Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
  • N° 2011-0570
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Talence - Aménagement de la Place Espeleta - Travaux d'éclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0571
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C.) - Programmation 2011/2012/2013 de la voirie de proximité - Recalage - Décision
  • N° 2011-0572
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Réalisation de balayage pour ouvrages de voirie - spécifiques sur le territoire de la communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2011-0573
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BOULIAC - Fiche action CODEV n°4 - Aménagement du giratoire Pont de Bouliac - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2011-0574
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Ville de Cenon - ZAC Cenon Pont Rouge - Ilôt B2 - Réalisation du parvis de la Mairie - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2011-0575
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - place de la 5ème République - travaux d'infrastructures, d'éclairage public, de fontainerie et d'espaces verts - lot 4 espaces verts -…
  • N° 2011-0576
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement du Centre bourg - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation.
  • N° 2011-0577
    Urbanisme - Talence - Opération de recomposition urbaine du "Coeur de quartier" de Thouars : programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public central paysager : Ouverture de la concertation…
  • N° 2011-0578
    Finances - MARCHES PUBLICS - BORDEAUX - AMENAGEMENT DE LA PLACE DU PALAIS - MARCHE 08353U - RECLAMATION - TRANSACTION - AUTORISATION
  • N° 2011-0579
    Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine et de ses communes" - Centre de documentation et de recherche" - Subvention complémentaire pour l'année 2011 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0580
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aerospace Valley - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0581
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Prod'Innov - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0582
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cap Sciences - Programme d'actions 2011 - Subvention de fonctionnement et d'équipement de la Communauté Urbaine -Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0583
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Cent Ans de l'Aviation à Bordeaux Mérignac - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0679
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Bon Goût d'Aquitaine - Manifestation Grand Marché du Bon Goût du 7 au 9 octobre 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0584
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cancéropôle Grand Sud -Ouest - Organisation des 7èmes journées Cancéropole Grand Sud Ouest du 18 au 20 octobre 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0585
    Urbanisme - ASSOCIATION U-TOPOS Association des étudiants et diplômés de l'IATU - Organisation d'une journée de conférences et de débats sur la thématique de l'évolution de l'urbanisme au cours des trente dernières années - 6 octobre 2011 -…
  • N° 2011-0586
    Urbanisme - MERIGNAC - contrat de co-développement 2009-2011 action n° 57 "Elaboration d'une charte paysagère" - versement de la participation communautaire - Convention - Validation - Autorisation -
  • N° 2011-0587
    Urbanisme - BASSENS - secteurs Lisières et Quartiers Nord - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
  • N° 2011-0588
    Urbanisme - MERIGNAC - secteur Pont Yser-Pichey - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
  • N° 2011-0589
    Urbanisme - FLOIRAC - Implantation de deux postes réseaux sur la ZAC des Quais à Floirac - Autorisation -
  • N° 2011-0590
    Urbanisme - - LORMONT - ZAC « Quai Chaigneau-Bichon » - Convention de mandat CUB / BMA pour la réalisation des équipements publics d'intérêt général - Achèvement de la mission- Quitus donné à BMA - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0591
    Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2010 - Approbation - Décision
  • N° 2011-0592
    Urbanisme - Accord cadre "Etude d'impact environnemental, dossiers d'enquête publique et dossiers au titre de la loi sur l'eau" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
  • N° 2011-0706
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec les 6 Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération - Subventions de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.