Documents du Conseil

Urbanisme - BRUGES ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 3594 m² représentant l'îlot C2.1 et développant une SHON de 3100 m² à la société ALTAE - Décisions - Autorisation

Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC secteur "les Vignes" - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES- Zone Industrielle de Bruges Bordeaux Fret- Cession d'un terrain communautaire à la Société Transports Graveleau- Annulation de la décision du Conseil du Communauté du 30 Mai 2008 -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC- ZAC D'Activités industrielles et diverses du Phare Extension concédée à la S.E.M Gironde Développement- Présentation du dossier de clôture et achèvement de la ZAC- Décisions -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Lormont - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Modification du montant subventionnable - Avenant…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Organisation de "Jumping l'expo" du 5 au 7 février 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Réseau de Distribution de Chaleur des Hauts de Garonne - Contrat d'affermage du 5 décembre 1997 - Règlement définitif des comptes de la délégation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Demande de subvention à l'ADEME pour le remplacement du centre de recyclage de Pessac situé avenue de Beutre- Autorisation de principe

Transports et Déplacements - Conférence Permanente des Autorités Organisatrice des Transports - de l'agglomération bordelaise - Convention de mises à disposition entre - la Communauté urbaine et l'association « MOUVABLE » - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Création de la ligne D - Extension des lignes A, B, C - Déclarations d'Utilité Publique (DUP) - Mise en…

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial 3ème Phase du tramway - Création - Composition - Indemnités - Règlement intérieur - Décisions

Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Déviation de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes pour la mission de coordination SPS - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phase - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises - Avenant au marché n°06 032 U - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan 2ème Phase (2005/2009) au 31 décembre 2009 -…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement du Pôle Intermodal Saint-Jean - Marchés de travaux n° 08-295 U, n° 07-160 U et n° 08-294 U - Avenant n° 1

Urbanisme - BORDEAUX secteur des Bassins à Flots - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble- Décisions-Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac/Ginko" - Dossier modificatif de ZAC et avenant n°2 au traité de concession - Approbation - Décision - Autorisation - Prévision

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "La Berge du Lac/Ginko" - - Cession des terrains communautaires à BOUYGUES IMMOBILIER Aménageur - - Décision - AUTORISATION -

Finances - Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Subvention 2010

Finances - Lormont - Réseau de chaleur des Hauts de Garonne - - Prolongement du réseau Plan de financement - - Participation du FEDER - Décision - Autorisation

Finances - Financements européens 2007/2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - Pôle intermodal de Bordeaux Saint-Jean - Autorisations - Approbation

Urbanisme - La CUB et ses communes membres - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Procédure de révision - lancement - autorisation - Année 2010

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Label Unesco - "Bordeaux, port de la Lune" - Animation et suivi 2009-2010 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, l'Etat (DRAC) et la CUB - Fonds de concours - Autorisation de signature

Finances - Exercice 2010 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation