Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2009-0762Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de 4 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD situés 48 rue Judaïque et 2 rue Laliment - Emprunts principaux de 139 000 Â et 237 300 Â - Garantie -…
- N° 2009-0763Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 8 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD, situés 16 rue Georges Mandel - Emprunts principaux de 392 000 Â et 110 500 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0764Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 8 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD, situés 31 rue de l'Arsenal - Emprunts principaux de 392 753 Â et…
- N° 2009-0765Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 22 logements collectifs locatifs financés par un PLUS situés rue Serge Dejean, résidence "Le Grand Darnal" - Emprunts principaux de 379 831 Â et 1 402 882 Â -…
- N° 2009-0766Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 6 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, situés rue Serge Dejean, résidence "Le Grand Darnal" - Emprunts principaux de 98 583 Â et 364 109 Â -…
- N° 2009-0767Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 14 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, situés 45 avenue Jean Lassauguette, résidence "Les Terrasses de Bel Air" - Emprunts principaux de 208 986 Â…
- N° 2009-0768Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 3 logements collectifs locatifs financés par un PLAI situés 45 avenue Jean Lassauguette, résidence "Les Terrasses de Bel Air" - Emprunts principaux de 42 168 Â…
- N° 2009-0769Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 37 logements individuels locatifs, Lotissement Domaine de Richelieu dit "Les Clairières de Flore" - Lot 16 - 29, rue Richelieu - Emprunts principaux de 1.249…
- N° 2009-0770Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 57 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD, situés Avenue de Paris, lieu-dit "La Ramade" - Emprunts principaux de 1 212 725 Â et 4 697 788 Â -…
- N° 2009-0771Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs financés par un PLUS CD, situés Avenue de Paris, lieu-dit "La Ramade" - Emprunts principaux de 130 111 Â et 514 321 Â -…
- N° 2009-0772Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs PLUS, résidence "Le Parvis de la Vieille Eglise", avenues de la Vieille Eglise et du Maréchal Leclerc - Emprunt principal de 182…
- N° 2009-0773Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Le Parvis de la Vieille Eglise", avenues de la Vieille Eglise et du Maréchal Leclerc - Emprunts…
- N° 2009-0774Finances - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 3 logements semi-collectifs locatifs financés par un PLAI situés 2 rue Blaise Pascal, Domaine de Cérillan - Emprunts principaux de 67 744 Â et 249…
- N° 2009-0775Finances - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements individuels locatifs, "Le Clos de l'Estuaire", rue Roger Espagnet - Emprunts principaux de 596.061 Â et 1.191.569 Â…
- N° 2009-0776Finances - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition de 11 logements semi-collectifs locatifs financés par un PLUS situés 2 rue Blaise Pascal, Domaine de Cérillan - Emprunts principaux de 352 030 Â et…
- N° 2009-0777Finances - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, "Le Clos de l'Estuaire", rue Roger Espagnet - Emprunts principaux de 123.400 Â et 251.856 Â du…
- N° 2009-0778Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2010 - Approbation - Adoption.
- N° 2009-0779Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2010 - Approbations - Autorisations.
- N° 2009-0780Finances - Projet Analytique dans les services de la CUB - Méthodologie des coûts complets des services opérationnels et du calcul des frais d'administration générale à refacturer aux budgets annexes - validation
- N° 2009-0781Fonctionnement et Administration Générale - Tramway - Marché du matériel roulant et de fourniture et pose de la voie ferrée du tramway signé le 28 avril 2000 - Jugement correctionnel en date du 14 septembre 2009 - Appels - Demandes de protection…
- N° 2009-0782Commissions Conjointes - Réseau Tbc - Fin du contrat - Clôture des comptes - Protocole transactionnel - Décision Modificative n° 9 - Approbation - Autorisation
- N° 2009-0833Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère et 2ème Phases - Marchés de matériel roulant - Accord de partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Innorail - Avenant de transfert - Autorisation de signer
- N° 2009-0834Transports et Déplacements - Lancement d'un Schéma Directeur Opérationnel des Déplacements Métropolitains - Autorisation
- N° 2009-0835Urbanisme - Bordeaux - ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2008 - Approbation - Décision
- N° 2009-0836Finances - Lormont - Réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Prolongement du réseau - - Plan de financement - Participation du FEDER et du PRAE (ADEME, Région) - Décision - Autorisation