Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0099Finances - Désignation d'un membre de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
- N° 2012-0100Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Subventionnement de fonctionnement 2012 - Convention financière 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0101Fonctionnement et Administration Générale - Poste de contrôleur de gestion "aménagement urbain et habitat" à l'Inspection Générale et Audit - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0102Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'adjoint au chef du service ouvrages d'art au Pôle de la Proximité - recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0103Fonctionnement et Administration Générale - Recrutement de 30 agents saisonniers supplémentaires en période estivale à la Direction Collecte et Traitement des Déchets - Décision - Autorisation
- N° 2012-0104Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Inolia -Remise d'infrastructures de télécommunications - Convention avec le Conseil Général de la Gironde - Signature - Autorisation
- N° 2012-0105Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2012 - Approbation - Décision
- N° 2012-0106Urbanisme - 3ème phase du Tramway de l'agglomération bordelaise - Tram Train du Médoc - Mise en compatibilité du PLU - Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme - Avis
- N° 2012-0107Développement Durable - CBNSA - Participation au programme "Plan de conservation des berges à Angéliques des Estuaires" (Phase 5) du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention -…
- N° 2012-0108Urbanisme - BORDEAUX - Acquisition du lot 14 de l'immeuble bâti de la parcelle cadastrée RR 35 sis 120 quai des Chartrons appartenant à Madame RIVIERE Annie - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0109Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 82 avenue du Haillan / rue Gabriel Durand, cadastré IB 159 (p) et 161 (p) - Cession à la S.A. d' H.L.M. CLAIRSIENNE - Décision
- N° 2012-0110Urbanisme - Lancement d'un appel à projet pour la création d'une structure multiservices dédiée à la mobilité durable sur l'agglomération bordelaise - Autorisation Décision
- N° 2012-0111Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau Potable - Exercice 2010- Bilan des 61 engagements - Information- Communication- Montant des pénalités et bonus applicables - Décision - Autorisation
- N° 2012-0112Eau et Assainissement - Syndicat du Guâ - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision -
- N° 2012-0113Sans Commission - Motion sur la situation de COFINOGA
- N° 3_PVA-20120217Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 février 2012
- N° 2012-0001Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des instances de l'association Aerospace Valley - Désignation
- N° 2012-0010Commissions Réunies - La démarche de co-développement : présentation des contrats 2012-2014- autorisation
- N° 2012-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - AMBARES - Aménagement des rues des Goboles et de Bassens - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - CARBON BLANC - contrat de codéveloppement 2009/2011 - Requalification de l'entrée de ville nord est avenue A. Conte/rue V. Hugo - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - BLANQUEFORT - Requalification de l'avenue du XI Novembre - section Port du Roy et Jean Moulin - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0005Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Aménagement de l'avenue de la Forêt entre l'avenue de Magudas et la rue Lionel Terray - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0006Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la vème République - - Marché de maîtrise d'oeuvre - 08338U - Avenant n°2 -Augmentation de sa rémunération et engagement du maître…
- N° 2012-0007Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2012/2013/2014 de la voirie de proximité - Adoption
- N° 2012-0008Finances - Association "La mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche " - Subvention 2012 - Décision - Autorisation