Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19362 résultats
  • N° 2024-434
    Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2024 en investissement immobilier en faveur de la laiterie artisanale OhLaitLait - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Monsieur Alain GARNIER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-434 (79.46 Ko)
    2024_Convention_Oh Lait Lait MODIF MISE EN PAGE (397.3 Ko)
  • N° 2024-438
    Economie sociale et solidaire - Ville de BORDEAUX - 2024-2025 - Subvention en vue de l'organisation du forum mondial de l'économie sociale et solidaire (GSEF) -Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Monsieur Alain GARNIER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-438 (94.17 Ko)
    Convention financière (237.53 Ko)
  • N° 2024-517
    AMBARES-ET-LAGRAVE - Travaux de création d'un rond-point avenue de Saint-Loubès et d'aménagement de la rue de la Commanderie des Templiers - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Madame Andréa KISS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-517 (75.69 Ko)
    convention (131.82 Ko)
  • N° 2024-520
    SAINT MEDARD EN JALLES - MERIGNAC - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Requalification des avenues de Mazeau, Touban et Pagnot - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - Approbation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENT
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-520 (93.44 Ko)
    Bilan de la concertation (152.9 Ko)
  • N° 2024-523
    Signature de la convention pluriannuelle 2025-2027 relative à l'animation des sites Natura 2000 "Réseau hydrographique des Jalles de SAINT-MEDARD et d'EYSINES", "Marais du Bec d'AMBES", "Marais de BRUGES, BLANQUEFORT et PAREMPUYRE" et "Marais de…
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-523 (81.03 Ko)
    Convention-cadre (187.21 Ko)
    Cahier des Charges (379.89 Ko)
  • N° 2024-450
    Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) 2023 des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Information au Conseil
    Thème : Eau et assainissement
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-450 (68.9 Ko)
    RAD SABOM 2023 (22.16 Mo)
  • N° 2024-461
    Règlements d'intervention financiers du dispositif ‘MaRénov Bordeaux Métropole'
    pour les copropriétés et les logements individuels - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-461 (96.61 Ko)
    MaRenov_LI_09_2024_V2 (672.39 Ko)
    MaRenov_Copro_FSC_09_2024 (245.48 Ko)
    MaRenov_COPRO_09_2024_V2 (339.6 Ko)
  • N° 2024-455
    Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'ADEME (2024-2027)
    Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-455 (88.96 Ko)
    202407 - ADEME BM - Convention de partenariat 2024 - VF (516.79 Ko)
  • N° 2024-449
    Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - Autorisation
    Thème : Eau et assainissement
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-449 (82.8 Ko)
    Delib RPQS version finale_annexe 1_synthese (237.28 Ko)
    RPQS2023_EauAssainissement_WEB (18.33 Mo)
  • N° 2024-541
    BORDEAUX - Accord-cadre n°2018-E0204M - Prestation globale de propreté du centre historique de Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - Autorisation
    Thème : Collecte et traitement des déchets
    Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-541 (77.12 Ko)
    Protocole transactionnel (471.31 Ko)
  • N° 2024-462
    Appel à projets "Chêne" - Demande de financement - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-462 (73.61 Ko)
  • N° 2024-525
    LE TAILLAN- MEDOC - Acquisitions foncières de parcelles boisées - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision- Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-525 (75.08 Ko)
  • N° 2024-522
    BORDEAUX- Travaux d'aménagement du parc du Grand Parc - Contrat de co-développement 2021/2023 - Avenant 2024 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-522 (76.73 Ko)
    Annexe 1 - CONVENTION (258.06 Ko)
  • N° 2024-421
    Régie personnalisée METPARK - Désignation du directeur - Renouvellement - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-421 (79.88 Ko)
  • N° 2024-423
    Protocole transactionnel marché Tram 302 lot 1 - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-423 (85.7 Ko)
    Annexe (745.49 Ko)
    Protocole (239.6 Ko)
  • N° 2024-453
    Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2023 - Information au Conseil
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-453 (106.34 Ko)
  • N° 2024-422
    Modèle multimodal multi partenarial : convention de quasi régie pour la prestation du Cerema de gestion du modèle - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-422 (76.91 Ko)
    Annexe B (112.6 Ko)
    Annexe A (170.15 Ko)
    Convention (377.01 Ko)
  • N° 2024-514
    Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2024
    Décision - Autorisation
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENT
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-514 (77.17 Ko)
    Convention_Meba_2024_BM (485.31 Ko)
    Cerfa compte rendu financier (75.09 Ko)
  • N° 2024-524
    PESSAC - Printemps du Bourgailh 2024 - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-524 (80.63 Ko)
  • N° 2024-451
    Présentation du Rapport d'Activité de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole 2023 des services publics de l'Eau, Eau industrielle, et SPANC - Information au Conseil
    Thème : Eau et assainissement
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-451 (72.53 Ko)
    Rapport annuel REBM 2023- Communicant (5.1 Mo)
  • N° 2024-460
    Mission UE 100 villes climatiquement neutres en carbone et intelligentes d'ici 2030 - Contrat climatique (Climate city contract) - Décision - Adoption
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-460 (77.47 Ko)
    Plan d'engagement (3.72 Mo)
  • N° 2024-526
    Projet Recol'Terra - Signature de convention de financement France 2030 ' Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires ' - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-526 (75.64 Ko)
    Convention (1.82 Mo)
  • N° 2024-459
    Règlement d'intervention pour la création d'un fonds de soutien financier aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois peu performant, dit "Fonds air bois" - Décision- Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-459 (92.81 Ko)
    Exemples de montages financiers (214.93 Ko)
    Réglement intervention (519.4 Ko)
    Plafond ressources (91.64 Ko)
  • N° 2024-528
    Evolution du règlement d'aide à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - renforcement de l'appui aux copropriétés dégradées - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-528 (83.92 Ko)
  • N° 2024-458
    Convention relative à la constitution d'un regroupement pour la valorisation des CEE ( Certificats d'économie d'énergie) - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2024-458 (74.49 Ko)
    CEE 2024-Projet_convention_regroupement_V5 1 (223.29 Ko)