Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-79VILLENAVE D'ORNON - Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2025-78Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Déclaration de Projet - Ajustement du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2025-49BOULIAC - Domaine du Palinois - Programme urbain partenarial - Avenant à la convention du 2 août 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-48AMBARES ET LAGRAVE - Compte rendu d'activités comptable (CRAC) 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-52Arc en rêve - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-58BEGLES - Quartier Bray, Morutiers, Monmonsseau - Cession de la parcelle AT703 d'une contenance de 2 035m² au profit de Gironde Habitat - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-41Financement du groupement d'intérêt public Grand Projet des Villes rive droite - Subvention 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-57BLANQUEFORT - Zone Industrielle de Blanquefort - ECOPARC - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de 92 973 m² environ sise rue Jean-François de La Pérouse en vue de l'extension du site d'exploitation de la SASU Castel Frères - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-26Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-046 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière situé sur la commune de Pessac - Rachat de foncier par…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-53BORDEAUX - Rue du Professeur Dangeard - Conclusion d'un bail emphytéotique par Bordeaux Métropole au profit de la société ÏKOS - Emprise de 29 750 m² environ à détacher de la parcelle TK numéro 24 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-56BORDEAUX - Rue Yves Glotin - Déclassement rétroactif du domaine public - parcelles GT10 et GT11 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-60Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023 - Information au…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-43Nouveau règlement d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur de la réhabilitation du parc privé dans le cadre du Pacte territorial France Rénov'- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-71Subventions aux associations contribuant à l'action métropolitaine sur l'inclusion numérique - Projet ALADDIN et subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-47Projet européen CULTIGEN - Partenariat de transfert de solution innovante entre Bordeaux Métropole et la Ville de Copenhague - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-45UCPA Aqua Stadium MERIGNAC - Rapport annuel du concessionnaire du Stade Nautique métropolitain à Mérignac - Exercice 2023 - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-22Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activité 2023 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-666GRADIGNAN - Requalification de l'avenue Poterie entre le giratoire de l'Hippodrome et le giratoire St Albe - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-668Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-667Projet de création d'une voie verte le long de la route de Tresses (RD 936 E5) entre BOULIAC et CARIGNAN - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-664BORDEAUX - Rue Galin - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-669Projet européen ' SCALE ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-631Règlements d'intervention des mesures d'accompagnement financier de la ZFE-m de BORDEAUX Métropole- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-670Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2024 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-691SAINT MEDARD EN JALLES - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2023 - 2027 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :