Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Instauration d'une redevance d'usage - Adoption - Autorisation.

Urbanisme - Attribution des fonds de l'appel à projet "des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité 2009/2011" - Autorisation - Décision

Urbanisme - Présentation du mandat d'évaluation Politique de la ville - Adoption -

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble situé lieudit "Le Tillac", cadastré CC 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Projet Urbain du quartier prioritaire des Erables - Construction d'un groupe scolaire - cession d'un terrain à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Opérations foncières avec l'OPH Aquitanis. - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Cessions de terrains par l'OPH Aquitanis - Modification de la délibération 07/939 du 21 décembre 2007 - AUTORISATION - DECISION

Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 11 rue Emmanuel Paranteau, appartenant à Monsieur LABADESSE Pierre - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - Ilot 4 - Acquisition des parcelles BO 606 et 640 appartenant à l'OPH Aquitanis - Ilot 8 - Acquisition des parcelles BO 649 - 651 - 652 - 654 appartenant à Aquitanis - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé avenue du Stade/allée de Curé, cadastré BH 30-31-32 - Mise à disposition et cession à la Commune - AUTORISATIONS - DECISION

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Exercice 2009 - Décision Modificative n° 2 - Décision - Adoption

Eau et Assainissement - Défi Territorial - Participation financière de l'agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels- Année 2009 - Sollicitation d'aide - Autorisation

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Création d'une redevance "spécifique" dans le cadre d'une cession d'immobilier - Approbation - - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Décision modificative n° 3 : Ajustement des crédits des dotations aux amortissements - et des étalements de subvention au budget 2009 - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2010 - Confirmation -…

Eau et Assainissement - Fixation de la surtaxe assainissement pour l'année 2010 - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal - Programmation 2010 / 2011 des travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2010 - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2010 - Décisions - Autorisations

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2010 - - Décision - Autorisation

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil Académique de l'Education Nationale de l'Académie de Bordeaux - Désignation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2010/2011/2012 de la voirie de proximité - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Réaménagement de l'espace Saint Michel - Réalisation des travaux de voirie confiée par la Communauté urbaine de Bordeaux à la Ville de Bordeaux - Participation financière de la Communauté…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Route départementale (RD) 213 entre les PR 6 + 319 et 7 + 578 - Avenue Marcel Dassault - Transfert en propriété à la Communauté urbaine de Bordeaux - Acceptation.

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bègles - Rue Louis Blériot - Aménagement de la piste cyclable - Marché 071131 U - Réclamation - Transaction - Autorisation