Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Département de la Gironde - Restructuration de l'I.U.F.M de Mérignac - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BRUGES -Secteur "Ausone" - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un programme d'aménagement d'ensemble - DECISION - AUTORISATIONS

Urbanisme - EYSINES - PAE du centre bourg -Lancement de l'enquête publique au titre du Code de l'Environnement- Approbation - Autorisation

Urbanisme - FLOIRAC - Secteur Dulong : assistance à la définition et à la coordination d'un projet urbain - Appel d'Offre Ouvert - Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2008 - Approbation - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - ZAC "Centre Ville" - Ilot 4 - Acquisition à l'Association Syndicale du Parc Mérignac Ville des parcelles BC 413p et BC 537p - Décision - Autorisation

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession d'aménagement "Coeur de Bourg" - CRAC 2008 - Approbation - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Instauration d'un PAE pour le secteur du Chay - Décisions - Autorisation

Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC ZAC des Quais - Aménagement de l'espace public - 2ème Phase de travaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC ZAC des Quais - Aménagement de l'espace public Marché à bons de commande pour travaux de finition - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - ZAC des quais - Aménagement des espaces publics voiries, assainissement, éclairage public et mobilier urbain - Marché de maîtrise d'oeuvre n°08201U - Avenant n°1 - Coût prévisionnel de travaux et forfait…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Centre Culturel et Touristique du Vin - Adhésion de la Communauté Urbaine à l'association de préfiguration - Approbation - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux ZAC des Chartrons pépinière d'entreprises Subvention de la Communauté urbaine - Convention Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Villenave d'Ornon - secteur Madère - rue Pablo Néruda - cession d'un terrain à la société FABI Albiac - Annulation de la décision de vendre

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - Ambarès - Aménagement de la rue de la Vierge de l'Avenue de la Libération à l'entrée de l'usine Sanofi - Appel d'offres - Autorisation

Finances - Mise à disposition d'outils informatiques par la Communauté urbaine pour le suivi des Autorisations d'Occupation des Sols - Convention - Autorisation.

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Solidarité Jeunesse"-…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence Bakéa à Eysines- Convention entre la Commmunauté Urbaine et Akerys Promotion- Autorisation- Signature

Développement Durable - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Sans Commission - Fonctionnement de l'assemblée communautaire - règlement intérieur du Conseil de Communauté - adoption

Bureau - Projet de décret portant sur la création de l'établissement public d'aménagement BORDEAUX EURATLANTIQUE - Avis

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 8 - Adoption

Finances - Orientations générales pour le budget 2010

Finances - AMBARES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs financés par un PLUS, situés rue de la Croix Noire - Emprunts principaux de 227 335 € et 857 565 € - Garantie -…

Finances - AMBARES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs financés par un PLAI, situés rue de la Croix Noire - Emprunts principaux de 50 135 € et 191 010 € - Garantie -Autorisation