Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-145Parempuyre - Avenant à la Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude et les travaux du franchissement du passage à niveau (PN18) rue de Landegrand à Parempuyre.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-168Saint-Médard-en-Jalles et Mérignac -Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc -Requalification des avenues de Mazeau, Touban et Pagnot - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-172Végétalisation du cimetière protestant de Bordeaux - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-136Participation aux Assises européennes de la transition énergétique 2025 à Strasbourg - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-137Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature de deux conventions annexes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-122CMA - Subvention 2025 - décision autorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-182Contrat local de santé (CLS) métropolitain : signature du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-120Filière Responsabilité élargie des producteurs (REP) des déchets d'emballages ménagers, des imprimés papiers et des papiers à usages graphiquesThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-173Association Ecosite du Bourgailh - Projet de nature en ville - Aménagement d'un coin de nature - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-135Attribution des subventions 2025 - Pôle Action Climatique et Transition Energétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-121Attribution de subventions aux associations - Année 2025 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-177Grand Projet des Villes Rive Droite (GIP-GPV) et CARBON-BLANC - Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal : Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / Eco-pâturage intercommunal - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-171Convention de collaboration avec l'ENSAP de Bordeaux - programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-174SEPANSO - Année 2025 - Subvention annuelle relative au fonctionnement de la Réserve Naturelle Nationale des marais de Bruges, et participation financière aux frais de location de bureaux temporaires - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-175Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rives droites (GIP-GPV) - CODEV 2024-2027 -
Subvention 2025 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-176Structures de la solidarité alimentaire - Année 2025 - Subventions de fonctionnement et pour
action spécifique - Banque alimentaire, Restos du Cœur, Secours Populaire - Conventions - Décision - AutorisationsThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-133Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables - Avenant 2 - Autorisation - Signature - version anonymiséeThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-184Contrat particulier portant occupation d'un espace en gare de Cenon non constitutive de droits réels, entre la SNCF et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-131Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-134Convention entre la commune de Bègles et Bordeaux Métropole relative aux équipements et travaux de différenciation de l'éclairage du tramway de l'éclairage public aux abords des voies du tramwayThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-132Evolution des tarifs du réseau TBM 2025 et actes nécessaires à l'évolution de la gamme - Décision - Autorisation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-183Appel à Manifestation d'Intérêt - Trottinettes, vélos et scooter en libre-service - Délégation de compétences des communes à Bordeaux Métropole - Décision- Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-153Aqua Stadium - Concession de service public relative au stade nautique métropolitain à Mérignac - Avenant n°3 - Décision - Autorisation et signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-165Lancement d'un appel à projets dans le domaine de l'accès durable à l'énergie - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-164Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2025Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :