Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0541Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrat d'assurance "assurance des risques environnementaux" - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Décision
- N° 2011-0542Finances - Comité des Oeuvres Sociales. Solde des subventions 2010 : non proratisation. Décision
- N° 2011-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'un local technique haut débit dans la ZAC du Centre Ville à Mérignac
- N° 2011-0544Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP INOLIA - Convention de codéveloppement des réseaux de communications électroniques signée avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Avenant n°1 - Signature - Modification - Autorisation
- N° 2011-0545Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de fournitures courantes et services - - Marché d'entretien et de maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators des bâtiments communautaires- - - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0546Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Projet de City Stade Capeyron - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0547Urbanisme - Révision simplifiée du PLU - Saint Médard En Jalles - Opération d'aménagement Le Bourdieu - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0548Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Gradignan - Opération d'habitat en centre ville - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0549Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Mise aux normes d'une déchetterie industrielle - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0550Economie, Attractivité et Relations Internationales - Organisation d'un séminaire thématique AIVP à Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0551Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2011 - - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2011-0552Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC rénovation urbaine du quartier Libération - Création de la première phase de la rue Coluche et de l'assainissement de la rue Yves du Manoir - Marché n°10324U - Avenant n°1 avec la société Novello - Décision -…
- N° 2011-0553Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - Rénovation urbaine du quartier Libération - Création de la première phase de la rue Coluche et de l'assainissement de la rue Yves du Manoir - marché n°10325U - Avenant n°1 avec la société EIFFAGE - Décision -…
- N° 2011-0554Urbanisme - Appel à projet "Des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" - Attribution des fonds - Année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0555Urbanisme - Eysines - Projet urbain du quartier prioritaire du Grand Caillou - - Hauts de l'Hippodrome - Décision - Autorisation
- N° 2011-0556Urbanisme - BLANQUEFORT - Création d'une voie nouvelle - Acquisition d'une emprise rue du Dehez d'une contenance de 8 701 m² appartenant à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décisions
- N° 2011-0557Urbanisme - CENON - Immeuble sis 20 - 22 avenue Carnot - impasse Henri Barbusse - cessions entre copropriétaires : Communauté Urbaine de Bordeaux BOISSEAU et VIGURI - Autorisation - Décision
- N° 2011-0558Urbanisme - PESSAC - Tramway - phase 3 ligne B - Indemnisation de la SARL KOURO INFO VIDEO pour résiliation de bail commercial et libération des lieux qu'elle occupe 6 avenue du Haut Lévêque - Autorisation - Décisions.
- N° 2011-0559Urbanisme - MERIGNAC - avenue du Docteur Fernand Grosse - Régularisation de domanialité - Echange parcellaire sans soulte entre la SA d'HLM Mésolia Habitat et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisations
- N° 2011-0560Commissions Réunies - Gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement - Orientation - Création de postes - Décision
- N° 2011-0561Commissions Réunies - Choix du mode de gestion du service public de l'assainissement
- N° 2011-0562Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitaine Active - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0563Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à la manifestation "Solidari'Quais" dans le cadre de la Quinzaine du commerce équitable, Bordeaux les 20-21 mai 2011 - Subvention à l'association Bellibulle - Convention - Décision -…
- N° 2011-0564Sans Commission - Bâtiment du Pôle d'échanges multimodal de Pessac centre - Association syndicale libre - Désignation d'un représentant de la Communauté urbaine
- N° 3_PVA-20110708Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 juillet 2011