Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0187Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mise à disposition des données relatives à l'implantation de l'infrastructure de la boucle locale de France Télécom - Définition des collectivités et des tiers bénéficiaires - Habilitation du…
- N° 2013-0188Fonctionnement et Administration Générale - Délégation du Conseil de Communauté au Président - Clarification - Autorisation
- N° 2013-0189Fonctionnement et Administration Générale - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques - Abrogation des mesures de sécurité prévues dans la délibération n° 2009/0629 du 2 octobre 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0190Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Achat et location de bâtiments modulaires dans divers sites sur l'ensemble du territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux, lot n°1 achat de bâtiments modulaires - marché n° 09171R -…
- N° 2013-0191Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Construction du bâtiment pour la plateforme de broyage de déchets verts du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2013-0192Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2e phase tramway. - Réalisation de l'oeuvre "Pantalon de jogging et mocassins à pampilles" - de Daniel Dewar et Grégory Gicquel - Mérignac. Autorisation
- N° 2013-0193Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal
- N° 2013-0194Urbanisme - Marchés Publics - Communauté urbaine de Bordeaux - appel d'offres ouvert - choix du prestataire pour la mission d'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - décisions - autorisation
- N° 2013-0195Transports et Déplacements - Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique - Parkings publics de la ZAC Saint Jean Belcier - Construction et exploitation des 3 parcs « abattoirs », « Amedée Saint Germain », « Jardins de l'Ars »…
- N° 2013-0196Transports et Déplacements - Marchés Publics - Schéma de déplacements tous modes de l'agglomération bordelaise - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2013-0197Développement Durable - Communauté urbaine de Bordeaux - PLABO-SAS - Groupement de commandes pour la passation du marché relatif aux études de danger des ouvrages de protection contre les inondations fluvio-maritimes des communes de Bègles et de…
- N° 2013-0198Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2012-2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0199Fonctionnement et Administration Générale - Plan de déplacement des employés de la Communauté Urbaine. Décision. Autorisation.
- N° 2013-0200Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mobilisation d'un volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre d'un futur accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la ville d'Hyderabad (Inde) - Décision-…
- N° 2013-0201Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Rosedor - Convention d'aménagement de concession du 4 avril 2001 - Avenant n°6 - Signature- Autorisation.
- N° 2013-0202Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne- Association Aquiflor - réalisation d'une zone de vente pour les pépiniéristes - achèvement des travaux - remise des ouvrages exécutés à la Régie du MIN - fixation du coût…
- N° 2013-0203Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société SD Bordeaux Sicamus - Convention de concession du 27 septembre 2000 - Avenant n°8 - signature - autorisation
- N° 2013-0204Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Agriculture Aquitaine du 18 au 26 mai 2013 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0205Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fermeture du complexe de la viande - Résiliation anticipée des conventions d'occupation d'emplacements de longue durée sur le marché de la viande - Versement d'une indemnité aux occupants -…
- N° 2013-0206Urbanisme - BLANQUEFORT - avenue du XI Novembre - Parcelles cadastrées CB 2 et CB3 appartenant à la Société SAS BARDINET - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2013-0207Urbanisme - LE HAILLAN - 8 chemin de Meycat - AO 78 - Mesdames BAUDROUS et BRUNET - Acquisition totale
- N° 2013-0208Urbanisme - PESSAC - rue du Docteur Schweitzer - parcelle cadastrée DE 196 et demi lit de l'ancien ruisseau "Le Serpent" appartenant à la SCI PESSAC avenue du Docteur Schweitzer - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2013-0209Urbanisme - Bordeaux- secteur Claveau- Attribution d'une subvention pour une étude pré-opérationnelle pour la requalification et le développement du quartier Claveau -Année 2013- Décision- Autorisation
- N° 2013-0210Urbanisme - BORDEAUX - Rue de la Faïencerie et rue Bourbon - Projet de groupe scolaire - Cession d'immeubles à la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0211Urbanisme - MERIGNAC - Réaménagement de l'avenue de la Forêt - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation