Documents du Conseil

Urbanisme - BORDEAUX - Quartier de l'Hôtel de Ville - Immeuble Le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant à la société CPPII CLIVE - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti situé 46-48 Cours d'Ornano, appartenant à Monsieur CALIFOURG André Jean - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Immeuble non bâti situé 86 avenue de Surcouf, appartenant à Madame Hélène MONTAMAT - Mise en demeure d'acquérir - Articles L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 15 Chemin des Vergers, cadastré AY 180-181-182 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Terrain non bâti situé au lieudit Cérillan, cadastré - DR 22 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Terrain non bâti situé Chemin de Mauran, cadastré ED 55 et 285 - Mise à Disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - TALENCE - Parcelle cadastrée AT 149 appartenant à la Société ESSO SAF - Acquisition - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Réhabilitation de la station d'épuration Louis Fargues - Marché n° 00275 U - Réclamation DV CONSTRUCTION - Transaction - Autorisations

Eau et Assainissement - Participation financière de l'agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels- Année 2008 - Convention d'aide - Autorisation

Eau et Assainissement - TALENCE - Bassin de retenue de Thouars - Convention tripartite autorisant un droit de pêche au bénéfice de l'Association APPMA - Autorisation

Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2008 - Information - Communication

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Union Régionale des PLIE d'Aquitaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat entre la Communauté urbaine et les PLIE de l'agglomération - Conventions pluriannuelles 2009-2011- Décisions - Autorisations

Sans Commission - Exploitation et Maintenance du PC Circulation - Avenants - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence "la Chêneraie" à Villenave d'Ornon- Convention entre la Communauté Urbaine et Foncia Tourny- Autorisation- Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Convention de collecte de la résidence" les jardins de Matisse" à Gradignan- Convention de collecte entre la Communauté Urbaine et la SARL Promobat- Autorisation-…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Raccordement des résidences Plantagenêt et Edouard Herriot au réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Lot n° 2 - Travaux en sous-station - Marché n° 08181U SPIE Sud Ouest -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement de la résidence du projet Ramade de Mésolia Habitat (ex Maison Girondine) au réseau de…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Cenon - Raccordement du Pôle Culturel Palmer au réseau de chaleur des Hauts de Garonne (2ème phase) - Marché n° 08200U SAS FORCLIM AQUITAINE LIMOUSIN ARTAL - Résiliation - Autorisation

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Dossier définitif du projet - Arrêt - Décision

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la "phase 3" - Décision

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phases - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises et de l'indice du coût horaire industrie mécanique et…

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac" - Projet du pôle commercial de l'îlot C2.1 - Dépôt du permis de construire et de l'autorisation d'équipement commercial - Autorisation à déposer

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Bastide-Niel - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Autorisation - Composition du jury - DESIGNATION

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n°7 - Adoption