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Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
  • N° 2013-0289
    Urbanisme - LORMONT - Génicart Pôle Brassens Camus - rue Henri Dunant - Rétrocession à la commune de la parcelle AN 124
  • N° 2013-0290
    Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion et signature de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
  • N° 2013-0291
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association L'Atelier Remuménage - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0292
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX AQUITAINE PIONNIERES - Incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2013-0293
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Organisation d'une action en faveur de "l'Insertion professionnelle des femmes par la mixité des emplois" -…
  • N° 3_PVA-20130426
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 avril 2013
  • N° 2013-0143
    Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'Escale du Livre du 5 au 7 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0144
    Nouvelle Gouvernance - Association Office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux - Le Cuvier - Organisation du festival Pouce! du 5 au 16 février 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0145
    Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne du 22 au 24 mars 2013 et de l'exposition liée à l'oeuvre les fées - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2013-0146
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réception et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaire - Appel d'offres ouvert - délibération de fin de procédure et autorisation de signature
  • N° 2013-0147
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions dans le cadre de l'élaboration du Programme local de prévention des déchets - Autorisation - Décision
  • N° 2013-0148
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de l'hyper centre de Bordeaux - Programme d'actions 2013 - Autorisation - Décision
  • N° 2013-0149
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Infrastructure du tramway - Réseau 2016 et réseau existant - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) dans le cadre de la conception et de la…
  • N° 2013-0150
    Transports et Déplacements - Marché public - Infrastructure du tramway - Réseau 2016 et réseau en service - mission d'expert ou organisme agréé qualifié (EOQA) - Appel d'offres ouvert - autorisation de lancement et de signature
  • N° 2013-0151
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux des sous-systèmes pour le tram train du Médoc - (SYS TTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2013-0152
    Développement Durable - Accord cadre participation citoyenne - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
  • N° 2013-0153
    Développement Durable - Convention tripartite Rive Droite Energie / Conseil général de la Gironde / Communauté Urbaine de Bordeaux, relative à la mise en place d'accessoires de télé relève sur les compteurs d'abonné du CG33 au réseau de chaleur des…
  • N° 2013-0154
    Développement Durable - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'Association Aquitaine des Achats Publics Responsables - Décision - Désignation
  • N° 2013-0155
    Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Lancement d'un marché de travaux à bons de commande pour la réalisation des espaces publics - Autorisation
  • N° 2013-0156
    Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - marché public de prestations intellectuelles - Assistance à la définition et à la coordination d'un projet urbain - Résiliation - Décision
  • N° 2013-0157
    Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flot - Conclusion de deux baux emphytéotiques - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0158
    Transports et Déplacements - Etudes préliminaires à la création du pôle d'échanges au croisement de la voie ferrée de ceinture et de la future ligne D du tramway - - Convention entre l'Etat, la Région, la Communauté urbaine de Bordeaux, la Ville du…
  • N° 2013-0159
    Urbanisme - Blanquefort - Projets de la SEMI Blanquefort - Subventions complémentaires - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0160
    Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement situé 86 rue du Petit Cardinal - Année 2013
  • N° 2013-0161
    Urbanisme - MERIGNAC - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat « Copropriétés en difficulté » spécifique à la copropriété les Héliotropes - Etude pré-opérationnelle - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - décision -…