Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements 2009 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Nouvelle Gouvernance - Actions de sensibilisation à l'éco-citoyenneté - Partenariat entre la Cub et l'école ADAMS - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Association Ecla de la Poste - Rallye touristique pour les agents de la Poste, à Bordeaux le 6 juin 2009 - Attribution de titres de transports - Paiement de la subvention - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes" - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2010 - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Lycée Camille Jullian à Bordeaux - Echange scolaire du 31 mars au 6 avril 2009 - Attribution de tickartes - Subvention - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie (ADEME) - Participation au dispositif "Pédagogie et développement durable" - Soutien au site Internet dédié - Perception d'un titre de recettes - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Comité des Expositions de Bordeaux - Aérosolutions 2009 - 1er et 2 décembre 2009 au Palais des Congrès de Bordeaux-Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Modification de l'assiette subventionnable - Avenant n°1 à la convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Développement Durable - Soutien à l'émergence et à l'animation d'Agendas 21 sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - - CRAC 2008 - Approbation

Urbanisme - Bordeaux-Aéroparc - Communes du HAILLAN et de MERIGNAC - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Participation de la CUB à la création de la SEM dédiée au développement des Energies renouvelables en Aquitaine - Participation au capital social - Adoption des statuts et du pacte des…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEM Route des Lasers - Garantie d'emprunt pour la construction d'un bâtiment industriel en vue de le louer à la société First Aquitaine Industries - commune de Blanquefort - Accord de principe

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Gradignan - Salon "Lire en poche Gradignan" du 2 au 4 octobre 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Création d'un Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine à l'association de préfiguration et subvention d'équipement - Convention -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Protocole d'accord CUB/ Ville de Bordeaux dans le domaine de la propreté et dans le cadre du contrat de co-développement- Proposition- Adoption

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "Les Ateliers d'Ornon"- Renouvellement-…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association Equipe Saint Vincent de Gradignan-…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Fourniture et distribution de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets recyclables sur les communes de Blanquefort, Saint Aubin de Médoc et Eysines (zone maraîchère)- Marché n° 06…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Maintenance des conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets recyclables sur les communes de Blanquefort, Saint Aubin de Médoc et Eysines (zone maraichère)- Marché n° 06/102U- Avenant…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Acquisition de conteneurs à ordures ménagères pour les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre cours et boulevards), le Taillan Médoc, Parempuyre, Saint Aubin de Médoc- Marché n° 06/245U-…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Maintenance du parc de conteneurs pour la collecte mécanisée sur les communes de Blanquefort, Bordeaux entre Cours et Boulevards, Le Taillan Médoc, Parempuyre et Saint Aubin de Médoc-…