Documents du Conseil

Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Appel d'offres ouvert - Autorisation d'attribuer et de signer le marché

Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 3 - Adoption.

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, ORU sud des Terres Neuves, site des Chantiers Modernes, îlot K, rue Marc…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements collectifs en location-accession, ZAC Ravesies Nord, Ilot 17, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal, résidence "Les Portes du Lac" - Emprunt principal de 1.228…

Finances - BORDEAUX - Association EMMAÜS 33 URGENCE SOCIALE - Acquisition-amélioration de la résidence sociale Paulo Freire sise 205, boulevard du Maréchal Leclerc et 6, rue Mestrezat, en vue de la création de 12 logements - Emprunt principal de 1…

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2010 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché 10107 Z - Location et entretien d'un système de reproduction de documents noir et blanc - Changement d'indice de référence - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché 09310 R - Achat de papier à copier et de papier graphique - Changement d'indice de référence - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Cotisation pour inscription à l'ordre des Architectes - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion applicables à l'avancement de grade des agents communautaires pour l'année 2010

Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 avril 2010

Sans Commission - Exercice 2010 - Fiscalité Directe - Fixation du taux relais de la Cotisation Foncière des Entreprises - Adoption.

Sans Commission - Fiscalité directe locale - Exercice 2010 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.

Sans Commission - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budget Annexe "Déchets Ménagers et Assimilés" - Adoption.

Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mars 2010

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Cours Victor Hugo entre la rue Lerousseau et la rue du Professeur Bergonié - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Rue Durcy de la rue Karl Marx à la rue Paty - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Avenue du Général Leclerc de l'avenue de la Californie à la rue de la Poudrière - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Construction de la 7ème Circonscription de Voirie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché de Contrôle Technique - AVENANT -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BRUGES SIM Bordeaux Frêt - Aménagement d'un giratoire, Allée de la Réserve / Rue de Fieusal - Appel d'offres - Décisions

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation de réseau éclairage public, de distribution BT/HT et génie civil télécommunications - Marchés à bons de commande - Appel d…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type Infrastructures - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2010 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Adhésion de la Communauté Urbaine aux associations en 2009 - Délibération cadre n°2009/0314 du 29 mai 2009 - Modification du montant de l'adhésion au pôle de compétitivité Xylofutur - Décision…