 2010-0220Urbanisme - PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet- Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0221Urbanisme - DEPLACEMENT A RENNES LES 6 ET 7 AVRIL 2010
- N° 2010-0222Economie, Attractivité et Relations Internationales - La Maison des Arts et des Créateurs - MOD'ARTS 2010 - Fête de la Mode & des Arts - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0223Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Vin du 24 au 27 juin 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0224Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0225Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux - Aquitaine - Organisation de l'édition 2010 de l'Escale du Livre du 6 au 11 avril 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2010-0226Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décison - Auitorisation
- N° 2010-0227Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Agriculture d'Aquitaine 2010 du 8 au 10 mai 2010 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0228Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 8 au 10 mai 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0229Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Saint Aubin de Médoc - Conditions de collecte d'un conteneur enterré - Convention avec la commune - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2010-0230Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Extension du parking du centre technique communautaire situé rue Gustave Eiffel à Bègles- Approbation du projet- Autorisation de lancement de la procédure de…
- N° 2010-0231Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Réalisation d'une étude sur la collecte et le recyclage des plastiques issus des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Convention passée avec la société BRO-GEN - Autorisation de…
- N° 2010-0232Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère Phase -Travaux de revêtement des quais de station - marché n°02 002 U - Levée des réserves - Transaction - Autorisation
- N° 2010-0233Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway 3ème phase - Fourniture de rames - Marché négocié après publicité et mise en concurrence - Attribution - Autorisation de signer
- N° 2010-0234Transports et Déplacements - Marchés Publics - Opération tram-train du Médoc - Marchés de contrôle technique, coordination sécurité et protection de la santé et EOQA (expert et organisme qualifié et agréé) - Appel d'offres ouvert - Attribution -…