Documents du Conseil

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 11 - Adoption

Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2009 - - Décision

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 18 logements locatifs, dont 11 individuels et 7 collectifs, financés par un PLUS, rue du Moulineau, Lot 1 - Emprunts principaux de 430.875 € et 1.686.596 € …

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements locatifs, dont 2 individuels et 3 collectifs, financés par un PLAI, rue du Moulineau, Lot 1 - Emprunts principaux de 104.512 € et 426.815 € -…

Urbanisme - Projet de reconstitution en 3D des vestiges du clocher porche de la cathédrale de Bordeaux - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, la CUB, le CNRS, l'Université Michel de Montaigne Bordeaux III, Ausonius et l'Etat (DRAC) …

Finances - Analyse financière du contrat de délégation de service public VEOLIA TRANSPORT BORDEAUX

Finances - Analyse financière du contrat de délégation de service public TPMR Mobibus

Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires. - Modification du groupement de commandes - nouvelle convention - Autorisation - Adoption. -

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Cession des actifs de la société ETABLISSEMENTS LACAMPAGNE et constitution d'une nouvelle entité juridique LACAMPAGNE - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer

Urbanisme - Parempuyre - Aménagement de la rue des Palus-Mise en compatibilité du PLU-Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-Avis-

Fonctionnement et Administration Générale - Système Elargi d'Intervention - Modification du régime de travail de l'unité centrale de permanence- Décision

Finances - M.I.N. de Bordeaux Brienne- Exercice 2010 - Budget primitif de la Régie - Présentation.

Urbanisme - LE HAILLAN - Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) "Le Parc du Ruisseau" - Emprises communautaires d'une superficie totale de 5 110 m² - Cession à la Commune du Haillan - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis à l'angle des avenues F. Mitterrand et des Eyquems - Retrocession à la SCI SANGOL - AUTORISATIONS - DECISION

Eau et Assainissement - Fonds de Proximité - Fonds d'Intervention - Années 2010/2011 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine - Soutien à une manifestation sur l'entreprenariat des jeunes, organisée à Cenon le 25 novembre 2009 par la Mission Locale des Hauts-de…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine - Remise d'un prix "coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Développement de l'autopartage - Partenariat avec la SCIC AutoCool - Subvention pour l'année 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre de la catastrophe survenue le 12 janvier 2010 à Haïti - Décision - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 janvier 2010

Urbanisme - Partenariat avec l'A'URBA - Nouvelle approche des missions de l'A'URBA et nouvelle architecture du programme de travail - Préparation d'une nouvelle convention cadre CUB/A'URBA - Versement d'un premier acompte de la subvention 2010 -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - réseau de communications électroniques appartenant à l'opérateur BOUYGUES TELECOM - renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Polyclinique Bordeaux Nord - Passerelle en surplomb de la voie publique - Autorisation d'occupation du domaine public routier - Autorisation.

Transports et Déplacements - Fourrière automobile - Modalités de paiement des transactions - Modification - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation