Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché 05122U : fourniture de panneaux de signalisation permanente et temporaire - Marchés 07117R, 08097R, 09162R : fourniture de matériel de signalisation de direction - Marché 09128R : fourniture de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Remise à niveau des Routes Départementales transférées - Appel d'offres en 3 lots - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Programmation 2009/2010/2011 de la voirie de proximité - Recalage

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Lotissement "La clairière des Ontines - Classement d'office de la voirie - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type infrastructures - Marché de maîtrise d'œuvre - Renouvellement du jury - Désignations

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Clôture des opérations d'investissement réalisées pour le compte de tiers - (compte 458)

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon Blanc - Voie structurante Est / Ouest : 3° phase, rues Valdeiglesias et Lamartine - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de…

Nouvelle Gouvernance - 6èmes Entretiens de l'Aménagement - 25 et 26 mars 2010 - Mise à disposition de titres de transport - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Club de la Presse de Bordeaux - Subvention de fonctionnement pour l'année 2009 - Renouvellement - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Route des Lasers - Association Aquitaine Laser Photonique et Applications (Alpha) - Contrat de performance - Signature - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - SEML Route des Lasers - Cité de la Photonique - unitec - Attribution d'une subvention pour les études sur la réalisation du bâtiment ALPHANOV - Modification du projet initial -…

Développement Durable - Ateliers du Développement Durable - 6ème édition - Participation financière de la Communauté Urbaine - Convention - Autorisation - Décision

Développement Durable - Plan Climat - Financement d'une opération de production industrialisée de logements sociaux répondant à des exigences de développement durable et d'intégration urbaine - Aquitanis- Opération Rosa Parks - Convention de…

Urbanisme - ARC EN REVE - Convention pluriannuelle 2009-2011 - Montant de la subvention annuelle - Décision - Autorisation

Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - CRAC 2008 - Approbation

Urbanisme - BRUGES - ZAC " Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 3 626m² représentant l'îlot B2.4 et développant une SHON de 2 000m² (environ) à la société ICADE PROMOTION LOGEMENT - Décision - Autorisation

Urbanisme - CENON - ZAC " Pont Rouge" - - Déclaration de projet - décision - autorisation

Sans Commission - FLOIRAC - ZAC des Quais - Projet de salle multifonctions et de programme commercial d'accompagnement - CESSION A LA SAS MONTECRISTO DEVELOPPEMENT - - DECISION

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC Coeur de Jalles - CRAC 2008 - Approbation

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Programme d'Aménagement d'Ensemble secteur Sud-est - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Appel d'Offre Ouvert - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association PALME - Désignation d'un représentant de la CUB - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ambarès et Lagrave - Avenue de la Libération - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique. - Actualisation des termes de la convention et…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort- Site de l'Ecoparc - Secteur La Rivière Nord - Rue Jacques Cartier- Cession d'un terrain de 2 736 m² environ à la Société Atlantic Design Construction- Décisions - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges - Projet de plateforme de granulats - Mise à disposition d'une emprise foncière communautaire dans le cadre d'un bail emphytéotique au profit de RFF - Avenant n°1 - Décisions -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - Vocation du Secteur C "Le Lotissement forestier" - DÉCISION