Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat entre la Communauté urbaine et les PLIE de l'agglomération - Conventions pluriannuelles 2009-2011- Décisions - Autorisations

Sans Commission - Exploitation et Maintenance du PC Circulation - Avenants - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence "la Chêneraie" à Villenave d'Ornon- Convention entre la Communauté Urbaine et Foncia Tourny- Autorisation- Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Convention de collecte de la résidence" les jardins de Matisse" à Gradignan- Convention de collecte entre la Communauté Urbaine et la SARL Promobat- Autorisation-…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Raccordement des résidences Plantagenêt et Edouard Herriot au réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Lot n° 2 - Travaux en sous-station - Marché n° 08181U SPIE Sud Ouest -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement de la résidence du projet Ramade de Mésolia Habitat (ex Maison Girondine) au réseau de…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Cenon - Raccordement du Pôle Culturel Palmer au réseau de chaleur des Hauts de Garonne (2ème phase) - Marché n° 08200U SAS FORCLIM AQUITAINE LIMOUSIN ARTAL - Résiliation - Autorisation

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Dossier définitif du projet - Arrêt - Décision

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la "phase 3" - Décision

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phases - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises et de l'indice du coût horaire industrie mécanique et…

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac" - Projet du pôle commercial de l'îlot C2.1 - Dépôt du permis de construire et de l'autorisation d'équipement commercial - Autorisation à déposer

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Bastide-Niel - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Autorisation - Composition du jury - DESIGNATION

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n°7 - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Admission en non-valeur - Décision

Finances - Budget annexe "Déchets Ménagers et assimilés" - Durée d'amortissement des installations de l'UIOM de Cenon et remise en affermage des installations techniques à la Société Rive Droite Environnement - Décision - Autorisation.

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, "Les Attiques", 23, cours Louis Fargue - Emprunts principaux de 308.477 € et 1.531.247 €, du type PLUS - Garantie -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, "Les Attiques", 23, cours Louis Fargue - Emprunts principaux de 107.394 € et 258.306 €, du type PLAI - Garantie -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, Ilot Saint-Jean, rue Belle Etoile/rue Eugène Leroy, Ilot 3, phase 4 - Emprunts principaux PLS de 212.000 € et 1.845.000 €…

Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction d'un Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale financé par un PEX, rue Aristide de Sousa Mendes - Emprunt principal de 1 618 404 Â…

Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 30 logements individuels locatifs au lieu-dit "Sérillan", chemin des Plateaux - Emprunt principal de 821.466 €, du type PLS - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 56 logements collectifs locatifs, rue Louis Beydts/rue Henri de Sourdis, Cité Carriet - Emprunt complémentaire de 429 569 € - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 21 logements collectifs locatifs financés par un PRU CD, quartier Génicart, Ronsard Nord, tranche 1 - Emprunt complémentaire de 982 448 € - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 25 logements étudiants collectifs locatifs financés par un PLS, Village 4 ter, avenue d'Aquitaine - Emprunt principal de 673 367 €…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 120 logements étudiants collectifs locatifs, Village 4 ter, avenue d'Aquitaine - Emprunt principal de 2 156 809 € - Garantie -…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 32 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Claude Bernard/rue Maurice Lestage - Emprunt principal de 1 907 498 € - Garantie - Autorisation