Documents du Conseil

Urbanisme - BORDEAUX - rue Robert Schuman - Cession à la Ville de Bordeaux de l'annexe Clisthène du collège du Grand Parc - Parcelle PW 25 - Décisions

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Acquisition de la parcelle de terrain nu cadastrée BD 154 - Modification de la délibération 2012/0540 du 13 juillet 2012 - Décision - Autorisation

Urbanisme - EYSINES - P.A.E. du Centre-bourg - Opération "Le Domaine des Sources" - Immeuble bâti situé 196 avenue du Médoc d'une superficie de 868 m², cadastré BK 14 - Cession à la S.A.GROUPE PATRICE PICHET - Substitution au profit de la SCCV LE…

Urbanisme - Cenon 8 mai 45 - Opération de renouvellement urbain - Participation de la CUB - Avenant à la convention du 25 mars 2005 - Décision-Autorisation

Urbanisme - AMBARES : contrat CODEV 2012-2014- Lutte contre l'habitat problématique insalubre et illégal - Création d'une voie -Acquisition d'un terrain nu appartenant à Mr PRIN- Autorisations- Décision

Commissions Réunies - Délégation de service public assainissement - Choix du futur délégataire du service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Période 2013 - 2018 - Indemnisation des…

Eau et Assainissement - Contrat d'affermage de l'assainissement avec la société Lyonnaise des Eaux France - avenant n°7 et protocole de fin de contrat - Décision - Adoption - Autorisation -

Eau et Assainissement - Saint Médard en Jalles - Forage F1- Prélèvement et distribution - - Demande d'autorisation d'urgence d'exploitation - - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Marché Public - Régie de l'eau Industrielle - Exploitation du système d'alimentation de la presqu'ile d'Ambès - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature -

Eau et Assainissement - Marché Public - Bordeaux -Réhabilitation d'un collecteur unitaire cours Journu Auber - Lot n°1 - Marché n°11183 U - Avenant n°1 - Autorisation-

Eau et Assainissement - Projet de révision - du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux « Nappes profondes » - - Avis - Autorisation -

Eau et Assainissement - Marché Public - Lancement d'un accord cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques sur le territoire communautaire - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature -

Eau et Assainissement - Lancement d'un accord cadre d'études techniques nécessaires à l'élaboration d'une stratégie de gestion et d'évolution du système d'alimentation en eau potable de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association La Fabrique à Initiatives - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.

Développement Durable - FRCIVAM - Développement des activités agricoles sur la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme de travail 2012 - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP) de Pessac-Mérignac - Finalisation du programme d'actions - Attribution d'une subvention au Conseil Général de la Gironde - Décision - Convention -…

Procès-verbal du conseil métropolitain du 13 juillet 2012

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements Juin 2012 - Projets de voirie- Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Travaux courants de voirie 2013 - 2017 - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Contrat de co-développement - fiche action n°1. «Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre la Place de Courréjean et le Chemin du pas de la Côte». Ouverture de la…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Domaine Universitaire et la limite de commune avec Cestas - Section Domaine Universitaire / Avenue du Pontet - Marché lot 1 voirie n° 10 210 U - Travaux…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC- Aménagement des espaces emblématiques du centre ville- Place de la 5° république- Avenant n°2- Marché n°11164U - lot 1 infrastructures : groupement Fayat TP - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public- Travaux d'infrastructures, mobiliers urbains, éclairage public et espaces verts sur voies diverses du centre ville de Pessac (hors espaces emblématiques) - Appel d'offres- Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune de Cestas - Section Domaine Universitaire / Avenue du Pontet -Marché lot 2 passage inférieur avenue de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE - Opération de recomposition urbaine du "Coeur de quartier" de Thouars : programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public central paysager :…