Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2011-0876Urbanisme - Convention d'Utilité Sociale (CUS) "Accession" - entre AXANIS et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0877Urbanisme - Rapport des administrateurs d'InCité - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales
- N° 2011-0878Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - Ecoparc - First Aquitaine Industries - Aides aux investissements - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0879Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de la Forêt - Cession d'un terrain communautaire de 2 272 m2 environ à la SCI JHL2 - Décisions
- N° 2011-0880Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AQUITEC - Salon Aquitec du 9 au 11 février 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0881Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Quartier du Lac - vente d'un terrain communautaire d'une surface d'environ 1336 m² à la société McDonald's France - décision
- N° 2011-0882Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la S.B.E.P.E.C - Application de l'article 5.1 de la loi du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales
- N° 2011-0883Finances - Programme Pluriannuel des Investissements 2012-2016 - ADOPTION
- N° 2011-0884Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2012 - Adoption
- N° 2011-0885Finances - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2012 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
- N° 2011-0886Finances - Exercice 2011 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 9 - Décision - Adoption
- N° 2011-0887Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2012 - Décision
- N° 2011-0888Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements collectifs locatifs, ZAC "Les Berges du Lac", îlot A3.1 Saint Exupéry, bâtiment H - Emprunts…
- N° 2011-0889Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction d'un logement individuel locatif au lieu-dit "Les Coutins", rue d'Orion - Emprunts principaux de 34.224 Â et 74.701 Â, du type PLAI, auprès de…
- N° 2011-0890Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs au lieu-dit "Les Coutins", rue d'Orion - Emprunts principaux de 124.118 Â et 259.032 Â, du type PLUS,…
- N° 2011-0891Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, avenue Desclaux - Emprunts principaux de 330.661 Â et 804.930 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2011-0892Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, avenue Desclaux - Emprunts principaux de 145.310 Â et 322.721 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2011-0893Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif, quartier Bacalan, 13, cité Peyronneaud - Emprunts principaux de 111.682 Â et 7.933 Â,…
- N° 2011-0894Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif, quartier La Bastide, 10, rue Camille Flammarion - Emprunts principaux de 167.418 Â et 10…
- N° 2011-0895Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif, quartier La Bastide, 16, cité Préville - Emprunts principaux de 32.760 Â et 76.439 Â,…
- N° 2011-0896Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation des 212 logements collectifs locatifs de la résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 656.793 Â, du type…
- N° 2011-0897Finances - EYSINES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, résidence "Les Asturies", avenue de Magudas et rue de Cap Roux - Emprunts…
- N° 2011-0898Finances - EYSINES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 40 logements locatifs, dont 29 collectifs et 11 individuels, résidence "Les Asturies", avenue de Magudas et rue de…
- N° 2011-0899Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, 67, chemin de Galgon - Emprunts principaux de 199.504 Â et 657.511 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2011-0900Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, 67, chemin de Galgon - Emprunts principaux de 543.834 Â et 1.811.271 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…