Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2010-0331
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09252R lot 3 Rive Droite - - Avenant n° 1.
  • N° 2010-0332
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09251R lot 2 Rive Gauche- - Avenant n° 1.
  • N° 2010-0333
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gardiennage de divers sites de la communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2010-0334
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Cession de la société MARREL au profit de la société GFM Equipements - marché 09374U - Avenant de transfert N°1 - Autorisation de signer
  • N° 2010-0335
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Dissolution de la société INTERNET SARL et absorption par la société SEMAT SA - Marché 09229R - Avenant de transfert N°1 - Autorisation de signer
  • N° 2010-0336
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et matériels de voirie - Programme 2010 (6 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation
  • N° 2010-0337
    Fonctionnement et Administration Générale - Bail Emphytéotique Administratif rue Jean Fleuret à BORDEAUX - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2010-0338
    Fonctionnement et Administration Générale - Location de places dans les parkings "Porte de Bordeaux" et "Front du Médoc" - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0339
    Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Ambares et Lagrave secteur La Moinesse/Bout du Parc/Ponchut - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
  • N° 2010-0340
    Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Artigues près Bordeaux secteur de la Blancherie - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
  • N° 2010-0341
    Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac école maternelle près du parc de Vialle - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation
  • N° 2010-0342
    Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux - rue Paul Louis Lande-Opération de restructuration d'un coeur d'îlot en centre ancien- Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
  • N° 2010-0343
    Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac extension de l'hôtel Saint James - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
  • N° 2010-0344
    Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Eysines-Projet de centre de recyclage Mermoz-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
  • N° 3_PVA-20100416
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 avril 2010
  • N° 2010-0245
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé d'études Projets Urbains à la Direction Développement Urbain et Planification - Autorisation de recourir à un agent contractuel
  • N° 2010-0246
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Suppression de la taxe d'usage - Mise en place de la redevance d'usage - Autorisation.
  • N° 2010-0247
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°1 - Adoption
  • N° 2010-0248
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Mise en place de pénalités pour présentation d'animaux très sales - Autorisation.
  • N° 2010-0249
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Suppression de la Commission Consultative - Information
  • N° 2010-0250
    Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé rue de la Croix de Monjous, cadastré BM 18 - 20 et 21 - AE 118 appartenant à Madame Pierrette POILANE et Monsieur Daniel FAURE - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
  • N° 2010-0251
    Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - immeuble bâti situé 7 rue Serge Noailles, cadastré AS 121(p) - Cession à Gironde Habitat - Autorisations - Décision
  • N° 2010-0252
    Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 144 avenue Montaigne, cadastré AY 350-351-352 - Cession à Gironde Habitat - Autorisations - Décision
  • N° 2010-0253
    Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - D.P.U - Extension du cimetière communal - Immeuble communautaire non bâti situé 19 rue des Sables, cadastré AT 395 et 396 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2010-0209
    Sans Commission - Nomination d'un représentant de la CUB au Conseil d'Administration de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux