Documents du Conseil

Finances - ARTIGUES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 6 logements collectifs locatifs situés boulevard des Oiseaux, résidence "Les Allées Amarantes" - Emprunt principal de 262.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 23 logements collectifs locatifs sociaux, résidence "Avenue Thiers", 305 à 309, avenue Thiers - Emprunt principal de 258.605 € du type PEPC - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, 3/17, rue Surson - Emprunts principaux de 92.750 € et 631.115 € - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 5 logements collectifs locatifs sociaux, résidence "Avenue Thiers", 305 à 309, avenue Thiers - Emprunt principal de 53.892 € du type PEPC - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs sociaux, résidence "Avenue Thiers", 305 à 309, avenue Thiers - Emprunts principaux de 116.298 € et 256.001 € du type…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 28 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD et situés Ilot Saint Jean, rue Belle Etoile / rue Joseph Dubaquié - îlot 2, phase 3. Emprunt principal de 3 448 000 € …

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction d'un logement individuel locatif, résidence "Les Eglantières", avenue de l'Europe - Emprunts principaux de 28.627 € et 61.497 € du type PLAI - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction d'un logement individuel locatif, résidence "Les Eglantières", avenue de l'Europe - Emprunt principal de 10.837 € du type PEPC - Garantie - Autorisation

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs, résidence "Jacques Cartier", 18, avenue du Chut - Emprunts principaux de 254.196 € et 1.074.107 €, du type PLUS, et 125…

Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 2 logements individuels locatifs financés par un PLAI et situés rue d'Olives, résidence "Le Clos des Oliviers" - Emprunts principaux de 27 549 € et 182 775…

Finances - PAREMPUYRE -Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 6 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés rue d'Olives, résidence "Le Clos des Oliviers" - Emprunts principaux de 99 131 € et 657 694…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 19 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Cérillanes 2", allée…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de 12 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, et situés 12, rue Georges Pompidou, résidence "Bois d'Arcy" - Emprunts principaux de 59 610€ et 520 820 € -…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de 101 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, et situés 12, rue Georges Pompidou, résidence "Bois d'Arcy" - Emprunts principaux de 937 602 € et 8.191.909…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés 69 Chemin Gaston, résidence "Le Parc de la Comtesse" - Emprunt principal de 261 000 € - Garantie -Autorisation

Finances - VILLENAVE d'ORNON - Société d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 7 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, et situés 61, 63 Chemin Gaston, résidence "Le Clos du Comte"- Emprunt principal de 351 900 € - Garantie - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc - Mise en oeuvre d'un système d'aide à l'exploitation des autobus - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'Offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement - des personnes convoquées à la Journée d'Appel de Préparation à la Défense (JAPD) - Avenant n° 2 - Approbation - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit - Propriété de la marque Inolia - Accord de cession de la marque au Délégant - Contrat de licence d'utilisation établi avec le Délégataire - Signature - Autorisations.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'infrastructures de télécommunications dans le lotissement d' activités diverses Beauséjour à Ambarès - Convention - Signature -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés n° 07/028R et n° 07/030R - Avenant n° 2 - Transferts de la société NEUF CEGETEL à la société SFR

Fonctionnement et Administration Générale - Prestations de maintenance et d'évolution de l'application informatique GSP (Gestion et Suivi de Projets) - Artemis 7 - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Location des sites aux opérateurs en communications électroniques - Redevances et indemnités - Conventions - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole maternelle Jean Lurçat - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration des écoles René Cassagne et Jean-Jaurès - CENON - Marché N° 07075U - Avenant n° 3 - Fixation du coût de réalisation des travaux - Autorisation.