Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0074Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de la société d'Hygiène Mentale d'Aquitaine -…
- N° 2012-0075Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne C à Bègles - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Birambits) - Convention d'études avec la SNCF - Avenant n°2 - Autorisation à Signer
- N° 2012-0076Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Marché de renouvellement du réseau multiservices - n°10343U - Prestations supplémentaires - Avenant n°2
- N° 2012-0077Urbanisme - BORDEAUX - ZAC la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2010 - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0078Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Réseau 2013 - Mise en service du pont Bacalan Bastide - Décisions - Approbation
- N° 2012-0079Finances - Adhésion au réseau Eurocités - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0080Urbanisme - Convention triennale 2012/2014 du PIG "Programme Social Thématique en faveur du logement des personnes défavorisées" du Conseil Général de la Gironde
- N° 2012-0081Urbanisme - Programmation 2011 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - Autorisation
- N° 2012-0082Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Réseaux de solidarité - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0083Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Organisation de la manifestation Méli Mél'arts les 3 et 4 décembre 2011 à Cenon - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0084Economie, Attractivité et Relations Internationales - S.A.E.M.C.I.B de Bègles - Secteur Terres Neuves La Tribu - Réalisation d'un Pôle Image - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2012-0085Finances - Bordeaux - Projet de Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention de fonctionnement pour l'année 2012 à l'association C.C.T.V - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0086Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC Fieuzal - Secteur Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa et rue de Fieuzal - Cession d'un terrain communautaire d'environ 1 700 m² à la SCI Biloba - Décisions
- N° 2012-0087Finances - Exercice 2012 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 1 - Adoption
- N° 2012-0088Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, lot 4, bâtiment D, 98-100, rue des 4 Castéra - Emprunt principal de 2…
- N° 2012-0089Finances - EYSINES - Société Anonyme Coopérative de production d'HLM à capital variable LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Parc de Montalieu", 96, rue du Montalieu - Emprunts…
- N° 2012-0090Finances - EYSINES - Société Anonyme Coopérative de production d'HLM à capital variable LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Parc de Montalieu", 96, rue du Montalieu - Emprunts…
- N° 2012-0091Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 1.191.662 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0092Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 3 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 501.878 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0093Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 1.002.695 Â, de type PLS, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris…
- N° 2012-0094Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 50 logements collectifs en location-accession, rue Louis Denis Mallet, résidence "Le Levant" - Emprunt principal de 5.881.289 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0095Finances - FLOIRAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs, résidence "Yves du Manoir", rues Paul Gros et Yves du Manoir - Emprunts principaux…
- N° 2012-0096Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 24 logements collectifs en location-accession, avenue du Général Leclerc, résidence "Gaïa" - Emprunt principal de 2.727.674 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0097Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 182 logements étudiants collectifs locatifs, résidence Galilée, avenues de Collegno, Prévost et Schweitzer - Emprunt principal de 4.170.000 Â, du type PLS millésime 2010,…
- N° 2012-0098Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 182 logements étudiants collectifs locatifs, résidence Galilée, avenues de Collegno, Prévost et Schweitzer - Emprunt principal de 227.261 Â, du type PHARE, auprès de la CDC -…