Documents du Conseil

Finances - Exercice 2013 - Décision Modificative n° 4 - Budget Principal, budget annexe des Déchets Ménagers, budget annexe de l'Assainissement, budget annexe des Transports, budget annexe des Caveaux, budget annexe du Crématorium, budget annexe des…

Finances - Fiscalité professionnelle unique - Cotisation Foncière des Entreprises - - Cotisation minimum - Décision

Finances - Activité transport en commun de la Communauté urbaine de Bordeaux - Mise en place d'une retenue pour frais de remboursement à compter du 1er janvier 2014 - Décision - Autorisation

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction d'un logement individuel locatif, ZAC Centre, îlot C, 2 avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 27.531 ? et 89.239 ?, du type PLAI,…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, ZAC Centre, îlot C, 2 avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 127.918 ? et 422.841 ?, du type…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, ZAC Centre, îlot C, 2 avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 142.884 ? et 456.971 ?, du type…

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs, ZAC Centre, îlot C, avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 333 526 ? et 1 050 659 ?, du type PRUCD,…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, ZAC Centre, îlot C, 2 avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 68.586 ? et 211.499 ?, du type…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des 74 logements collectifs locatifs de la résidence "La Virginienne" située passage Fronsac et allée Listrac - Emprunt principal de 1.895.478 ?, de type Réhabilitation,…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs situé 47, rue Camille Sauvageau - Emprunts principaux de 168.715 ? et 189.469 ?, de type…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs situé 47, rue Camille Sauvageau - Emprunts principaux de 124.309 ? et 126.255 ?, de type…

Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation et travaux de réhabilitation énergétique des bâtiments C12, C13, C14 et C15, soit 95 logements collectifs locatifs, de la résidence "Les Ecus I" située 325 à 345,…

Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des bâtiments A3, A4 et A5, soit 87 logements collectifs locatifs, de la résidence "Les Ecus III" située rue Jacques Prévert - Emprunt principal de 1.929.367 ?, de…

Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Réhabilitation thermique des 76 logements collectifs locatifs de la résidence "Pasteur 2", avenue Paul Laffargue - Emprunt principal de 885.000 ?, du type Réhabilitation, auprès de…

Finances - LORMONT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réhabilitation des 323 logements collectifs locatifs de la résidence "Bois Fleuri", avenue de la Libération - Emprunts principaux de 4.500.000 ?…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge financière et construction de 41 logements locatifs, dont 18 collectifs et 23 individuels, 82 avenue du Haillan - Emprunts principaux de 1.540.206 ? et 3.271.188 ?, du…

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 14 logements collectifs en location-accession, rue de la Maison des Jeunes, résidence des Vergers - Emprunt principal de 1.600.000 ? - Garantie -…

Finances - TALENCE - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 27 logements collectifs locatifs, cours de la Libération, résidence "Santillane" - Emprunt principal de 2.418.865 ?, de type PLS, auprès du Crédit Mutuel - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs situés avenue Bon Air - Emprunts principaux de 282.386 ? et 493.572 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs situés avenue Bon Air - Emprunts principaux de 147.965 ? et 244.431 ?, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés avenue Bon Air - Emprunts principaux de 146.318 ? et 272.637 ?, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs situés avenue de la Libération, résidence "Les Allées de France" - Emprunts principaux de 914.663 ? et 1.753.787…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs situés avenue de la Libération, résidence "Les Allées de France" - Emprunts principaux de 349.701 ? et 651.656 ?…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, 2, rue Léon Gambetta - Emprunts principaux de 170.857 ? et 296.714 ?, du type PLAI, auprès de la CDC -…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, 2, rue Léon Gambetta - Emprunts principaux de 578.847 ? et 1.014.719 ?, du type PLUS, auprès de la CDC -…