Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0162Urbanisme - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition d'un premier logement neuf sur La Cub - attribution de prêts à taux zéro - Décision - Autorisation
- N° 2013-0163Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0164Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Secteur du Bourgailh - Projet SAVE : Mise à disposition de diverses parcelles au profit du Syndicat Mixte Pôle Touristique du Bourgailh- Décision - Autorisation
- N° 2013-0165Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitaine Chimie Durable - Convention d'affaires R&D Chimie/Matériaux en Aquitaine se déroulant les 27 et 28 Novembre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions.
- N° 2013-0166Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0168Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 7 logements individuels locatifs, résidence "Les Rives de Lansac Nord", rue Denise Bouchon - Emprunts principaux de 281.341 ? et 550.596 ?, du type PLAI, auprès de…
- N° 2013-0169Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 22 logements individuels locatifs, résidence "Les Rives de Lansac Nord", rue Denise Bouchon - Emprunts principaux de 1.031.939 ? et 2.046.737 ?, du type PLUS,…
- N° 2013-0170Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 37, rue Bigot - Emprunts principaux de 73.600 ? et 51.694 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0171Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 8 logements collectifs locatifs, 3-4, place de la Ferme de Richemont - Emprunts…
- N° 2013-0172Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction d'un logement collectif en location-accession, résidence "Coeur de Caudéran", 40, rue Basque - Emprunt principal de 193.974 ? - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0173Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 20 logements collectifs locatifs, 3-4, place de la Ferme de Richemont - Emprunts…
- N° 2013-0174Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs situés 196, avenue du Médoc, Domaine des Sources, bâtiment A - Emprunts principaux de 937.421 ? et 2.187.316 ?, de…
- N° 2013-0175Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs situés 196, avenue du Médoc, Domaine des Sources, bâtiment A - Emprunts principaux de 289.348 ? et 675.145 ?, de type…
- N° 2013-0176Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2012 - Répartition - Autorisation.
- N° 2013-0177Finances - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption
- N° 2013-0178Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2013 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.
- N° 2013-0179Finances - Salon des élus locaux et agents publics d'Aquitaine organisé par l'association des Maires de Gironde du 25 au 26 avril 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Autorisation - Convention
- N° 2013-0180Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Subventionnement 2013 - Convention financière 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0181Fonctionnement et Administration Générale - Modification des horaires de travail des agents de l'atelier du site de Bègles - Centre Maintenance des Matériels - Service Parc du Matériel Roulant - Direction Batiments et Moyens - - Décision -…
- N° 2013-0182Fonctionnement et Administration Générale - Fermeture programmée de la communauté Urbaine de Bordeaux pour la journée du 10 Mai 2013 - - Décision - Autorisation
- N° 2013-0183Fonctionnement et Administration Générale - Programme d'accés à l'emploi titulaire pour les agents contractuels - - Décision - Autorisation
- N° 2013-0184Fonctionnement et Administration Générale - Comité des oeuvres sociales (COS) : Convention financière (2013) - - Autorisation de signature - Décision
- N° 2013-0185Fonctionnement et Administration Générale - Ecole interne - Principes d'organisation - Décision
- N° 2013-0186Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien financier aux communes pour des locaux techniques - NRA - Décision - Autorisation