Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0054Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Cent ans de l'aviation à Bordeaux-Mérignac" - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0055Economie, Attractivité et Relations Internationales - CCIB - Observatoire du Commerce de Bordeaux Métropole et de la Gironde - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0056Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Terrain communautaire - Cession d'un terrain à la Société SSA - Annulation de la décision -Décisions - Autorisation.
- N° 2010-0057Economie, Attractivité et Relations Internationales - Communauté Urbaine de Bordeaux- Rue des Aulnes/ Rue Jean Claudeville- Cession de foncier communautaire à la Société Les Vins de Crus- Actualisation des termes de la PUA du 20 Août 2008 et de la…
- N° 2010-0058Nouvelle Gouvernance - Création du groupe de suivi de la participation citoyenne à l'action publique communautaire et désignation des représentants élus -
- N° 2010-0059Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Exonération pour les cinq prochaines années de la facturation émise pour la mise à disposition de bacs lors de la collecte annuelle de la Banque Alimentaire- Décision- Autorisation
- N° 2010-0060Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Instauration d'un périmètre de prise en considération de la mise à l'étude du projet de développement du réseau de transports en commun au titre de l'article R.111-47 du Code de l…
- N° 2010-0061Urbanisme - BORDEAUX-Bastide - Secteurs Mayaudon-Vivants - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Autorisation -
- N° 2010-0062Urbanisme - Action Sociale d'auto-réhabilitation accompagnée de logements - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - pour les années 2010, 2011 et 2012 aux projets - de l'Association des Compagnons Bâtisseurs d'Aquitaine - au…
- N° 2010-0063Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 1 - Adoption.
- N° 2010-0064Finances - Convention de services comptable et financier signée entre le Trésor Public de la Communauté Urbaine de Bordeaux le 9 mars 2007 - Avenant - Approbation - Autorisation.
- N° 2010-0065Finances - Versement d'une indemnité de Conseil au Receveur des Finances de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions.
- N° 2010-0066Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs situés 22, rue du Maréchal Foch - Emprunts principaux de 403.256 Â et 2.698.700 Â - Garantie -…
- N° 2010-0067Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition en VEFA de 14 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Jardins du…
- N° 2010-0068Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Jardins du…
- N° 2010-0069Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 183 - 185, rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 104.800 Â et 268.834 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2010-0070Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 50 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Botanica", 31, rue…
- N° 2010-0071Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Les Serres", 5 - 7, allée du Boléro - Emprunts principaux de 47.607 Â et 172.823 Â, du type PLAI, auprès de la…
- N° 2010-0072Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs situés ZAC de la Glacière, Parc Divona - Emprunts principaux de 182.011 Â de type PLAI et 45.635 Â de type PEP - Garantie -…
- N° 2010-0073Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 78 logements collectifs locatifs situés ZAC de la Glacière, Parc Divona - Emprunts principaux de 5.360.231 Â de type PLUS et 882.476 Â de type PEP - Garantie -…
- N° 2010-0074Finances - MERIGNAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements locatifs, dont 2 collectifs et 1 individuel, avenue de la Libération, résidence "Les Picturales" -…
- N° 2010-0075Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs, dont 14 individuels et 8 collectifs, labélisés Très Haute Performance Energétique,…
- N° 2010-0076Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Patio", ZAC Centre,…
- N° 2010-0077Finances - PESSAC Madran - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, rue du Président René Cassin - Emprunt complémentaire de 157.000 Â, du type PRUCD, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0078Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Patio", ZAC Centre,…