Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 3_PVA-20130531Procès-verbal du conseil métropolitain du 31 mai 2013
- N° 2013-0215Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de produits de marquage routier - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0216Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de mobilier de protection des piétons et de stationnement 2 roues - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0217Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture et pose de dispositifs de retenue métalliques ou mixtes - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0218Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme "Signalisation routière" 2013 - Proposition - Adoption
- N° 2013-0219Economie, Attractivité et Relations Internationales - Territoires Atlantique - Manifestation Sofins (Spécial Operations Forces Innovation Network Seminary) du 9 au 11 avril 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2013-0220Développement Durable - Partenariat Communauté Urbaine de Bordeaux. Agence Locale de l'Energie et du Climat. Montant de la subvention annuelle pour 2013. Décision. Autorisation.
- N° 2013-0221Urbanisme - FLOIRAC- ZAC des Quais- CRAC 2011- Approbation- Décision
- N° 2013-0222Urbanisme - Cenon - ZAC pont rouge - dossier modificatif de la ZAC - Autorisation
- N° 2013-0223Urbanisme - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - CRAC 2011 - Approbation
- N° 2013-0224Urbanisme - PESSAC- ZAC Centre Ville - CRAC 2011 Approbation
- N° 2013-0225Urbanisme - LE HAILLAN - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - AUTORISATION
- N° 2013-0226Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction de la Collecte et du traitement des déchets de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2013-0227Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Transport et Traitement du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclages de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2013-0228Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Commune de Bruges - Réalisation de l'ouvrage au lieu-dit de Beyerman et de la station Ausone (GC1) - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0229Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun 3ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Tram-train du Médoc - Avenant n°1 à la convention relative au financement des études et travaux connexes - Approbation…
- N° 2013-0230Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Lignes A, B et C - Travaux de revêtements en platelage de la troisième phase du tramway de Bordeaux - REV 302 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0231Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Systèmes Tramways (SYS301) Lot 4 Courants forts - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2013-0232Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux des sous-systèmes pour le Tram-train du Médoc - (SYS TTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature des lots 1 et 4
- N° 2013-0233Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2013 - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2013-0234Transports et Déplacements - Convention de mise à disposition des pontons lors de la phase travaux et d'exploitation du service public de navettes fluviales sur les pontons propriété de la Ville de Bordeaux - Approbation
- N° 2013-0235Transports et Déplacements - Convention de mise à disposition du ponton lors de la phase travaux et d'exploitation du service public de navettes fluviales sur le ponton propriété de la Ville de Lormont - Approbation
- N° 2013-0236Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un système d'aide à l'exploitation des autobus - Appel d'offres ouvert - Avenant 1 au marché 10221U
- N° 2013-0237Finances - Atlas de la biodiversité - Plan de financement - Décision - Autorisation
- N° 2013-0238Finances - Parempuyre - Pôle multimodal - Plan de financement - Décision - Autorisation