Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2025-657Convention financière entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la mise en oeuvre du groupe scolaire provisoire Armagnac situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-624BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - CRAC 2024 - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-607SEML inCité Bordeaux Métropole Territoires - Rapport des administrateurs 2025 sur l'exercice 2024 - Information du Conseil métropolitainThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-603Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre du règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-567Etablissement public foncier de Nouvelle Aquitaine - Convention d'action foncière métropolitaine n° 33-25-100 entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : - N° 2025-566Modification simplifiée n°6 du PLU 3.1 pour la correction d'erreurs matérielles - Bilan de la mise à disposition - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-570Avenant numéro 2 à à la convention de participation en santé complémentaire avec la MNT - Augmentation de 1% des cotisations des agents au 1er janvier 2026 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-584Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-578Constitution d'un groupement de commandes entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole pour un marché public d'études hydrauliques - Approbation- AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-575Renouvellement de l'agrément de Bordeaux Métropole pour accueillir des jeunes volontaires souhaitant réaliser une mission de service civique au sein des services - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-579Convention cadre pluriannuelle de partenariat entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux 2026 - 2028
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-622ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Domaine Saint-Leu - Conclusion d'un bail à réhabilitation au profit de la Société Foncière Habitat et Humanisme sur une emprise de 1 067 m² à détacher des parcelles AO 337 et 338 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-621BLANQUEFORT - Zone industrielle de Blanquefort - ECOPARC - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de 92 973 m² environ sise rue Jean-François de La Pérouse en vue de l'extension du site d'exploitation de la SASU Castel Frères - Délibération…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-626Bassens - Etude de centre bourg élargi - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-627Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC)du centre-ville - Compte-rendu d'activités comptable(CRAC) 2024 - Avenant au traité de concession n°3 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-541BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 LLS collectifs situés dans le quartier des Aubiers au 47 rue Charles Tournemire - Emprunts de type PLS d'un montant total de 634 969 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-654Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le Centre Hospitalier Charles Perrens - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-535Evolution de la méthodologie pour les provisions pour créances douteuses - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-548TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 30 LLS collectifs situés Résidence Atrium, rue Arthur Rimbaud - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 400 307 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-534EXERCICE 2025 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-623Bordeaux - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 1709 m² environ - parcelle SY 7 sise à Bordeaux, Boulevard Alfred Daney, en vue de l'aménagement du secteur Cracovie.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-606Délégation de compétence des aides à la pierre 2022-2027 - Evaluation de la contractualisation à mi-parcours et demande de financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-651Signature du Contrat territorial pour l'accueil et l'intégration (CTAI) des étrangers primo- arrivants, dont les Bénéficiaires d'une protection internationale (BPI) et d'une protection temporaire (BPT) sur le territoire de la ville de Bordeaux et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-545SA d'HLM DOMOFRANCE - Réitération de la Garantie métropolitaine à hauteur de 100 % à la suite de la fusion absorption de la SA d'HLM Clairsienne concernant le remboursement de l'emprunt MON285087EUR001 d'un montant CRD au 31/12/2024 de 5 042 292,26 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-537Exercice 2026 - Financement provisoire de la régie de la gestion du stade Atlantique par le budget principal de Bordeaux Métropole -
Amortissement des immobilisations -
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :