Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Pro'Innov - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BLANQUEFORT - Quartier de la Gare - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - CRAC 2009 - APPROBATION

Urbanisme - PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet- Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Urbanisme - DEPLACEMENT A RENNES LES 6 ET 7 AVRIL 2010

Economie, Attractivité et Relations Internationales - La Maison des Arts et des Créateurs - MOD'ARTS 2010 - Fête de la Mode & des Arts - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Vin du 24 au 27 juin 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 avril 2010

Sans Commission - Exercice 2010 - Fiscalité Directe - Fixation du taux relais de la Cotisation Foncière des Entreprises - Adoption.

Sans Commission - Fiscalité directe locale - Exercice 2010 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.

Sans Commission - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budget Annexe "Déchets Ménagers et Assimilés" - Adoption.

Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mars 2010

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Cours Victor Hugo entre la rue Lerousseau et la rue du Professeur Bergonié - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Rue Durcy de la rue Karl Marx à la rue Paty - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Avenue du Général Leclerc de l'avenue de la Californie à la rue de la Poudrière - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Construction de la 7ème Circonscription de Voirie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché de Contrôle Technique - AVENANT -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BRUGES SIM Bordeaux Frêt - Aménagement d'un giratoire, Allée de la Réserve / Rue de Fieusal - Appel d'offres - Décisions

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation de réseau éclairage public, de distribution BT/HT et génie civil télécommunications - Marchés à bons de commande - Appel d…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type Infrastructures - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2010 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Adhésion de la Communauté Urbaine aux associations en 2009 - Délibération cadre n°2009/0314 du 29 mai 2009 - Modification du montant de l'adhésion au pôle de compétitivité Xylofutur - Décision…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - "Association Bordelaise des Utilisateurs de Logiciels Libres" (A.B.U.L) - - Subvention de la CUB à l'organisation des 11èmes Rencontres Mondiales - du Logiciel Libre en 2010 - - Convention -…

Urbanisme - BLANQUEFORT - Centre Ville - Suppression de la ZAC. Modalités de - mise en œuvre du projet urbain - Décisions