Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2010-0143Infrastructures Routières et Ferroviaires - Label Unesco - "Bordeaux, port de la Lune" - Animation et suivi 2009-2010 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, l'Etat (DRAC) et la CUB - Fonds de concours - Autorisation de signature
- N° 2010-0144Finances - Exercice 2010 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation
- N° 2010-0199Eau et Assainissement - Marchés Publics - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n° 04164 U - Réclamation SPIE BATIGNOLLES TPCI - Transaction - Autorisations
- N° 2010-0200Eau et Assainissement - Le Haillan - Source de Bussac - Définition des conditions et modalités d'exploitation - Décision - Autorisation
- N° 2010-0201Eau et Assainissement - Actions de solidarité internationale dans le domaine de l'Eau - Appel à projets - Années 2008/2009/2010 - Convention définissant les modalités de financement et de suivi des projets - Autorisation -
- N° 2010-0202Eau et Assainissement - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - Mise en place d'un groupe de travail sur une analyse comparative des services d'eau potable portant sur les données des exercices 2008 et 2009 - Conventions -…
- N° 2010-0203Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention de l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour l'année 2009 - Convention - Autorisation
- N° 2010-0204Eau et Assainissement - Marchés Publics- Bordeaux- Mise aux normes de la filière de traitement de l' eau de la Station d'épuration Louis Fargues - Marché n°09238 U - Avenant n°2 - Décision- Autorisations.
- N° 2010-0205Economie, Attractivité et Relations Internationales - Expérimentation d'un marché d'insertion (article 30 du Code des Marchés Publics) - Décision
- N° 2010-0145Finances - Accord local de dématérialisation - des pièces justificatives dématérialisées et des documents budgétaires - pour cinq projets d'investissement importants - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2010-0146Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux d'amélioration de 7 résidences, soit 565 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 585.000 Â, du type "Réhabilitation", auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2010-0147Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs financés par un PLAI et situés 27, rue du Président Coty, résidence "Les Villas Marquet" - Emprunts principaux…
- N° 2010-0148Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés 27, rue du Président Coty, résidence "Les Villas Marquet" - Emprunts…
- N° 2010-0149Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunts principaux de 86.366 Â et 178.016 Â, du type PLAI,…
- N° 2010-0150Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunts principaux de 225.853 Â et 596.044 Â, du type PLUS,…
- N° 2010-0151Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs PLUS, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunt principal de 59.640 Â, du type PFE, auprès de la…
- N° 2010-0152Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs et situé 16, rue Bouquière - Emprunt complémentaire de 70.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0153Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un logement collectif locatif, 16, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 18.760 Â et 70.926 Â, du type PLUS,…
- N° 2010-0154Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 16, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 32.234 Â et 121.861 Â, du type PLAI…
- N° 2010-0155Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, résidence "Quai Ouest", 8, rue de la Faïencerie - Emprunt principal de 42.169 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0156Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 32 logements collectifs locatifs PRU CD, résidence "St Julien Victoire", rue Contrescarpe - Emprunt principal de 346.747 Â, du type Energie Performance, auprès de la CDC …
- N° 2010-0157Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 12, rue des Menuts - Emprunts principaux de 63.888 Â et 145.376 Â, du type PLAI,…
- N° 2010-0158Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, résidence "Les Serres", 5 - 7, allée du Boléro - Emprunts principaux de 212.598 Â et 703.831 Â, du type PLUS, auprès de la…
- N° 2010-0159Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 53 logements locatifs, dont 18 individuels et 35 collectifs, financés par un PLUS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des…
- N° 2010-0160Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, "Le Moulineau", lot 5, bâtiment A - Emprunts principaux de 302.715 Â et 1.067.417 Â, du type PLUS, et de 141.387 Â, du…