Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0153Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention financière - Décision - Aurorisation
- N° 2012-0154Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet informatique-domaine SIG - Direction des Systèmes d'Information - Pôle administration Générale - Recours à un agent contractuel - Autorisation - décision
- N° 2012-0155Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transmission de données relatives à l'implantation de l'infrastructure de Boucle locale de télécommunications. Conditions - Signature d'une convention avec le Conseil Régional Aquitaine -…
- N° 2012-0156Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transmission de données relatives à l'implantation de l'infrastructure de Boucle locale de télécommunications - conditions - Signature d'une convention avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique -…
- N° 2012-0157Urbanisme - Extension de la Gare Saint-Jean dans le cadre de la mise en service de la LGV au printemps 2017
- N° 2012-0158Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Avenant n° 5 à la convention cadastre du 3 avril 1992 - Convention d'échanges de données numériques entre le Département de la Gironde et la Communauté Urbaine de…
- N° 2012-0159Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en eau potable de Carbon Blanc ( S.I.A.O. ) et la CUB - Décision -…
- N° 2012-0160Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance, vérification, dépannage et mise en conformité des installations de sécurité incendie de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Lancement - Autorisation -
- N° 2012-0161Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Construction d'un atelier carrosserie/peinture bus et tramways au dépôt Achard à Bordeaux - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Attribution
- N° 2012-0162Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble sis 10 rue Edmond Faulat cadastré BI n° 314 - Cession du lot n° 11 à la Commune d'Ambarès et Lagrave - Autorisations - Décision
- N° 2012-0163Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Cession à l'Association Pierre Bienvenu Noailles d'un terrain nu d'environ 4 877 m² - Autorisation
- N° 2012-0164Urbanisme - CENON - Immeuble bâti situé 9 avenue Carnot cadastré AY 182 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0165Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé avenue du Stade / allée de Curé, cadastré BH 30-31-32 - Mise à disposition et cession à la Commune - Modalités de règlement du prix - Décision
- N° 2012-0166Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Résidence Pierre Curie parcelle BT 261 appartenant à la Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance "Résidences le Logement des Fonctionnaires" - Acquisition partielle - Autorisations - Décision
- N° 2012-0167Urbanisme - Mise en vente par adjudication d' immeubles communautaires - Autorisation - Décision
- N° 2012-0168Eau et Assainissement - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Marché d'étude hydraulique préliminaire et marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du bassin de retenue Nouhaux et des collecteurs associés - Appel d'Offres Ouvert - Décisions -…
- N° 3_PVA-20120316Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 mars 2012
- N° 2012-0066Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes, suite au changement de délégation de certains Vice-Présidents - Désignations
- N° 2012-0067Infrastructures Routières et Ferroviaires - Maintenance du patrimoine de la voirie - Mise en place d'un outil d'aide à la décision - Décision
- N° 2012-0068Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie - Attribution - Autorisation de signer le…
- N° 2012-0069Economie, Attractivité et Relations Internationales - C.C.I.B - Organisation de la convention "Invest In Photonics" à Bordeaux du 11 au 13 décembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0070Développement Durable - Communauté Urbaine de Bordeaux - Elaboration de cartes stratégiques de bruit et des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Convention de mise à disposition des services communautaires - Décision -…
- N° 2012-0071Urbanisme - BEGLES - secteur Labro-Terresud - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0072Urbanisme - BRUGES ZAC les Vergers du Tasta - CRAC 2010 - Approbation
- N° 2012-0073Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2010 - Approbation