Documents du Conseil

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention triennale CMA33 / CUB relative à la gestion des déchets professionnels - - Solde de la subvention 2011 et fixation de la subvention 2012- Approbation

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - 3e Phase du tramway - Extension de la Ligne C du tramway - Liaison Bègles «Terre Sud» / Villenave d'Ornon extra rocade - Ouverture de la concertation - Décision -…

Procès-verbal du conseil métropolitain du 13 avril 2012

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne B (Pessac) - VRD307 - marché négocié - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne B (Pessac) - VRD308 - marché négocié - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Contrôle technique - Marché complémentaire - Attribution - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Cenon - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage…

Développement Durable - Association Maison de la Promotion Sociale - - Accompagnement du point Info Energie de la Maison de la Promotion Sociale - Subvention de fonctionnement 2012 - Approbation - Décision.

Urbanisme - Bordeaux-ZAC Bastide Niel- - Avenant n°1 au marché subséquent n° 10341U-Décision

Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - Projet de réseau de chaleur privé - Convention-cadre entre la CUB et la société Mixener sur la mise en place d'un réseau de chaleur - Approbation - Autorisation

Développement Durable - Ecocité Bordeaux Plaine de Garonne - Signature de la convention locale

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2012 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc- Fin de contrat- Solde définitif du protocole transactionnel et quitus de gestion- Approbation- Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure - de passation au futur mode de gestion du service public des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Appel d…

Urbanisme - PLH - Convention d'Objectifs triennale - entre l'Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) - et la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB) - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH - Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2012 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Aire de Grands Passages - Modalités administratives de l'accueil et tarification des services - Décision - Autorisation

Urbanisme - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 24 logements individuels financés en PLUS-CD situés Rue de Béguey - Année 2012 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Villenave d'Ornon- SARL Charcuterie bordelaise - Convention - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de congrés (SBEPEC) - Transformation en Société Publique Locale (SPL) - Modification du capital social et acquisition d'actions par la…

Finances - BORDEAUX - Parc des expositions de Bordeaux Lac - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (S.B.E.P.E.C) - Permis de construire -Taxe d'urbanisme - Demande de remise gracieuse - Décision

Finances - Exercice 2012 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption

Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2012 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.

Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budgets annexes - Adoption