Documents du Conseil

Développement Durable - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association Le Réseau Mille-Pattes - Convention- Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des villes franco vénézuéliennes - Programme d'actions avec l'Intercommunalité de Barinas - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des villes franco vénézuéliennes - Programme d'actions avec l'Intercommunalité de El Tigre - Convention - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - - Marchés publics - Habillement du personnel - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Programmes 2010, 2011, 2012, 2013 - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Modification du cadre réglementaire servant de référence aux compléments de rémunération du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - Décision - Autorisation -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Prestation de salage - Tarification - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2010 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget Prévisionnel d'exploitation 2009 - Décision modificative n°3 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir Marché - Revalorisation du prix du jeton de lavage à compter du 1er janvier 2010 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Stationnement des camions de l'entreprise d'équarissage - Redevance - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2010 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir marché- Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines à compter du 1er janvier 2010 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Instauration d'une redevance d'usage - Adoption - Autorisation.

Urbanisme - Attribution des fonds de l'appel à projet "des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité 2009/2011" - Autorisation - Décision

Urbanisme - Présentation du mandat d'évaluation Politique de la ville - Adoption -

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble situé lieudit "Le Tillac", cadastré CC 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Projet Urbain du quartier prioritaire des Erables - Construction d'un groupe scolaire - cession d'un terrain à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Opérations foncières avec l'OPH Aquitanis. - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Cessions de terrains par l'OPH Aquitanis - Modification de la délibération 07/939 du 21 décembre 2007 - AUTORISATION - DECISION

Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 11 rue Emmanuel Paranteau, appartenant à Monsieur LABADESSE Pierre - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - Ilot 4 - Acquisition des parcelles BO 606 et 640 appartenant à l'OPH Aquitanis - Ilot 8 - Acquisition des parcelles BO 649 - 651 - 652 - 654 appartenant à Aquitanis - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé avenue du Stade/allée de Curé, cadastré BH 30-31-32 - Mise à disposition et cession à la Commune - AUTORISATIONS - DECISION

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Exercice 2009 - Décision Modificative n° 2 - Décision - Adoption

Eau et Assainissement - Défi Territorial - Participation financière de l'agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels- Année 2009 - Sollicitation d'aide - Autorisation

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Création d'une redevance "spécifique" dans le cadre d'une cession d'immobilier - Approbation - - Décision - Autorisation.