Documents du Conseil

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat (PLH) - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2009 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Urbanisme - Rapport des administrateurs de GIRONDE DEVELOPPEMENT - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de BMA - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Finances - Projet de Programme Pluriannuel d'Investissements 2010-2014 (PPI) Adoption -

Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2010 - Adoption.

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 10 - Adoption.

Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2010 - Décision

Finances - Exercice 2009 - Activité Parcs de Stationnement - Remise à la Régie PARCUB de travaux d'aménagement du parc Pey Berland et transfert des sources de financement associées - Décision - Autorisation

Finances - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2010 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.

Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 28 résidences, soit 7154 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 10.162.000 €, du type "Réhabilitation" - Garantie - Autorisation

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Réhabilitation des 48 logements collectifs locatifs du bâtiment B situé sur le site des "Terres Neuves", rue du Théâtre de Verdure, rue des…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, "Coeur de Caudéran", rue Gambetta, place Frédéric Ozanam et rue Basque - Emprunts principaux de 1.099.265 € et 1.064.994…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 25 logements collectifs locatifs, "Coeur de Caudéran", rue Gambetta, place Frédéric Ozanam et rue Basque - Emprunt principal de 560.000 €, du type PHARE - Garantie -…

Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2010 - Adoption

Sans Commission - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Fin du contrat - Clôture des comptes 2009 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n° 06150U - Avenant n° 2 de transfert - Marché n° 08250U - Avenant n° 1 de transfert - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2010 - Approbation - Autorisation

Sans Commission - Réseau tbc - Evolution de la grille tarifaire - Décision - Adoptions

Nouvelle Gouvernance - Programme d'évaluation 2009-2011 des activités, des politiques, des documents de planification et des démarches - Décision -

Urbanisme - Contrat de plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Avenant aux conventions de financement de la suppression du Bouchon Ferroviaire de Bordeaux - Approbation - Autorisation -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV Sud Europe Atlantique - Conventions de financement des études relatives - aux Grands Projets du Sud Ouest (GPSO) - Ligne Bordeaux/Toulouse et ligne Bordeaux/Espagne- Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location de périphériques d'impression - Appel d'offres ouvert - Scénario A - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Hébergement du site internet de la CUB - Avenant n°2 au marché n°M060776R - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Équipements informatiques des services - Fourniture des matériels - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Accord cadre passé après appel d…