Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2014-0160Développement Durable - Association Terre de Liens Aquitaine (T.D.L.A.) - Accès collectif et solidaire au foncier agricole sur le territoire communautaire - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0161Développement Durable - Union des marais de Bordeaux nord - Protection contre les inondations fluviomaritimes : remise en état de l'ouvrage de la Bécassine à Blanquefort - Subventions d'investissement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0162Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2014-0163Développement Durable - Artigues-près-Bordeaux - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Itinéraires de découverte des espaces naturels : création d'une boucle locale et d'un cheminement piéton le long du "Desclaux" - Fonds de concours - Décision -…
- N° 2014-0164Développement Durable - Saint-Louis-de-Montferrand - Contrat de co-développement 2012-2014 - Aménagement des berges de Garonne - Boucle locale de découverte des espaces naturels - Avenant n°1 à la convention d'attribution de fonds de concours -…
- N° 2014-0165Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'agglomération - PLIE des SOURCES - Partenariats 2012-2014 avec la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 à la convention du 15…
- N° 2014-0166Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Exercice 2014 - Budget primitif de la Régie - Communication
- N° 2014-0167Urbanisme - BORDEAUX - immeuble sis 96 rue des Terres de Borde - cadastré BT 96 - Cession à Messieurs Kamel et Nordine Boubia - Autorisations - Décision
- N° 2014-0168Urbanisme - TALENCE - angle rue Bourges/Fourcand - Cession à M et Mme GREVELLEC d'une parcelle non cadastrée d'une superficie de 179 m² environ - Décision - Autorisation
- N° 2014-0169Urbanisme - LORMONT - DPU - Immeuble sis 22 rue François Abarrateguy cadastré AZ 882 - Mise à disposition et cession à la Ville de Lormont - Décision - Autorisation
- N° 2014-0170Urbanisme - BEGLES - ZAC centre ville - Allée de Francs - déclassement - Décision Autorisation
- N° 2014-0171Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - 108 rue Mirieu de Labarre - AV 103 - AV 194 -Monsieur Cazalet Denis - Acquisition partielle - requalification de l'avenue Mirieu de Labarre - Modifications de la délibération n° 2013/378
- N° 2014-0172Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Terrains communautaires sis rue des Alouettes cadastrés BY 361 - 398 - BT 260 - Cession à l'OPH Aquitanis
- N° 2014-0173Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - Acquisition des parcelles cadastrées AY 210 et 211 sises rue Jules Guesde - Décision - Autorisations
- N° 2014-0174Urbanisme - FLOIRAC - Avenue Pierre Curie - Acquisition amiable des parcelles cadastrées AD 228 et 230 appartenant aux consorts Nabais Ramos - Décision - Autorisation
- N° 2014-0175Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE ¿ Eco quartier les Erables - Rue Emile Larrieu - Cession à la SA d'HLM Logevie des parcelles AX 221-223-240p-37p - Décisions ¿ Autorisations
- N° 2014-0176Urbanisme - MERIGNAC - Ensemble immobilier bâti sis rue Adrienne Bolland appartenant à l'ETAT - Acquisition - cession à l'OPH Gironde Habitat - Décision - Autorisation
- N° 2014-0177Urbanisme - BORDEAUX BASTIDE - Projet de construction de la nouvelle caserne de pompiers - Cession de l'emprise foncière au SDIS - Décision - Autorisation
- N° 2014-0178Urbanisme - Quartier Dravemont/Floirac - Etude pré opérationnelle - Validation et engagement financier de la Cub - Décision - Autorisation - Convention
- N° 2014-0179Urbanisme - BASSENS - Quartier Bousquet- Avenant de clôture à la convention pluri-annuelle du projet de rénovation urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2014-0180Urbanisme - BEGLES- Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M) - Avenant n°6: convention de clôture relative à la Délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CUB…
- N° 2014-0181Eau et Assainissement - Marchés Publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage relative au Système d'Information du service public de l'eau et de l'assainissement - Fonctions coeur opérateur et support assainissement et fonctions communes avec l'eau -…
- N° 2014-0182Eau et Assainissement - Eysines - Source de Cantinolle - Demande de modification des périmètres de protection - Décision - Autorisation
- N° 2014-0183Economie, Attractivité et Relations Internationales - Actions de solidarité internationale dans le domaine de l'Eau - Appel à projets - Années 2013- 2014 - Validation.
- N° 1.5_RAA_20140117Recueil des actes administratifs du Conseil du 17 janvier 2014