Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0170Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché n°09/337R Prestation de maintenance et d'évolution de l'application informatique GSP (Gestion et suivi de projets) - Artemis 7 - Avenant n°1 : Modification de version cible -…
- N° 2010-0171Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marchés n°08/136U et 08/137U - Equipements des services - Avenants n°1 - Autorisation de signer
- N° 2010-0172Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Contrôle technique pour les opérations de travaux menées dans les bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux. - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0173Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Dépollution des sols des terrains communautaires- Appel d'offres ouvert. Autorisation de lancement et de signature.
- N° 2010-0174Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de produits industriels, de pièces détachées et réparation de matériels (16 lots) - Appels d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0175Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Travaux de modification des cloisons modulaires de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux et des autres bâtiments. Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature.
- N° 2010-0176Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Nettoyage et déblaiement du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature.
- N° 2010-0177Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance multi technique de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature - -
- N° 2010-0178Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Opération de restructuration de l'hôtel de la Communauté Urbaine- Appel d'offres ouvert - - Avenant n° 1 de travaux aux marchés - n° 08349U ( lot 1) n° 08350U ( lot 2), - n° 08352 U ( lot…
- N° 2010-0179Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Cession des actifs de la société M.P.M.T.P - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer
- N° 2010-0180Urbanisme - Analyse des résultats du PLU au regard de la satisfaction des besoins en logements.
- N° 2010-0181Urbanisme - Révision du SCOT - Les priorités de la CUB - Adoption
- N° 2010-0182Urbanisme - Le Taillan Médoc-Elaboration du règlement local de publicité - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-
- N° 2010-0183Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2010-0184Développement Durable - Intégration de la Boucle Verte de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Conseil Général de la Gironde - Décision - Conventions
- N° 2010-0185Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Subvention de fonctionnement 2010 - Convention financière - Décision - Autorisation
- N° 2010-0186Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2010 - Convention financière 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0187Fonctionnement et Administration Générale - Création d'un poste d'Architecte Urbaniste Conseil - Décision
- N° 2010-0188Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marchés n°07088U et 07089R pour la fourniture, la mise en place d'un système d'information des ressources humaines et sa maintenance - Appel d'offres restreint - Avenants n°1
- N° 2010-0189Urbanisme - Lancement de la démarche de territorialisation de la stratégie foncière - Partenariat avec Polytech'Tours - Décision - Autorisation
- N° 2010-0190Urbanisme - Commune de Lormont - Subvention de fonctionnement dans le cadre d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage du projet de renouvellement urbain du quartier Génicart pour les années 2010 à 2013.
- N° 2010-0191Urbanisme - Commune de Mérignac. Versement d'une subvention d'équipement pour la restructuration du groupe scolaire Ferdinand Buisson du quartier prioritaire Beaudésert - Année 2010.
- N° 2010-0192Urbanisme - GIP des Hauts de Garonne - Subvention de fonctionnement pour l'année 2010.
- N° 2010-0193Urbanisme - BORDEAUX - quartier de l'Hôtel de Ville - immeuble le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant au CNFPT - Autorisations - Décision
- N° 2010-0194Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti d'une superficie de 380 m² situé 9 rue Henri Barbusse, cadastré BO 488, appartenant à Madame Josette ROUSSEAU - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations …