Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°4 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2011 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personne à mobilité réduite - Présentation Rapport annuel "Transports" du délégataire - Année 2011

Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 31 logements situés à Floirac "La Lisière de l'Etang" - Année 2012

Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 15 logements situés à Floirac Résidence "Rosa Parks" - Année 2012

Urbanisme - Commune du Taillan - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 18 logements situés avenue de la Croix au Taillan Médoc - Année 2012

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mai 2012

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Systèmes Tramways - (SYS301) - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réalisation des bâtiments atelier, d'exploitation et station-service du Centre de Maintenance de la Jallère (CDM 301) - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'œuvre pour l'extension du réseau des Transports en Commun en Site Propre - Marché n° 08 308 U - Etudes supplémentaires - Avenant n°4

Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Création de la ligne de tramway dénommée "Tram-train du Médoc" - Déviation de réseaux - Etudes préalables au déplacement des réseaux - Protocole d'accord - Approbation - Autorisation…

Urbanisme - Opération d'aménagement "Bordeaux Euratlantique" - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux sur le dossier de la ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier - Application de l'article L.311.1, al 3 du Code de l'Urbanisme - Avis

Transports et Déplacements - Poursuite de la démarche de développement de l'interopérabilité - Approbation de la nouvelle charte d'interopérabilité des systèmes billettiques sur le territoire de la Région Aquitaine

Urbanisme - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la CUB pour 2012 - Décision-Autorisation

Urbanisme - Parc privé de logements existants de l'agglomération - Approbation de la participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - du Contrat Local d'Engagement dans le cadre du Fonds d'Aide - à la Rénovation Thermique - Décision -…

Urbanisme - Mérignac - Attribution d'une subvention pour une étude - de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine Sociale (2ème phase - tranche conditionnelle) - sur le secteur de Bellevue - "Libération du site et relogement des gens du voyage sédentarisés" année…

Urbanisme - Bordeaux - Plan Campus - Opération de démolition-reconstruction Léo Saignat - Projet de convention Domofrance/CUB/Etat - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH- PACT Habitat et Développement de la Gironde - Convention triennale CUB/CG33/Ville de Bordeaux - Décision-Autorisation

Urbanisme - Programmation 2012 - 2014 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision

Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Parc privé - Programme d'action 2012 - Conditionnalités et modalités d'octroi des aides propres de la CUB - Décision - Autorisation

Urbanisme - Aires de Grands Passages - Financement de la mission de coordination départementale - des grands passages estivaux des Gens du Voyage - année 2012 - Décision - Autorisation

Finances - Bordeaux - Ligue de Football d'Aquitaine - Organisation de l'assemblée fédérale d'été de la Fédération Française de Football du 25 au 27 mai 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - PESSAC - Société SQLI - Création d'un centre national de services - Subvention de la Communauté Urbaine - Avenant à la Convention du 17/03/2009 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Damode - Concept - Organisation de la 4ème édition du Petit Salon de la Mode du 11 au 13 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Désignation.