Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-35Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés Enedis et EDF au titre de l'exercice 2023 - Information au conseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-4Rapport de transition écologique 2024 sur données 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-23Renouvellement de la convention de superposition d'affectation de l'ancien CET de Labarde - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-40Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2022-2023 - Information en…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-34Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés REGAZ et GRDF au titre de l'exercice 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-72Maîtrise foncière du système d'endiguement de la Presqu'île d'AMBES - Demande d'ouverture de l'enquête conjointe publique et parcellaire préalable à l'instauration de servitudes d'utilité publique ' loi MAPTAM ' sur le secteur Garonne du système d…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-69Projet d'extension du Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des JALLES - Accord de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-32Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-36Réseau de chaleur Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel avec la Ville de Bordeaux pour la fourniture d'eau géothermale à la piscine pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2024 et mise en place d'une nouvelle convention à partir…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-24ETU RECUP - collecte en déchetterie et festival étudiant - subvention 2025 - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-37Modification du projet de création d'un réseau de chaleur sur la commune du HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-38Classement par anticipation du projet de réseau de chaleur Métropole Sud - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-39Classement par anticipation des projets de réseaux de chaleur Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-70Programme Alimentaire de Territoire - Modification des modalités d'attribution de subventions sur le volet circuits courts, précarité et sensibilisation à CREPAQ et GALAS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-76Contrat particulier portant occupation d'un espace ou local en gare de Caudéran non constitutive de droits réels, entre Gares et Connexions et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-33Non-réalisation des projets de parkings Charles Gruet et Denis - Résiliation des conventions de maîtrise d'ouvrage et quitus des opérations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-66Marché public n°2023-S0395M - Travaux de remplacement de la chaudière et du préparateur d'eau chaude sanitaire - Locaux de la direction de la signalisation - Modulation de pénalités - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-74Aménagement d'un cheminement piétons et vélos sur l'avenue du Moulinat, l'avenue de la Prairie et l'avenue du Périgord commune d'ARTIGUES PRES BORDEAUX - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-73CENON - LORMONT - Aménagements de l'axe Avenue Carnot-Avenue John Fitzgerald Kennedy - instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-75Subvention des 6 maisons de mobilité (Cycles et Manivelles,Léon à vélo, EtuRécup, Vélo-cité, Garage Moderne et la Recyclerie sportive)-Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250207Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 février 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250207Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 Février 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250207Compte-rendu du conseil métropolitain du 07 Février 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-2Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision -
AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2025-3Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :