Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0473Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Pessac - Opération écoquartier de l'Artigon - Réalisation d'une liaison cyclable - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0474Transports et Déplacements - Présentation du rapport "Stationnement" année 2010
- N° 2011-0475Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie Autonome du M.I.N - Compte financier de l'exercice 2010 - - Section investissements - Section exploitation - Balance générale - - Bilan - Compte de résultat - Communication
- N° 2011-0476Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir- Rapport d'activité et compte financier 2010 - Adoption
- N° 2011-0477Urbanisme - FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole d'échange foncier Gironde Habitat CUB - Décisions
- N° 2011-0478Urbanisme - MERIGNAC - Tramway Phase 3 Ligne A. Acquisition des emprises sur les parcelles appartenant aux consorts ATTIE sises avenue des Frères Robinson. Indemnisation - Autorisations
- N° 2011-0479Urbanisme - MERIGNAC - Tramway phase 3 ligne A - Indemnisation de Madame NORTIER pour résiliation de bail commercial et libération des lieux qu'elle occupe 15 place Charles de Gaulle - Autorisation - Décisions
- N° 2011-0480Urbanisme - MERIGNAC - Tramway Phase 3 Ligne A, Indemnisation de Monsieur Lionel PERINELLE pour résiliation de bail professionnel et libération des locaux qu'il occupe 15 place Charles de Gaulle - Autorisation - Décisions
- N° 2011-0481Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 85 avenue du Stade, cadastré AE 6 et 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2011-0482Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis à l'angle des avenues de Peychotte et des Eyquems - Rétrocession à la SCICV SANGOL 2 - Modification de la délibération communautaire n° 2010/0035 - Décision
- N° 2011-0483Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2010 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…
- N° 2011-0484Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2010 - Communication
- N° 2011-0485Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2010 - Présentation
- N° 2011-0486Eau et Assainissement - Marchés publics - Ambarès-Bassens-Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Marché n° 00322U avenant n° 5 - Autorisation
- N° 2011-0487Eau et Assainissement - Service Public d'assainissement Non Collectif - Modification du personnel de la Régie - Désignation - Autorisation
- N° 2011-0488Eau et Assainissement - Service public de l'Eau Industrielle - Modification du personnel - Désignation - Autorisation -
- N° 2011-0489Eau et Assainissement - Portets - Forage Grangeneuve F2 - - Demande de déclaration d'utilité publique - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0490Eau et Assainissement - Castres sur Gironde, source de Bellefond, forages : HT1, HT2, HT3 et Rocher 3 -Demande de déclaration d'utilité publique - Décisions - Autorisations - -
- N° 2011-0491Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreneuriat - Portage du projet couveuse d'entreprises à l'essai Anabase - Avenant N° 1 à la convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0492Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Soutien à l'Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Avenant n° 1 à la convention du 23 septembre 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0493Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADIE (Association pour le Droit à l'initiative économique) - Programme d'actions 2011 - Subventions de la Communauté Urbaine de Bordeaux Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0494Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0495Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec Coop'Alpha - Avenant n°1 à la convention du 26 novembre 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0496Transports et Déplacements - AUTO COOL - Programme d'action 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0497Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2011- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décisions - Autorisation.