Documents du Conseil

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport financier 2008 des déchets verts : Modification - Information

Transports et Déplacements - Pôle d'échange de la gare de Parempuyre - Convention de financement de la réalisation du pôle multimodal de Parempuyre - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal St Jean - Lot 1 Infrastructures - Marché 07157U - Avenant n°2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Marché 07158U - Lot 2 éclairage - Avenant n°1 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Marché de Maîtrise d'oeuvre n°05188U - Engagement du Maître d'oeuvre sur le coût de réalisation des travaux - Avenant n°2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Extensions des lignes A, B et C et création de la ligne D - Avant-Projets - Approbation - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'œuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Prestations supplémentaires - Avenant n°1 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché n° 07 007 U - Franchissement des écluses du bassin à flot - Rénovation du pont amont - Sinistre d'un batardeau - Réclamation - Transaction - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac" - CRAC 2008 - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Projet DARWIN - Cession d'un foncier communautaire - - DECISIONS - AUTORISATION

Finances - Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Adhésion à l'Association - Subvention - Autorisation

Finances - BRUGES - Appel à projets régional photovoltaïque connecté au réseau - et intégré au bâti - Réalisation de la 7ème circonscription de voirie - Plan de financement - participation du FEDER - Décision - Autorisation

Urbanisme - Programmation 2009 de logements locatifs conventionnés - Mise à jour des opérations retenues - Décision - Autorisation - Demande de crédits supplémentaires

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat (PLH) - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2009 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Urbanisme - Rapport des administrateurs de GIRONDE DEVELOPPEMENT - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de BMA - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Finances - Projet de Programme Pluriannuel d'Investissements 2010-2014 (PPI) Adoption -

Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2010 - Adoption.

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 10 - Adoption.

Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2010 - Décision

Finances - Exercice 2009 - Activité Parcs de Stationnement - Remise à la Régie PARCUB de travaux d'aménagement du parc Pey Berland et transfert des sources de financement associées - Décision - Autorisation

Finances - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2010 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.

Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 28 résidences, soit 7154 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 10.162.000 €, du type "Réhabilitation" - Garantie - Autorisation

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Réhabilitation des 48 logements collectifs locatifs du bâtiment B situé sur le site des "Terres Neuves", rue du Théâtre de Verdure, rue des…