Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0035Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - travaux de restructuration de l'hôtel de la communauté urbaine de Bordeaux - marches n° 08349U, 08350U, 08351U, 09173U, 09380U, 08352U-avenants - AUTORISATION
- N° 2012-0036Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Travaux de démolition d'immeuble sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - appel d'offres - Autorisation.
- N° 2012-0037Fonctionnement et Administration Générale - Bail Emphytéotique Administratif - Construction du bâtiment à usage de la Communauté - Avenant N° 3 - Autorisation
- N° 2012-0038Fonctionnement et Administration Générale - LE TAILLAN-MEDOC - Avenue de Braude - Occupation du Château d'eau par des infrastructures aériennes de communications électroniques - Convention - Autorisation
- N° 2012-0039Fonctionnement et Administration Générale - EYSINES - Cimetière de Bois Gramond - Convention - Avenant n° 2 - Autorisation de signature
- N° 2012-0040Fonctionnement et Administration Générale - SAINT AUBIN DE MEDOC - Extension du cimetière communal - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2012-0041Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Evolution de l'infrastructure TETRA pour permettre l'intégration du SAEIV Bus - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0042Fonctionnement et Administration Générale - Service abattoir-marché - Gestion des immobilisations - exercice 2011 - Réforme du matériel du Complexe de la Viande suite à sa cessation d'activité - Vente du matériel - Autorisation
- N° 2012-0043Urbanisme - Partenariat avec l'A'URBA - Subvention 2012 - Décision
- N° 2012-0044Développement Durable - Convention de veille et constitution de réserves foncières entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la SAFER - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0045Développement Durable - Engagement d'achat communautaire d'un lot SAFER de terres agricoles sur le territoire du Parc des Jalles, commune de Parempuyre - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0046Transports et Déplacements - Club d'entreprises Bordeaux maritime - PDE - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0047Finances - Organisation des rencontres de la coopération décentralisée franco-mexicaine - les 23 et 24 février 2012 à Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2012-0048Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Exercice 2012 - Budget primitif de la Régie - Adoption
- N° 2012-0049Finances - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2011 - Décision modificative n° 2 - Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Virements de crédits - Autorisation
- N° 2012-0050Urbanisme - BORDEAUX - Ilot Armagnac - Ilot D - Cession à l'OPH Gironde Habitat de l'immeuble bâti sis 40 rue d'Armagnac cadastré BW n° 87 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0051Urbanisme - BORDEAUX - CENON - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Cession à RFF de biens immobiliers bâtis et non bâtis - Décision - Autorisation
- N° 2012-0052Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 1 place Jean Jaurès - Cession à la ville de Bordeaux des lots 5, 15 et 19 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0053Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 17 rue Gabriel Moussa, cadastré BD 218 et 260 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0054Urbanisme - LORMONT - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Création d'une chaufferie bois/gaz - Acquisition du lot n° 6 du lotissement "La Ramade" appartenant à Clairsienne SA d'HLM - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0055Urbanisme - MERIGNAC - Acquisition de la parcelle AM 171p appartenant à la SCI SOREX sise impasse Maurice Levy - DECISION - AUTORISATION
- N° 2012-0056Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - rue Adrien Ducourt - Acquisition par la Communauté Urbaine de Bordeaux de la parcelle cadastrée BO 575 appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2012-0057Urbanisme - PESSAC - Aménagement de trottoirs et pistes cyclables de part et d'autre de l'avenue du Général Leclerc entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2012-0058Urbanisme - Pessac - projet de renouvellement urbain d'Arago - - Décision - Autorisation
- N° 2012-0059Urbanisme - GIP des Hauts de Garonne - Versement de la participation communautaire au budget de fonctionnement pour l'année 2012 - Décision - Autorisation