Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-671Commune de SAINT MEDARD EN JALLES - Développement de la gestion de parcelles communales par éco-pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-627Débat sur les Zones d'accélération des énergies renouvelables sur Bordeaux Métropole - Débat en conseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-628Service public de réseaux de chaleur urbain - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service - Information et avis du ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-675SAINT MEDARD EN JALLES - Parc Georges Brassens - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-674BASSENS - Epicerie solidaire mobile - Subvention de fonctionnement 2024 - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-546Métropole rafraîchissante - Fonds de concours à destination des communes pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiels'- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-593REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques de type panneaux photovoltaïques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-595REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques de type lampes collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-596REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégories 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-594REP - Convention relative à la prise en charge des articles de sport et loisirs (ASL) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-672Communes de BASSENS, CENON, FLOIRAC et LORMONT - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-629Modification du classement du réseau de chaleur Hauts de Garonne Energies - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-688Contrat de financement avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre de l'appel à projet "Mesures d'accompagnement pour l'amélioration du taux de collecte des emballages et des performances des centres de tri par des solutions innovantes"- Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-621Dotation initiale définitive de la régie de l'eau Bordeaux Métropole au titre des services publics de l'Eau Industrielle et du SPANC - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-692MARTIGNAS SUR JALLES - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2023-2027 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2024-622Avenant n°5 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole : Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-633Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de concession applicable aux communes de BEGLES, BORDEAUX et SAINT MEDARD EN JALLES et d'une convention annexe pour l'intégration des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-623Avenant au protocole de fin de contrat Suez sur l'eau potable - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-676SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Commission syndicale des marais de Montferrand : subvention d'investissement pour la reconstruction de la 'maison des marais' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-588REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de type jeux et jouets(JJ)collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme ECOMAISON/ECOMOBILIER - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-587REP - Convention relative à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégorie 2 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-590REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-589REP - Convention relative à la prise en charge des produits textiles d'habillement, linges de maison neufs et chaussures (TLC) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme REFASHION - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-592REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets DEEE (catégories 1,2,4,5,6 et 8) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-630Convention de partenariat tripartite entre Bordeaux Métropole, la Ville de BORDEAUX et l'Association des Pollinariums Sentinelles de France, pour la création et le suivi d'un pollinarium au jardin botanique de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :