Documents du Conseil

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Convention CUB/ADIL - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2009 - Décision - Autorisation

Finances - Etude des besoins dans le cadre des réflexions communes PLH entre l'Etat et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation -

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Décision modificative n°3

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - fourniture de matériels électriques, d'appareils d'éclairage et de piles pour les services de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux pour la restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Lot Ascenseurs - Attribution

Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2009 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Floirac - Extension du groupe scolaire Louis Aragon - Marchés de travaux n° 08256U, 08257U et 09119U - Avenants n° 1

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - ZAC "Les Vergers du Tasta" - 46 rue Fragonard - Terrasse fermée du restaurant "Le Tanaira" - défaillance du bénéficiaire de l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - réseau de communications électroniques appartenant initialement à la société TELIASONERA CARRIER INTERNATIONAL FRANCE S.S.A cédé à la société…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - réseau de communications électroniques appartenant initialement aux opérateurs GTS OMNICOM, SIRIS et LOUIS DREYFUS communications, repris par…

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Transaction relative à l'indemnisation d'un ancien élu communautaire

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 16ème édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 9 au 11 octobre 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Urbanisme - BORDEAUX - Quartier de l'Hôtel de Ville - Immeuble Le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant à la société CPPII CLIVE - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti situé 46-48 Cours d'Ornano, appartenant à Monsieur CALIFOURG André Jean - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Immeuble non bâti situé 86 avenue de Surcouf, appartenant à Madame Hélène MONTAMAT - Mise en demeure d'acquérir - Articles L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 15 Chemin des Vergers, cadastré AY 180-181-182 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Terrain non bâti situé au lieudit Cérillan, cadastré - DR 22 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Terrain non bâti situé Chemin de Mauran, cadastré ED 55 et 285 - Mise à Disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - TALENCE - Parcelle cadastrée AT 149 appartenant à la Société ESSO SAF - Acquisition - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Réhabilitation de la station d'épuration Louis Fargues - Marché n° 00275 U - Réclamation DV CONSTRUCTION - Transaction - Autorisations

Eau et Assainissement - Participation financière de l'agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels- Année 2008 - Convention d'aide - Autorisation

Eau et Assainissement - TALENCE - Bassin de retenue de Thouars - Convention tripartite autorisant un droit de pêche au bénéfice de l'Association APPMA - Autorisation

Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2008 - Information - Communication

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Union Régionale des PLIE d'Aquitaine - Convention - Décision - Autorisation