Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2010-0625Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, résidence "Beauregard", lieu-dit "Beauregard", 24, rue Ampère - - Emprunts principaux de 63.076 Â et 420.628 Â, du…
- N° 2010-0626Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Beauregard", lieu-dit "Beauregard", 24, rue Ampère - - Emprunts principaux de 310.344 Â et 2.046.115 Â, du…
- N° 2010-0627Finances - BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 10 pavillons individuels locatifs, résidence "Peyrat", rue Pascal - Emprunt principal de 120.000 Â, du type Eco prêt LS réhabilitation, auprès de la…
- N° 2010-0628Finances - BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 21 pavillons individuels locatifs, résidence "Eglise", rues Mermoz, Guynemer et Bastié - Emprunt principal de 252.000 Â, du type Eco prêt LS…
- N° 2010-0629Finances - BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 18 pavillons individuels locatifs, résidence "Beauval", rue Pascal - Emprunt principal de 216.000 Â, du type Eco prêt LS réhabilitation, auprès de la…
- N° 2010-0630Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, ZAC Ravesies Nord, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 307.578 Â et 1…
- N° 2010-0631Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 27 logements collectifs locatifs financés par un PRU CD, ZAC Ravesies Nord, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 569.783 Â et 2…
- N° 2010-0632Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, ZAC Ravesies Nord, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 137.878 Â et 530…
- N° 2010-0633Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction d'une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 40 logements collectifs locatifs, rue Abel/allées de Boutaut - Emprunt principal de 689.715 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0634Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 39 logements collectifs locatifs, " Les Allées de Boutaut", entre les rues Abel et Gabriel Péri et à l'intersection des allées de Boutaut - Emprunts…
- N° 2010-0635Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Clairières de Flore", lot 16 - Emprunts principaux de 61.000 Â et 78.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0636Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 36 logements collectifs locatifs du bâtiment bas de la résidence "La Fraternité" située avenue Vincent Auriol - Emprunt principal de 612.000 Â -…
- N° 2010-0637Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 58 logements collectifs locatifs de la tour de la résidence "La Fraternité" située avenue Vincent Auriol - Emprunt principal de 1.044.000 Â - Garantie -…
- N° 2010-0638Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Acquisition en VEFA de 3 logements individuels locatifs financés par un PLAI et situés rue Roger Espagnet, résidence "Clos de l'Estuaire" - Emprunt principal de…
- N° 2010-0639Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Acquisition en VEFA de 13 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés rue Roger Espagnet, résidence "Clos de l'Estuaire" - Emprunt principal de…
- N° 2010-0640Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 2 logements individuels locatifs, 32, avenue Blaise Pascal - Emprunts principaux de 45.674 Â et 134.092 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2010-0641Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, 32, avenue Blaise Pascal - Emprunts principaux de 147.600 Â et 447.831 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2010-0642Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 24 logements individuels locatifs, 39, chemin des Peyreyres - Emprunts principaux de 323.140 Â et 2.578.232 Â, du type PLUS, et 464.280 Â, du type…
- N° 2010-0643Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, 39, chemin des Peyreyres - Emprunts principaux de 20.075 Â et 464.980 Â, du type PLAI, et 116.070 Â, du type PFE…
- N° 2010-0644Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 79.295 Â et 149.958 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2010-0645Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements locatifs, dont 4 collectifs et 10 individuels, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 518.314 Â et 997.445 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 3_PVA-20100709Procès-verbal du conseil métropolitain du 9 juillet 2010
- N° 2010-0463Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue des Douves - Rénovation générale - Appel d'offres ouvert - Marché 09344 U - Avenant n°1
- N° 2010-0464Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Avenue Jean Monnet - Requalification de la voie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0465Infrastructures Routières et Ferroviaires - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2010 - Adoption