Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0009Urbanisme - CENON - secteur Camille Pelletan - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) - Décision -
- N° 2012-0011Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Fabrication et travaux d'installation et de mise en Âuvre des mobiliers de station (MOB301) - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0012Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun 3ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Tram-train du Médoc - Convention relative au financement des études et travaux connexes - Décision - Autorisation
- N° 2012-0013Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Enquête Fraude 2011 - Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2012-0014Urbanisme - Blanquefort - Contribution au financement d'une Maîtrise d'Ouvrage Urbaine - et Sociale (phase 1) en vue de la résorption de sites d'habitat précaire et insalubre - Décision - Autorisation
- N° 2012-0015Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transport Fluviomaritime - Création d'un terminal portuaire combiné sur le Site de Grattequina sur les communes de Blanquefort et Parempuyre - Participation de la Communauté Urbaine - Convention…
- N° 2012-0016Finances - Exercice 2011 - Décision Modificative n° 10 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2012-0017Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2011 - Décision
- N° 2012-0018Finances - EXERCICE 2011 - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2012-0019Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, résidence "Le Broustey", rue du Broustey - Emprunts principaux de 249.404 Â et 505.247 Â, du type…
- N° 2012-0020Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements individuels locatifs, résidence "Le Broustey", rue du Broustey - Emprunts principaux de 643.877 Â et 1.227.525 Â, du…
- N° 2012-0021Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements individuels locatifs, résidence "Domaine de l'Estey", avenue Jules Ferry et rue Jean Prat - Emprunts principaux de 515.493…
- N° 2012-0022Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements individuels locatifs, résidence "Domaine de l'Estey", avenue Jules Ferry et rue Jean Prat - Emprunts principaux de 1.321…
- N° 2012-0023Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 5 logements locatifs, dont 4 collectifs et 1 individuel, rue Lamartine - Emprunt principal de 545.000 Â, de type PLUS,…
- N° 2012-0024Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, rue Lamartine - Emprunt principal de 200.000 Â, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0025Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé rue Lamartine - Emprunt principal de 55.000 Â, de type PLAI, auprès…
- N° 2012-0026Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Réhabilitation-humanisation des 16 logements collectifs d'urgence de l'Hôtel Social "Le Lion d'Or", 38, place André Meunier - Emprunt principal de 163.839 Â, du type PLU, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0027Finances - FLOIRAC - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 61 logements collectifs locatifs, rue du Général De Gaulle, résidence "Le Marais" - Emprunts principaux de 1…
- N° 2012-0028Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs, dont 14 collectifs et 8 individuels, 16, rue de Ségur - Emprunts principaux de 703.133 Â et 1.828.421 Â, de type PLUS, auprès de…
- N° 2012-0029Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements locatifs, dont 6 collectifs et 4 individuels, 16, rue de Ségur - Emprunts principaux de 280.076 Â et 716.810 Â, de type PLAI, auprès de la…
- N° 2012-0030Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 245 logements étudiants, esplanade des Antilles, village E, résidence universitaire "François Mauriac" - Emprunts principaux de 6.750.000 Â et 5.868.331 Â, de type PLS et PHARE,…
- N° 2012-0031Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 25 logements étudiants, esplanade des Antilles, village E, résidence universitaire "François Mauriac" - Emprunts principaux de 550.000 Â et 529.579 Â, de type PLS et PHARE, auprès…
- N° 2012-0032Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Travaux de maintenance, de réparation et de mise en conformité des - bâtiments communautaires lot 5 serrurerie- Marché n° 11 102Z- Avenant n° 1- - AUTORISATION
- N° 2012-0033Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Fourniture de mobilier de bureaux et d'atelier - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0034Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Bâtiments et Moyens - Acquisition de véhicules industriels, matériels et engins de Voirie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature