Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2010-0437Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Aménagement du bâtiment des archives Schinazi - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation.
- N° 2010-0438Fonctionnement et Administration Générale - Le Taillan Médoc- Extension du cimetière communal Rue des Sables - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2010-0439Transports et Déplacements - Plan des Déplacements Urbains de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lancement de la révision - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0440Economie, Attractivité et Relations Internationales - 6ème Université d'été de la Solidarité Internationale du 7 au 10 juillet 2010 à Pessac - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0441Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des Universités et Instituts francophones "Education, Formation et Recherche pour un développement durable" - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0442Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie autonome du M.I.N.- Compte financier de l'exercice 2009 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultats - Communication
- N° 2010-0443Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2009 - Adoption.
- N° 2010-0444Urbanisme - Réalisation du Tramway de l'agglomération bordelaise sur le territoire des Communes de Bassens, Bordeaux, Carbon-Blanc, Lormont et Mérignac - Création de deux parcs relais à Mérignac et Bordeaux et modification de la ligne A à Lormont -…
- N° 3_PVA-20100528Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 mai 2010
- N° 2010-0345Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Lormont Bois Fleuri-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0346Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Lormont secteur Génicart- Collège Montaigne-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0347Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Conservatoire Peychotte-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0348Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Saint Aubin de Médoc-Secteur des Vignes-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0349Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Le Taillan Médoc projet d'équipement public culturel communal - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2010-0350Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Talence-Projet de centre de recherche INRIA-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2010-0351Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Villenave d'ornon- Projet de bassin de retenue Curie - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2010-0352Urbanisme - Bordeaux - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (P.S.M.V) de Bordeaux - Lancement de la procédure en 2010
- N° 2010-0353Développement Durable - Eysines - Manifestation nature du marché fermier dans le cadre du Raid des Maraîchers du 5 juin 2010 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention
- N° 2010-0354Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - implantation des abris voyageurs Clear Channel, hors phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'inter modalité pour le réseau bus…
- N° 2010-0355Transports et Déplacements - BP 3000 - Modification des grilles tarifaires - Autorisation
- N° 2010-0356Transports et Déplacements - Association Vélophonie - Subvention exceptionnelle à l'occasion du congrès "VELOCITY global 2010" - Décision - Autorisation
- N° 2010-0357Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Vélo Cité - Subvention spéciale à l'occasion du 30ème anniversaire - Décision - Autorisation
- N° 2010-0358Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0359Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lancement de l'étude "Politique Vélo" - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0360Développement Durable - Gradignan - Itinéraires de découverte des espaces naturels - Acquisitions foncières pour réaliser une Boucle Locale dans la Vallée de l'Eau Bourde - Demande de fonds de concours - Convention