Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0693Eau et Assainissement - Association Scientifique des Techniques de l'Eau et de l'Environnement - Journées techniques les 5 et 6 octobre 2011- Subvention de fonctionnement exceptionnelle 2011 - Décision -
- N° 2011-0694Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 6 : Etude globale pour le franchissement piscicole - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention…
- N° 2011-0695Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 8 : Reprofilage digue Moulin Blanc/Moulin Noir - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2011-0696Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 3 : remplacement et automatisation de l'écluse Bonneau - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2011-0697Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 7 : Réparation des digues et la restauration des berges de la Jalle des Sables à Eysines - Participation financière de la…
- N° 2011-0698Eau et Assainissement - Lutte contre les nuisibles - Convention d'intervention sur l'ensemble du territoire communautaire - Décision - Autorisation
- N° 2011-0699Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Approbation du zonage de l'assainissement de la Cub - Décision - Adoption -
- N° 2011-0700Eau et Assainissement - Marchés publics - Sécurisation des rejets de la station d'épuration Cantinolle - Appels d'Offres - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0701Eau et Assainissement - Marchés publics - Hydrocurage et inspection télévisuelle des réseaux d'assainissement - Marchés à bons de commande - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 3_PVA-20110923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2011
- N° 2011-0501Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Pose, maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2011-0502Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES SIM Bordeaux Frêt - Aménagement d'un giratoire, allée de la Réserve / Rue de Fieuzal - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0503Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Requalification de la rue des Palus entre la rue d'Olives et l'avenue de Labarde - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0504Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES-ET-LAGRAVE - Contrat de co-développement - Fiche action 18 - Desserte de projets de construction de logements sociaux : opération Gironde Habitat de Michaëlis - Voie nouvelle entre la rue Léon Blum…
- N° 2011-0505Infrastructures Routières et Ferroviaires - CENON - Contrat de co-développement - Fiche action 45 - Réalisation d'un parvis avec la création d'une voie pompiers et d'un stationnement minute à l'intersection de l'avenue Jean Jaurès et de la rue…
- N° 2011-0506Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Aménagement du parvis de la mairie à l'angle des rues Dupin et Carbon-Blanc - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de…
- N° 2011-0507Economie, Attractivité et Relations Internationales - Coopération CUB/Université - Campus de Pessac/Gradignan/Talence - Infrastructures de voirie - Création d'une desserte du secteur Arts et Métiers/Ensam/Centre d'Optique sur Talence - Décision -…
- N° 2011-0508Urbanisme - EYSINES - secteur de Cantinolle - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0509Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - secteur Pont de la Maye-Pagès - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2011-0510Commissions Réunies - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- N° 2011-0511Commissions Réunies - Evolution des compétences de la Cub - Décision - Autorisation
- N° 2011-0512Commissions Réunies - Orientations générales pour le Projet Métropolitain
- N° 2011-0513Nouvelle Gouvernance - Commune de Bordeaux - Organisation de la biennale d'art urbain EVENTO du 6 au 16 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0514Nouvelle Gouvernance - Commune de Gradignan - Organisation de la manifestation Lire en Poche du 30 septembre au 2 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0515Nouvelle Gouvernance - Association Les sangliers sont lâchés - Organisation de la manifestation Les Rendez-vous de Terres Neuves des 7 et 8 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation