Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0145Finances - Accord local de dématérialisation - des pièces justificatives dématérialisées et des documents budgétaires - pour cinq projets d'investissement importants - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2010-0146Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux d'amélioration de 7 résidences, soit 565 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 585.000 Â, du type "Réhabilitation", auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2010-0147Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs financés par un PLAI et situés 27, rue du Président Coty, résidence "Les Villas Marquet" - Emprunts principaux…
- N° 2010-0148Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés 27, rue du Président Coty, résidence "Les Villas Marquet" - Emprunts…
- N° 2010-0149Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunts principaux de 86.366 Â et 178.016 Â, du type PLAI,…
- N° 2010-0150Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunts principaux de 225.853 Â et 596.044 Â, du type PLUS,…
- N° 2010-0151Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs PLUS, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunt principal de 59.640 Â, du type PFE, auprès de la…
- N° 2010-0152Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs et situé 16, rue Bouquière - Emprunt complémentaire de 70.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0153Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un logement collectif locatif, 16, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 18.760 Â et 70.926 Â, du type PLUS,…
- N° 2010-0154Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 16, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 32.234 Â et 121.861 Â, du type PLAI…
- N° 2010-0155Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, résidence "Quai Ouest", 8, rue de la Faïencerie - Emprunt principal de 42.169 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0156Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 32 logements collectifs locatifs PRU CD, résidence "St Julien Victoire", rue Contrescarpe - Emprunt principal de 346.747 Â, du type Energie Performance, auprès de la CDC …
- N° 2010-0157Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 12, rue des Menuts - Emprunts principaux de 63.888 Â et 145.376 Â, du type PLAI,…
- N° 2010-0158Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, résidence "Les Serres", 5 - 7, allée du Boléro - Emprunts principaux de 212.598 Â et 703.831 Â, du type PLUS, auprès de la…
- N° 2010-0159Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 53 logements locatifs, dont 18 individuels et 35 collectifs, financés par un PLUS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des…
- N° 2010-0160Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, "Le Moulineau", lot 5, bâtiment A - Emprunts principaux de 302.715 Â et 1.067.417 Â, du type PLUS, et de 141.387 Â, du…
- N° 2010-0161Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, "Le Moulineau", lot 5, bâtiment A - Emprunts principaux de 69.284 Â et 247.217 Â, du type PLAI, et de 35.125 Â, du type…
- N° 2010-0162Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements locatifs, dont 1 individuel et 11 collectifs, financés par un PLAI et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des…
- N° 2010-0163Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 16 logements individuels locatifs PRU CD, résidence "Le Domaine des Cépages, îlot 3, Le Sémillon", rue du Brandier - Emprunt principal de 175.828 Â, du type Energie…
- N° 2010-0164Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 49 logements individuels locatifs PRU CD, résidence "Le Parc des Orangers", rue de Venteille - Emprunt principal de 540.263 Â, du type Energie Performance,…
- N° 2010-0165Finances - MERIGNAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 30 logements locatifs, dont 20 collectifs et 10 individuels, avenue de la Libération, résidence "Les Picturales" - Emprunt…
- N° 2010-0166Finances - Adhésions aux associations 2010 - Délibération cadre - Décision.
- N° 2010-0167Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2010 - Décision Modificative N° 1
- N° 2010-0168Fonctionnement et Administration Générale - Demande de protection fonctionnelle d'un agent communautaire - Décision
- N° 2010-0169Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture et mise en place d'un outil de gestion des A.O.S. et D.I.A. - Maintenance - Prestations d'assistance et de conseil - Avenant n°1 au marché n° 06/164U - Autorisation de signer