Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0802Eau et Assainissement - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Marché de maîtrise d'Oeuvre pour la réalisation du Bassin de retenue Pierre Curie et de ses collecteurs - Appel d'Offres Ouvert - Décisions - autorisations
- N° 2009-0803Eau et Assainissement - Marchés Publics - AMBARES - Station d'épuration de Sabarèges fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière - Marché n° 02 314 U - - Avenant n° 4 de transfert - Décision - Autorisation
- N° 2009-0804Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 1 : EYSINES - Remplacement et automatisation des pelles de l'écluse du Moulin Noir - Participation financière de la Communauté…
- N° 2009-0805Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne -Travaux hydrauliques sur la Jalle - IXème Programme 2009 / 2013 - Détermination du taux et du montant de la participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux …
- N° 2009-0806Eau et Assainissement - Eysines - Aménagement des abords du bassin d'étalement Lamothe Lescure en vue de leur ouverture au public - Convention de superposition d'affectation - Autorisation.
- N° 2009-0807Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la Communauté urbaine avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions - Décision- Autorisation
- N° 2009-0808Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BLANQUEFORT / EYSINES -avenue du Général de Gaulle / Route de Pauillac - Aménagement d'une piste cyclable entre Ransinangue et Horizon Bleu - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0809Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune avec Cestas - Tronçon entre le domaine universitaire et l'avenue du Pontet - Appel d…
- N° 2009-0810Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Aménagement de la rue des Palus entre la rue d'Olives et le carrefour de l'avenue de Labarde (RD209) - Déclaration de projet
- N° 2009-0811Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclec entre l'avenue de la Californie et la rue de la Poudrière (RD 1250) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation.
- N° 2009-0812Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Création d'un centre de services avec une pépinière d'entreprises sur le site de l'Ecoparc de Blanquefort - Subvention de la…
- N° 2009-0813Economie, Attractivité et Relations Internationales - Conférence I.C.I.N (Information, Communication et Innovation) du 26 au 29 octobre 2009 à Bordeaux - Attribution de tickartes - Décision - Autorisation
- N° 2009-0814Economie, Attractivité et Relations Internationales - Département de la Gironde - Restructuration de l'I.U.F.M de Mérignac - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0815Urbanisme - BRUGES -Secteur "Ausone" - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un programme d'aménagement d'ensemble - DECISION - AUTORISATIONS
- N° 2009-0816Urbanisme - EYSINES - PAE du centre bourg -Lancement de l'enquête publique au titre du Code de l'Environnement- Approbation - Autorisation
- N° 2009-0817Urbanisme - FLOIRAC - Secteur Dulong : assistance à la définition et à la coordination d'un projet urbain - Appel d'Offre Ouvert - Autorisation
- N° 2009-0818Urbanisme - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2008 - Approbation - Décision
- N° 2009-0819Urbanisme - MERIGNAC - ZAC "Centre Ville" - Ilot 4 - Acquisition à l'Association Syndicale du Parc Mérignac Ville des parcelles BC 413p et BC 537p - Décision - Autorisation
- N° 2009-0820Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession d'aménagement "Coeur de Bourg" - CRAC 2008 - Approbation - Décision
- N° 2009-0821Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Instauration d'un PAE pour le secteur du Chay - Décisions - Autorisation
- N° 2009-0822Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC ZAC des Quais - Aménagement de l'espace public - 2ème Phase de travaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2009-0823Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC ZAC des Quais - Aménagement de l'espace public Marché à bons de commande pour travaux de finition - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2009-0824Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - ZAC des quais - Aménagement des espaces publics voiries, assainissement, éclairage public et mobilier urbain - Marché de maîtrise d'oeuvre n°08201U - Avenant n°1 - Coût prévisionnel de travaux et forfait…
- N° 2009-0825Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Centre Culturel et Touristique du Vin - Adhésion de la Communauté Urbaine à l'association de préfiguration - Approbation - Autorisation
- N° 2009-0826Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux ZAC des Chartrons pépinière d'entreprises Subvention de la Communauté urbaine - Convention Décision - Autorisation