Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation

Urbanisme - Création de l'aire d'accueil inter communale des Gens du voyage - Communes de Gradignan, Talence et Villenave d'Ornon - Décision - Autorisation

Urbanisme - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Immeuble sis 9 rue Desclaux cadastré AK 111 et 327 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BEGLES - Création d'un site propre transport en commun entre le boulevard Jean-Jacques Bosc et la rue Delphin Loche - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 118 rue Héron cadastré HO n° 106 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Echange sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Département de la Gironde portant sur des biens immobiliers situés rues Cassignol, Laroche et David Johnston - Modification de la délibération n° 2008/0698 du…

Urbanisme - MERIGNAC - opération P 112 du Plan Local d'Urbanisme - Aménagement de l'avenue de l'Yser - Acquisition de la propriété de la SCI BP MIXTE cadastrée BD 161 p - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Terrains communautaires sis angle avenue Montesquieu et rue Blaise Pascal cadastrés CV n° 89 - 90 - 91 - Cession à la Commune de Pessac - Modification de la délibération n° 2008/0862 du 19 décembre 2008 - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeubles bâtis situés place du 8 Mai 1945 et 109/111 avenue Montesquieu cadastrés AS 117 et AS 838-839-840 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Contrat d'adhésion pour le déversement des matières de vidange sur la station d'épuration Clos de Hilde - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BLANQUEFORT / BRUGES - Sécurisation des stations de pompage du bassin versant de la station d'épuration de Lille - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations.

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Réhabilitation de la station d'épuration Louis Fargues - Marché n° 00275 U - Réclamation STEREAU - Transaction - Autorisations

Eau et Assainissement - Marchés publics - Bordeaux - Mise aux normes de la filière Eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Marché n°09238U - Avenant n°1 - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau potable - Exercice 2008 - Bilan des 61 Engagements - Information / Communication - Montant des pénalités et Bonus applicables - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de Développement Local - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreunariat - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Matériel informatique réformé de la Communauté urbaine - Cession à des structures de l'économie sociale et solidaire - Conventions - Décision - Autorisation

Sans Commission - Composition de la Commission Economie, Attractivités et Relations Internationales - Modification - Désignation

Sans Commission - Composition de la Commission d'appel d'offres - Désignations

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 07216 R - Avenant n° 2 - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 08266 R - Avenant n° 1 - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marchés n° 08329 R, 08330 R et 08331 R - Avenants - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 08282 R - Avenant - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouveaux Indices de prix - Marchés n° 08354 R, 08355 R et 08356 R - Avenants - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouveaux indices de prix - Marchés n° 07227R, et 07228 R - Nouveaux indices de prix et changement de barème Marché 07226 R - Avenants n° 2 - Autorisation de signer