Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0774Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - CRAC 2010 - Approbation
- N° 2011-0775Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre-Ville - Modification du dossier de création-réalisation - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Approbations - Autorisation -
- N° 2011-0776Commissions Réunies - Projet métropolitain : « 5 sens pour un Bordeaux métropolitain »
- N° 2011-0777Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-developpement 2009-2011 - Adaptation des contrats - Autorisation
- N° 2011-0778Nouvelle Gouvernance - Mise en oeuvre de la délibération du 8 juillet 2011 "Evolution des compétences" pour les compétences Aires de grand passage, Archéologie préventive, Aménagement numérique, Réseaux de chaleur et de froid, Soutien et promotion d…
- N° 2011-0779Nouvelle Gouvernance - Portail numérique des médiathèques et bibliothèques de l'agglomération bordelaise - Etude complémentaire à l'étude de faisabilité - Subvention - Autorisation
- N° 2011-0780Nouvelle Gouvernance - Cité numérique à Bègles - Etude sur les interrelations entre les dimensions économiques et culturelles - Subventions - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0781Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Réalisation d'un équipement de proximité pour la collecte des encombrants des ménages adapté au tissu urbain dense (ECOPOINT) - Décision
- N° 2011-0782Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Recyclage des déchets d'emballage ménagers - Nouveau contrat Eco Emballages pour l'action et la performance - Décision - Autorisation
- N° 2011-0783Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Barème E Eco Emballages - Reprise des matériaux - Choix des repreneurs par matériau - Autorisation -
- N° 2011-0784Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "la Banque alimentaire" -…
- N° 2011-0785Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Secours Catholique"-…
- N° 2011-0786Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Croix Rouge Française" -…
- N° 2011-0787Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Acquisition de composteurs individuels et bio-seaux - Demande de subvention à l'ADEME et au Conseil général de la Gironde - Autorisation
- N° 2011-0788Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Acquisition de composteurs individuels et bio-seaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0789Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Redevance spéciale - Service de collecte des conteneurs enterrés ou semi enterrés de grande capacité regroupés en point fixe- Amendement au règlement et tarification spécifique - Adoption
- N° 2011-0790Transports et Déplacements - Edition d'un Atlas du tramway dans les villes françaises - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Subvention - Approbation
- N° 2011-0791Transports et Déplacements - Ligne A de tramway - Bilan des travaux de la Commission d'indemnisation Amiable du Préjudice Commercial sur l'opération « réaménagement de la place Charles de Gaulle à Mérignac », travaux concomitants au chantier…
- N° 2011-0792Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3e phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Création de la ligne D - Communes de Bordeaux, Le Bouscat, Bruges, Eysines et Le Haillan - Déclaration de projet
- N° 2011-0793Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème phase - Contrôle extérieur des ouvrages - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0794Transports et Déplacements - Mise en oeuvre de service de navettes fluviales - dans le cadre du réseau de transports urbains communautaires - Acquisition - Autorisation
- N° 2011-0795Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Transports publics" - Année 2010
- N° 2011-0796Urbanisme - LORMONT - Opération programmée d'amélioration de l'habitat des quartiers anciens d'habitat dégradé - Etude pré-opérationnelle - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0797Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - PACT et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0798Urbanisme - ADAV 33 - Subvention de Fonctionnement - Convention CUB/ADAV 33 - Décision - Autorisation