Documents du Conseil

Urbanisme - Troisième phase du Tramway de l'agglomération bordelaise-Création de la ligne D-Mise en compatibilité du PLU-Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-Avis-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Utilisation du surplus de la Taxe Locale d'Equipement pour des opérations de mise en accessibilité d'espaces publics qui relèvent de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision

Développement Durable - Adhésion aux associations 2011 - Décision rectificative concernant l'association AMARIS - Adoption

Développement Durable - Parempuyre - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Equipement d'une boucle locale - Fonds de concours 2011- Convention - Décision

Transports et Déplacements - Accord cadre de partenariat - Contrat d'objectif Eco Mobilité CUB / ADEME - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Allée de Boutaut parcelles de terrain nu appartenant à la SNCF - Acquisition - Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Domaine Unversitaire et la limite de la Commune de CESTAS - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 86 rue du Petit Cardinal - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Ensemble immobilier bâti situé 32 rue Jean Duperrier, cadastré AZ 334 (partie) appartenant aux consorts DEPART - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Tramway phase 2 ligne B - Régularisation de domanialité - Acquisition d'une emprise sise 72, 74 et 78 rue Achard appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisations

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne Cité des Fleurs - Acquisition de la parcelle BO 53 partie appartenant à la SNCF - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO n° 62, 68 et 69 appartenant à Réseau Ferré de France - Modification de la délibération n° 2010/0369 du 28 mai 2010 - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO 49, 50, 52 et 55 appartenant à ICF ATLANTIQUE - Modification de la délibération n° 2010/0370 du 28 mai 2010 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - BEGLES - Tramway phase 3 ligne C - Acquisition de l'immeuble bâti sis 1 chemin Châtry cadastré BC 82 et appartenant à Monsieur Stéphane BOLLAS - Décision - Autorisations

Urbanisme - BLANQUEFORT - Aménagement du Pôle Multimodal - Acquisition d'emprises d'une superficie de 4 140 m² appartenant à RFF - Modification de la délibération n°2009/498 du 10 juillet 2009 - Autorisation - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - DPU - CESSION A LA COMMUNE DE L'IMMEUBLE SITUE 44 - 46 AVENUE DE SOULAC - DECISION - AUTORISATION

Procès-verbal du conseil métropolitain du 14 octobre 2011

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Engagement de la Communauté Urbaine de Bordeaux dans la campagne "Territoires de Commerce Equitable" - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec "la Ressourcerie", portée par la Régie de quartier de Cenon - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Union Nationale des Associations Intermédiaires (UNAI) - Soutien à la manifestation "Assises Nationales des Associations Intermédiaires", Bordeaux les 13-14 octobre 2011 - Subvention de…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - CREPI Gironde - Soutien de l'action "Atouts BTP - Construire un avenir durable", portée par le Club Régional des Entreprises Partenaires de l'Insertion Gironde (CREPI Gironde) - Subvention de…

Nouvelle Gouvernance - Décision - Autorisation - Recomposition triennale - - Missions - - Conseil de Développement Durable

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la rue Lucien Faure - Marché de maîtrise d'œuvre après appel d'offres restreint - Autorisation d'attribution et de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - COMMUNES de BORDEAUX rive droite CENON LORMONT - Projet d'aménagement de voirie - permettant une liaison en transport en commun - pour le futur pont Bacalan Bastide lié à la desserte de la plaine rive…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Desserte du Parc de l'Ermitage - Bilan de la Concertation / Dossier définitif du projet - Décision - Approbation