Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-148Villa Valmont - association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-150Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2025 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation- ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-147Subventions 2025 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-152Opéra national de Bordeaux - Soutien à la programmation artistique de l'opéra sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-149Pulsations - Subvention de soutien au programme événementiel 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-151La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-89BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 LLS collectifs situés ZAC Bastide-Niel, îlot B138-2, 144 av. Thiers - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 9 976 846 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-90BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectifs situés opération Expression Libre, Brazza quai 54, 28 rue René Char - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 299 993 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-91BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectifs en ULS situés opération Expression Libre, Brazza quai 54, 28 rue René Char - Emprunts de type PLS d'un montant global de 239 321 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-103BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 7 LLS collectifs situés 3 rue Ravez - Emprunt de type PAM d'un montant de 716 709 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-17Dispositif d'aide à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-19Invest in Bordeaux - Convention d'objectifs triennale 2023-2025 - Subvention pour l'année 2025 - Convention d'application financière 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-77Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de
fonctionnement 2025 - Démarche d'Ecologie industrielle et territoriale en faveur du réemploi et
du recyclage des matériaux du BTP - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne : - N° 2025-46SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de
congrès) - Rapport 2024 - Exercice 2023 - Rapport des administrateurs sur les
sociétés publiques locales au titre de l'article L.1524-5 du Code général des
collectivités…Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-20Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement Aquiti Venture Amorçage I - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-21Subvention de Cartoon Movie se déroulant du 4 au 6 mars 2025, évènement européen du film d'animation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-25Economie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier à l'association TinyLab pour son projet d'atelier de production sur la commune de Bouliac - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-18Subvention de fonctionnement 2025 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Renouvellement de la mise à disposition de locaux situés 12 cours du XXX juillet - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-68Avenants n°2 aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions
propreté, plantations et mobiliers urbains sur domaine public métropolitain - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-44Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-64BORDEAUX - Aménagement de l'avenue des Quarante Journaux - Convention de mise à disposition temporaire à l'usage de la circulation publique des voiries du centre commercial de Bordeaux Lac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-62SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de la parcelle Grand Angle - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-65Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte à VILLENAVE D'ORNON - Bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-67Actualisation du réseau métropolitain des routes à grande circulation (RGC) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-63SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville concernant l'aménagement de l'impasse Brisson - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :