Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0857Urbanisme - Bordeaux-Aéroparc - Communes du HAILLAN et de MERIGNAC - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2009-0858Economie, Attractivité et Relations Internationales - Participation de la CUB à la création de la SEM dédiée au développement des Energies renouvelables en Aquitaine - Participation au capital social - Adoption des statuts et du pacte des…
- N° 2009-0859Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEM Route des Lasers - Garantie d'emprunt pour la construction d'un bâtiment industriel en vue de le louer à la société First Aquitaine Industries - commune de Blanquefort - Accord de principe
- N° 2009-0860Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Gradignan - Salon "Lire en poche Gradignan" du 2 au 4 octobre 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0861Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Création d'un Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine à l'association de préfiguration et subvention d'équipement - Convention -…
- N° 2009-0862Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Protocole d'accord CUB/ Ville de Bordeaux dans le domaine de la propreté et dans le cadre du contrat de co-développement- Proposition- Adoption
- N° 2009-0863Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "Les Ateliers d'Ornon"- Renouvellement-…
- N° 2009-0864Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association Equipe Saint Vincent de Gradignan-…
- N° 2009-0865Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Fourniture et distribution de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets recyclables sur les communes de Blanquefort, Saint Aubin de Médoc et Eysines (zone maraîchère)- Marché n° 06…
- N° 2009-0866Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Maintenance des conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets recyclables sur les communes de Blanquefort, Saint Aubin de Médoc et Eysines (zone maraichère)- Marché n° 06/102U- Avenant…
- N° 2009-0867Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Acquisition de conteneurs à ordures ménagères pour les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre cours et boulevards), le Taillan Médoc, Parempuyre, Saint Aubin de Médoc- Marché n° 06/245U-…
- N° 2009-0868Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Maintenance du parc de conteneurs pour la collecte mécanisée sur les communes de Blanquefort, Bordeaux entre Cours et Boulevards, Le Taillan Médoc, Parempuyre et Saint Aubin de Médoc-…
- N° 2009-0869Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport financier 2008 des déchets verts : Modification - Information
- N° 2009-0870Transports et Déplacements - Pôle d'échange de la gare de Parempuyre - Convention de financement de la réalisation du pôle multimodal de Parempuyre - Approbation - Autorisation
- N° 2009-0871Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal St Jean - Lot 1 Infrastructures - Marché 07157U - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2009-0872Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Marché 07158U - Lot 2 éclairage - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2009-0873Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Marché de Maîtrise d'oeuvre n°05188U - Engagement du Maître d'oeuvre sur le coût de réalisation des travaux - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2009-0874Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Extensions des lignes A, B et C et création de la ligne D - Avant-Projets - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2009-0875Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Prestations supplémentaires - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2009-0876Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché n° 07 007 U - Franchissement des écluses du bassin à flot - Rénovation du pont amont - Sinistre d'un batardeau - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2009-0877Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac" - CRAC 2008 - Autorisation
- N° 2009-0878Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Projet DARWIN - Cession d'un foncier communautaire - - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2009-0879Finances - Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Adhésion à l'Association - Subvention - Autorisation
- N° 2009-0880Finances - BRUGES - Appel à projets régional photovoltaïque connecté au réseau - et intégré au bâti - Réalisation de la 7ème circonscription de voirie - Plan de financement - participation du FEDER - Décision - Autorisation
- N° 2009-0881Urbanisme - Programmation 2009 de logements locatifs conventionnés - Mise à jour des opérations retenues - Décision - Autorisation - Demande de crédits supplémentaires