Documents du Conseil

Finances - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements individuels locatifs, "Le Clos de l'Estuaire", rue Roger Espagnet - Emprunts principaux de 596.061 € et 1.191.569 €…

Finances - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 11 logements semi-collectifs locatifs financés par un PLUS situés 2 rue Blaise Pascal, Domaine de Cérillan - Emprunts principaux de 352 030 € et…

Finances - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, "Le Clos de l'Estuaire", rue Roger Espagnet - Emprunts principaux de 123.400 € et 251.856 € du…

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2010 - Approbation - Adoption.

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2010 - Approbations - Autorisations.

Finances - Projet Analytique dans les services de la CUB - Méthodologie des coûts complets des services opérationnels et du calcul des frais d'administration générale à refacturer aux budgets annexes - validation

Fonctionnement et Administration Générale - Tramway - Marché du matériel roulant et de fourniture et pose de la voie ferrée du tramway signé le 28 avril 2000 - Jugement correctionnel en date du 14 septembre 2009 - Appels - Demandes de protection…

Commissions Conjointes - Réseau Tbc - Fin du contrat - Clôture des comptes - Protocole transactionnel - Décision Modificative n° 9 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère et 2ème Phases - Marchés de matériel roulant - Accord de partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Innorail - Avenant de transfert - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Lancement d'un Schéma Directeur Opérationnel des Déplacements Métropolitains - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2008 - Approbation - Décision

Finances - Lormont - Réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Prolongement du réseau - - Plan de financement - Participation du FEDER et du PRAE (ADEME, Région) - Décision - Autorisation

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Convention CUB/ADIL - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2009 - Décision - Autorisation

Finances - Etude des besoins dans le cadre des réflexions communes PLH entre l'Etat et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation -

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Décision modificative n°3

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - fourniture de matériels électriques, d'appareils d'éclairage et de piles pour les services de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux pour la restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Lot Ascenseurs - Attribution

Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2009 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Floirac - Extension du groupe scolaire Louis Aragon - Marchés de travaux n° 08256U, 08257U et 09119U - Avenants n° 1

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - ZAC "Les Vergers du Tasta" - 46 rue Fragonard - Terrasse fermée du restaurant "Le Tanaira" - défaillance du bénéficiaire de l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - réseau de communications électroniques appartenant initialement à la société TELIASONERA CARRIER INTERNATIONAL FRANCE S.S.A cédé à la société…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - réseau de communications électroniques appartenant initialement aux opérateurs GTS OMNICOM, SIRIS et LOUIS DREYFUS communications, repris par…

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Transaction relative à l'indemnisation d'un ancien élu communautaire

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 16ème édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 9 au 11 octobre 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…