Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0430Urbanisme - BORDEAUX ZAC Ravesies - Convention avec la société Clairsienne sur l'îlot 3C - Autorisation - Décision
- N° 2011-0431Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2010 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0432Transports et Déplacements - Délégation de service public des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Rapport annuel 2010 du délégataire - Synthèse
- N° 2011-0433Transports et Déplacements - Marchés Publics - Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs - des autobus du réseau Tbc - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0434Urbanisme - Gestion de l'aire de grand passage à Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0435Urbanisme - Signature de la convention d'utilité sociale d'Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2011-0436Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC Fieuzal - Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa - Cession d'un terrain communautaire à vocation économique de 1 968 m² environ à la société Atlantic Développement Immobilier - Décisions
- N° 2011-0437Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Médecins Sans Frontières - MSF Logistique - Extension - Aide à l'immobilier - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0438Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0439Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - Ecoparc - Cession d'un terrain communautaire de 2 733 m² à la Société Atlantic Design Construction - Avenant n°1 à la convention de cession - Décisions
- N° 2011-0440Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2010 - Avis.
- N° 2011-0441Finances - Compte Administratif de l'exercice 2010 - Approbation.
- N° 2011-0442Finances - Exercice 2011 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2010 - Décision - Adoption.
- N° 2011-0443Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 4 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2011-0444Finances - AMBARES ET LAGRAVE - BORDEAUX - PESSAC - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 3 logements individuels locatifs situés 8, rue de Brandier à Ambarès et Lagrave, 36,…
- N° 2011-0445Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements individuels locatifs, 17-19, rue de Béguey - Emprunts principaux de 523.206 Â et 1.226.719 Â, de type PRU CD, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0446Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle - Emprunts principaux de 37.300 Â et 129.870 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0447Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle - Emprunts principaux de 350.220 Â et 1.148.714 Â, du type PLUS, auprès de la CDC …
- N° 2011-0448Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Jules Guesde", 121, rue Jules Guesde - Emprunts principaux de 315.951 Â et 483.868 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 2011-0449Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé lieu-dit "Petit Cocut", Domaine de Sérillan, 23, rue Micheline Ostermeyer - Emprunts principaux de 50.498 Â et 117.830 Â, de…
- N° 2011-0450Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition-amélioration de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Jules Guesde", 121, rue Jules Guesde et 24, rue Edouard Vaillant - Emprunts principaux de 499.868 Â et 282.407 Â,…
- N° 2011-0451Finances - GRADIGNAN - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 6 logements collectifs locatifs, résidence "L'Host", cours du Général de Gaulle - Emprunt principal de 541.563 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0452Finances - GRADIGNAN - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 28 logements collectifs locatifs, résidence "L'Host", cours du Général de Gaulle - Emprunt principal de 2.228.812 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2011-0453Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs, résidence "Le Lavoir", rues des Garosses et Michel de Montaigne - Emprunts principaux de 1.544.859 Â et 6.381.601 Â,…
- N° 2011-0454Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Réhabilitation et résidentialisation des 159 logements collectifs locatifs de la résidence "Monségur", 198, rue Jean Racine - Emprunt principal de 5.044.098 Â, du type PDRAS, auprès de la CDC -…