Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2014-0041Nouvelle Gouvernance - Prolongation expérimentation de services numériques - Décision - Autorisation
- N° 2014-0042Urbanisme - MERIGNAC - BORDEAUX - PAE Montesquieu - rue Pasteur - Cession à la Ville de Mérignac des parcelles cadastrées VO 123 - BS 169 - Décision - Autorisations
- N° 2014-0043Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 29 place de la République, cadastré AY 399 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2014-0044Urbanisme - BLANQUEFORT - Programme de logements sociaux diffus - Opération "La Roseraie"- Cession à la SEMI de Blanquefort d'un terrain nu situé avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai 1945, cadastré BW 259 (p), d'une superficie d'environ 2715 m²…
- N° 2014-0045Urbanisme - Bordeaux St Jean - Convention pluriannuelle de projet de rénovation urbaine -Avenant n°3 de clôture d'opération portant sur des dispositions techniques et financières et versement globalisé de la subvention au titre du Plan Stratégique…
- N° 2014-0046Urbanisme - Avenant n°5 portant modification de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet des Villes des Hauts de Garonne : prorogation d'activité au 31/12/2014 - Versement de la participation communautaire…
- N° 2013-0953Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité "Garantie" (DCCS) 2014 - Décision
- N° 2013-0954Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Attributions de compensation pour l'exercice 2014 - Décision
- N° 2013-0955Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2014 - Décision
- N° 2013-0956Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 15 logements collectifs locatifs du bâtiment B de la résidence "Les Erables", impasse Barrus - Emprunts de 672.543 ?, de type PAM, et 210.000 ?, de type PAM Eco-prêt,…
- N° 2013-0957Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 32 logements collectifs locatifs du bâtiment C de la résidence "Les Erables", impasse Barrus - Emprunts de 1.434.757 ?, de type PAM, et 448.000 ?, de type PAM Eco…
- N° 2013-0958Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 11 logements collectifs locatifs, 35 rue des Augustins - Emprunts de 107.726 ? et…
- N° 2013-0959Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 56 logements collectifs locatifs, 15 bis rue Léo Saignat - Emprunts de 505.077 ? et 1.595.937 ?, du type PLAI, et de 1.203.245 ? et 3.397.983 ?, du type PLUS…
- N° 2013-0960Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 4 logements collectifs locatifs, 139 rue Sainte Catherine - Emprunt complémentaire de 267.077 ?, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation - -
- N° 2013-0961Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, Le Clos Sarnesi, 2 chemin de Sarcignan - Emprunts de 147.978 ? et 327.281 ?, du type PLAI, et de 800.433 ?…
- N° 2013-0962Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des assistances extérieures sous forme de vacations - Décision
- N° 2013-0963Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la CUB - avenant pour l'année 2013 à la précédente convention triennale d'objectifs, y compris la mise à disposition du personnel - Décision - Autorisation
- N° 2013-0964Economie, Attractivité et Relations Internationales - Délégation de service public - Inolia - Décision - Autorisation - Avenant n° 9
- N° 2013-0965Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport INOLIA portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2012
- N° 2013-0966Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de co-développement de réseaux de communications électroniques entre la Communauté urbaine de Bordeaux et le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Signature - Autorisation
- N° 2013-0967Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Services de télécommunications - AOO - Autorisation
- N° 2013-0968Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Maintenance et exploitation du réseau radio à la norme TETRA - AOO - Autorisation
- N° 2013-0969Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'échanges de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine (a'urba)
- N° 2013-0970Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Avenant n°1 à la Convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques entre le Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion…
- N° 2013-0971Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Stendhal. Transfert en pleine propriété à la Commune de Bordeaux. Convention - Autorisation.