Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0239Urbanisme - Marchés publics - Mission de Suivi Animation pour la mise en oeuvre et l'animation d'un Programme d'Intérêt Général : "Un logement pour tous au sein du parc privé de la Communauté urbaine de Bordeaux" - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2013-0240Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association DAMODE CONCEPT - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0241Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Passage à l'Art - Programme d'actions 2013 - fiche Co-Dév FA11 - C020960040 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0242Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC zone de frêt - Convention de cession de foncier à vocation économique - Transports Henri Ducros - Décision
- N° 2013-0243Finances - Programme Pluriannuel des Investissements 2013-2018 - ADOPTION
- N° 2013-0244Finances - Exercice 2013 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation
- N° 2013-0245Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 6 logements individuels en location-accession, ZAC du Centre Bourg, Ilot C, résidence "La Vieille Halle" - Emprunt principal de 895.500 ? - Garantie -…
- N° 2013-0246Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs, 73, rue Camille Sauvageau - Emprunts principaux…
- N° 2013-0247Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 3 logements collectifs locatifs, 73, rue Camille Sauvageau - Emprunts principaux…
- N° 2013-0248Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 68 logements locatifs, dont 58 collectifs et 10 individuels, chemin du Sourd, Domaine de Malena - Emprunts principaux de 2.885.221 ? et 4.819.888 ?, de…
- N° 2013-0249Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs, 175, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 391.959 ? et 947.692 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0250Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 175, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 112.857 ? et 349.882 ?, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0251Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, résidence Mélika, bâtiments H et I, rue Georges Jérôme Duret - Emprunts…
- N° 2013-0252Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 75 logements collectifs locatifs, quartier Génicart, Centres I et II, tranche 1 - Emprunt complémentaire de 2.190.069 ?, de type PRUCD, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0253Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction d'un logement collectif locatif, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, bâtiment C - Emprunts principaux de 21.382 ? et 127.705 ?, du type PLUS,…
- N° 2013-0254Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, 43, avenue du Bédat - Emprunts principaux de 452.568 ? et 740.509 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0255Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, 43, avenue du Bédat - Emprunts principaux de 86.470 ? et 134.502 ?, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0256Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 29 logements locatifs, dont 16 collectifs et 13 individuels, lieu-dit "Le Bécut", allée de la Vieille Ville - Emprunts principaux de 976.916 ?…
- N° 2013-0257Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 116 logements locatifs, dont 64 collectifs et 52 individuels, lieu-dit "Le Bécut", allée de la Vieille Ville - Emprunts principaux de 4.403.207…
- N° 2013-0258Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements locatifs, dont 8 collectifs et 5 individuels, résidence "Les Terrasses d'Albret", 120, rue de Bègles - Emprunts principaux de 570.165 ? et 1…
- N° 2013-0259Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, Villa Floridène, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts principaux de 297.172 ? et 509.274 ?, du type PLAI, auprès de…
- N° 2013-0260Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs, Villa Floridène, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts principaux de 989.285 ? et 1.671.219 ?, du type PLUS, auprès…
- N° 2013-0261Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, résidence "Le Diadelphe II", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 31.149 ? et 60.674 ?, du type PLAI,…
- N° 2013-0262Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Le Diadelphe II", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 144.685 ? et 291.712 ?, du type…
- N° 2013-0263Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 1, rue Jules Massenet - Emprunts principaux de 91.457 ? et 160.401 ?, du type PLAI, auprès de la CDC -…