Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2012-0130Urbanisme - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de la ville de Bordeaux - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0131Urbanisme - Le Taillan Médoc - Chemin de Milavy et avenue de Germignan - construction d'une opération de logements sociaux par l'O.P.H. GIRONDE HABITAT - Subvention complémentaire - Décision - Autorisation
- N° 2012-0132Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 3 au 5 février 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0133Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Médecins Sans Frontières - MSF Logistique - Extension - Aide à l'immobilier - Projet de rapport modificatif - Avenant à la Convention - Décision - Modification
- N° 2012-0135Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements individuels locatifs situés avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 534.413 Â et 1.021.126 Â, de type PLAI, auprès de la…
- N° 2012-0136Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs situés avenue du Roy, résidence "Les Rives Blanches" - Emprunts principaux de 160.882 Â et 289.482 Â, de type…
- N° 2012-0137Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs situés avenue du Roy, résidence "Les Rives Blanches" - Emprunts principaux de 42.644 Â et 87.412 Â, de type…
- N° 2012-0138Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs situés avenue de Pinsan, résidence "Le Hameau des Glycines" - Emprunts principaux de 349.213 Â et 244…
- N° 2012-0139Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Les Balcons d'Hastignan", 83, rue Alexis Puyo -…
- N° 2012-0140Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Le Patio des Camélias", 10-14, rue Pierre Arruebo - Emprunts principaux de 233.290 Â et 544.343…
- N° 2012-0141Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Le Patio des Camélias", 10-14, rue Pierre Arruebo - Emprunts principaux de 84.320 Â et 196.745 Â…
- N° 2012-0142Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs situés 381, route de Toulouse, résidence "Le Mozart" - Emprunts principaux de 217.612 Â et 507.761 Â, de…
- N° 2012-0143Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés 381, route de Toulouse, résidence "Le Mozart" - Emprunts principaux de 69.217 Â et 161.506 Â, de…
- N° 2012-0144Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, résidence "Les Jardins de Courréjean", 55, rue du Docteur Schweitzer - Emprunts principaux de 315.245 Â et…
- N° 2012-0145Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements locatifs, dont 18 collectifs et 3 individuels, situés chemin de Galgon - Emprunts principaux de 706.027 Â et 1.375.432 Â, de…
- N° 2012-0146Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements locatifs, dont 6 collectifs et 3 individuels, situés chemin de Galgon - Emprunts principaux de 284.935 Â et 541.491 Â, de type…
- N° 2012-0147Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, rue Jean Artus, résidence "Le Petit Trianon" - Emprunts principaux de 368…
- N° 2012-0148Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière relative à la construction de 19 logements individuels locatifs, résidence "Les Cérillanes II", allée du Pont de la…
- N° 2012-0149Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe locale d'équipement 2011. Répartition - Autorisation
- N° 2012-0150Finances - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au 6ème Forum Mondial de l'Eau à MARSEILLE - Prise en charge des frais de déplacement - Décision
- N° 2012-0151Finances - Régie d'exploitation des restaurants : Exercice 2012 - Décision modificative n° 1 - Adoption
- N° 2012-0152Fonctionnement et Administration Générale - Comité des oeuvres sociales (COS) : Convention financière (2012) et convention de mise à disposition du personnel (2012-2014) - Autorisation de signature - Décision
- N° 2012-0153Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention financière - Décision - Aurorisation
- N° 2012-0154Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet informatique-domaine SIG - Direction des Systèmes d'Information - Pôle administration Générale - Recours à un agent contractuel - Autorisation - décision
- N° 2012-0155Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transmission de données relatives à l'implantation de l'infrastructure de Boucle locale de télécommunications. Conditions - Signature d'une convention avec le Conseil Régional Aquitaine -…