Documents du Conseil

Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2012 - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2012 - Adoption - Autorisation - -

Eau et Assainissement - Régie du SPANC - Fixation du montant des redevances pour l'année 2012- Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Fixation de la redevance assainissement part communautaire pour l'année 2012 - Adoptions - Autorisation -

Eau et Assainissement - Politique de l'eau - Document cadre - Décision - Approbation -

Eau et Assainissement - Défi Territorial - Nappes profondes de Gironde - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Années 2011/2012 - Sollicitation d'aide -Conventions - Décision-…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions - Décisions - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire 2011 - Remise des 3 prix "coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec COOP & BAT, coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du Bâtiment - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - FARL - Congrès des Trente ans des Radios Libres du 08 au 10/11/2011 - Demande de subvention - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Saint Médard en Jalles - Aménagement des bords de jalle dans le cadre du parc des Jalles - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention - Autorisation

Sans Commission - SPL Bordeaux Aéroparc - Désignation du représentant de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'Assemblée Générale

Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 décembre 2011

Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC - Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de l'avenue Victor Hugo, l'avenue Lafontaine et la rue Lamartine avec raccordement aux voies adjacentes - Déclaration de projet…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale et communautaire - Conventions - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de dalles podotactiles 2012/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, novembre 2011 - Voiries inscrites aux contrats de - co-développement 2009-2011 - Approbation

Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Achat d'espaces publicitaires à destination du lectorat de la presse régionale (PQR) payante distribuée dans l'agglomération (journal Sud-Ouest) - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Avenia - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Zone d'action prioritaire pour l'air sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Etude de faisabilité - Subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Convention de financement…

Urbanisme - 50 000 Logements autour des axes de transports collectifs - Convention de participation à la 5ème biennale internationale d'architecture de Rotterdam- Décision - Autorisation -

Commissions Réunies - SPL Communautaire compétente en matière d'aménagement - Création - Autorisation - Statuts - Approbation - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation

Urbanisme - Arc-En-Rêve - Convention pluri annuelle 2009-2012 - Avenant n° 1 - Montant de la subvention pluri annuelle - Modification - Durée de la convention - Prolongation - Décision - Autorisation

Urbanisme - Convention cadre Arc-En-Rêve Centre d'architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant n°1 - Montant de la subvention 2011 - Modification - Autorisation

Commissions Réunies - Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux et des exonérations facultatives- Reversement partiel du produit aux communes- Décisions